Toutes les ressources Emalleville 106 résultats (6ms)

(Accès à la notice)

215EDT/19 , 1834-1900 , Emalleville  

Registre de délibérations (1838-1895). Extraits du registre des délibérations (1899-1900). Nomination des membres du bureau (1834-1835), des membres de la commission administrative (1835, 1845, 1897-1899). Désignation du répartiteur à adjoindre à la commission administrative du bureau d'assistance médicale (1898-1899). Prestation de serment des membres du bureau (1853). Correspondance (1834-1853, 1877, 1898).

Contexte :
Commune de Emalleville > Assistance et prévoyance (Q) > Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence (1Q)

(Accès à la notice)

215EDT/19 , 1834-1900 , Emalleville  

Registre de délibérations (1838-1895). Extraits du registre des délibérations (1899-1900). Nomination des membres du bureau (1834-1835), des membres de la commission administrative (1835, 1845, 1897-1899). Désignation du répartiteur à adjoindre à la commission administrative du bureau d'assistance médicale (1898-1899). Prestation de serment des membres du bureau (1853). Correspondance (1834-1853, 1877, 1898).

Contexte :
Commune de Emalleville > Assistance et prévoyance (Q) > Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence (1Q)

Administration militaire (2H)

215EDT/16 , 1816-1881 , Emalleville  

Tableaux de recensement des classes (1816-1881). Liquidation des dépenses par l'occupation des troupes en 1815, reçus des sommes payées par la commune aux habitants pour l'approvisionnement fournir à la troupe étrangère (1819).

Contexte :
Commune de Emalleville > Affaires militaires (H)

Administration militaire (2H)

215EDT/16 , 1816-1881 , Emalleville  

Tableaux de recensement des classes (1816-1881). Liquidation des dépenses par l'occupation des troupes en 1815, reçus des sommes payées par la commune aux habitants pour l'approvisionnement fournir à la troupe étrangère (1819).

Contexte :
Commune de Emalleville > Affaires militaires (H)

Agriculture (3F)

215EDT/20 , 1945-1958 , Emalleville  

Arrêté autorisant la destruction de lapins et autres animaux nuisibles (1952). Correspondance, enquête agricole, registres de cultures, statistiques agricoles, déclaration concernant la récolte de blé (1945-1958).

Contexte :
Commune de Emalleville > Population, économie sociale, statistiques (F)

Agriculture (3F)

215EDT/20 , 1945-1958 , Emalleville  

Arrêté autorisant la destruction de lapins et autres animaux nuisibles (1952). Correspondance, enquête agricole, registres de cultures, statistiques agricoles, déclaration concernant la récolte de blé (1945-1958).

Contexte :
Commune de Emalleville > Population, économie sociale, statistiques (F)

Application des lois d'assistance et de prévoyance (5Q)

215EDT/19 , 1851-1903 , Emalleville  

Assistance médicale gratuite : liste des admis (1902). Listes des personnes prise en charge (1903). Budgets des recettes et des dépenses (1873). Chapitres additionnels (1873). Approbation des comptes de gestion par la commission administrative (1851) et par le conseil de préfecture (1854-1857). Lettre du préfet au maire ayant trait à un legs pour les pauvres par M. Jacques CAMUS (1833).

Contexte :
Commune de Emalleville > Assistance et prévoyance (Q)

Application des lois d'assistance et de prévoyance (5Q)

215EDT/19 , 1851-1903 , Emalleville  

Assistance médicale gratuite : liste des admis (1902). Listes des personnes prise en charge (1903). Budgets des recettes et des dépenses (1873). Chapitres additionnels (1873). Approbation des comptes de gestion par la commission administrative (1851) et par le conseil de préfecture (1854-1857). Lettre du préfet au maire ayant trait à un legs pour les pauvres par M. Jacques CAMUS (1833).

Contexte :
Commune de Emalleville > Assistance et prévoyance (Q)

Budgets, chapitres additionnels, comptes administratifs

215EDT/31 , 1854-1924 , Emalleville  

Budget (1854-1888, 1891, 1915-1922, 1924). Chapitres additionnels (1855-1872, 1874-1880, 1882-1888, 1914-1918, 1920-1922). Comptes administratifs (1854-1858, 1860-1879, 1881-1887 1914-1922).

Contexte :
Commune de Emalleville > Assistance et prévoyance (Q) > Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence (1Q)

Budgets, chapitres additionnels, comptes administratifs

215EDT/31 , 1854-1924 , Emalleville  

Budget (1854-1888, 1891, 1915-1922, 1924). Chapitres additionnels (1855-1872, 1874-1880, 1882-1888, 1914-1918, 1920-1922). Comptes administratifs (1854-1858, 1860-1879, 1881-1887 1914-1922).

Contexte :
Commune de Emalleville > Assistance et prévoyance (Q) > Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence (1Q)

Budgets, chapitres additionnels, comptes administratifs, factures

215EDT/29 , 1854-1972 , Emalleville  

Budgets (1855-1872, 1914-1922, 1944-1965, 1967- 1968, 1970-1971). Budgets supplémentaires ( 1945, 1947, 1949-1970), chapitres additionnels (1855-1872, 1911, 1915-1922, 1955). Comptes administratifs (1854-1858, 1860-1872, 1914-1921, 1945-1947, 1950-1968). Factures (s.d., 1970-1972).

Contexte :
Commune de Emalleville > Finances (L) > Comptabilité (1L)

Budgets, chapitres additionnels, comptes administratifs, factures

215EDT/29 , 1854-1972 , Emalleville  

Budgets (1855-1872, 1914-1922, 1944-1965, 1967- 1968, 1970-1971). Budgets supplémentaires ( 1945, 1947, 1949-1970), chapitres additionnels (1855-1872, 1911, 1915-1922, 1955). Comptes administratifs (1854-1858, 1860-1872, 1914-1921, 1945-1947, 1950-1968). Factures (s.d., 1970-1972).

Contexte :
Commune de Emalleville > Finances (L) > Comptabilité (1L)

Budgets, comptes, chapitres additionnels, approbation des comptes, état des finances, rôles pour le gare champêtre.

218EDT/17 , an XI-1955 , Emalleville  

Budgets (an XI-1854, 1955). Compte de l'emploi des centimes additionnels et autres revenus de la commune (an XI-1823). Chapitres additionnels (1835-1854). Comptes de gestion (1824-1833). Comptes administratifs (1834-1836-1849, 1851-1853). Approbation des comptes de gestion par le conseil municipal (1835-1837, 1841,1843-1844 ,1847, 1852), et par le conseil de préfecture (1824-1834, 1836-1837, 1839-1840, 1842-1844, 1846-1848, 1853, 1855). État des cotes irrécouvrables (1931), état des restes à payer de l'exercice 1853, pièces comptables (1820,1899), décomptes d'intérêts pour les années 1829-1833, rôles pour le traitement du garde champêtre (1820, 1828-1829).

Contexte :
Commune de Emalleville > Finances (L) > Comptabilité (1L)