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Désordres causés dans l'église du Parc par la famille Langlois et autres familles de la paroisse (1679) - attentat commis sur Jacques Hervault, fermier des dîmes de la paroisse d'Emalleville appartenant aux religieux du Bec-Hellouin, par les seigneurs d'Emalleville (1680-1683) _

1 B 349 , 1679-1683 , Emalleville ; Evreux — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures

Désordres causés dans l'église du Parc par la famille Langlois et autres familles de la paroisse (1679) - attentat commis sur Jacques Hervault, fermier des dîmes de la paroisse d'Emalleville appartenant aux religieux du Bec-Hellouin, par les seigneurs d'Emalleville (1680-1683) _

1 B 349 , 1679-1683 , Emalleville ; Evreux — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures

Registre des délibérations

215EDT/4 , an II-1835 , Emalleville  
Contexte :
Commune de Emalleville > Administration générale (D) > Conseil municipal (1D)

Registre des délibérations

215EDT/4 , an II-1835 , Emalleville  
Contexte :
Commune de Emalleville > Administration générale (D) > Conseil municipal (1D)

Registre des délibérations

215EDT/5 , 1836-1880 , Emalleville  
Contexte :
Commune de Emalleville > Administration générale (D) > Conseil municipal (1D)

Registre des délibérations

215EDT/5 , 1836-1880 , Emalleville  
Contexte :
Commune de Emalleville > Administration générale (D) > Conseil municipal (1D)

Registre des délibérations

215EDT/6 , 1880-1913 , Emalleville  
Contexte :
Commune de Emalleville > Administration générale (D) > Conseil municipal (1D)

Registre des délibérations

215EDT/6 , 1880-1913 , Emalleville  
Contexte :
Commune de Emalleville > Administration générale (D) > Conseil municipal (1D)

Extrait de délibérations, correspondance, extraits de lois, instructions et autorisations de préfets

215EDT/7 , Emalleville  

Extraits des registres des délibérations du conseil municipal (1829-1900). Extraits de loi, circulaires diverses (1883-1903). Correspondance diverse (1862, 1873, 1898, 1903 et s.d.). Autorisations du préfet de convoquer ordinairement ou extraordinairement le conseil municipal (1815, 1836, 1849-1850). Instructions du préfet et délégation (1822, 1831, 1849).

Contexte :
Commune de Emalleville > Administration générale (D) > Conseil municipal (1D)