Toutes les ressources Emalleville 53 résultats (29ms)
Sinistre, visas d'arrivée et de départ d'étrangers
État des sinistres (1899, 1903 néant). Enregistrement des visas d'arrivée et de départ délivrés aux étrangers (1945-1957).
Extrait de délibérations, correspondance, extraits de lois, instructions et autorisations de préfets
Extraits des registres des délibérations du conseil municipal (1829-1900). Extraits de loi, circulaires diverses (1883-1903). Correspondance diverse (1862, 1873, 1898, 1903 et s.d.). Autorisations du préfet de convoquer ordinairement ou extraordinairement le conseil municipal (1815, 1836, 1849-1850). Instructions du préfet et délégation (1822, 1831, 1849).
Édifices publics (1M)
Construction de la mairie : extrait du registre du conseil municipal, arrêté préfectoral autorisant la commune à l'imputation extraordinaire en 1879, devis estimatif, plan, marchés, procès-verbal de réception des travaux (1878). MILLE CLUB : correspondance, devis pour la fourniture d'une installation "sécurité", branchement d'électricité (1974-1975), correspondance, devis pour la reconstruction d'une partie du mur du cimetière (1897).
Livre de classement parcellaire et évaluation de revenus imposables
Livre de classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières section dite "Les pendants".
(Accès à la notice)
Registre de délibérations (1838-1895). Extraits du registre des délibérations (1899-1900). Nomination des membres du bureau (1834-1835), des membres de la commission administrative (1835, 1845, 1897-1899). Désignation du répartiteur à adjoindre à la commission administrative du bureau d'assistance médicale (1898-1899). Prestation de serment des membres du bureau (1853). Correspondance (1834-1853, 1877, 1898).
Chemins, travaux, interdiction de circulation
Correspondance concernant les chemins (1820-1821,1828-1830 ,1832, 1841-1843, 1848-1849, 1851, 1854, 1863). Listes des contribuables qui ont déclaré s'acquitter en nature leurs cotes de prestation (1842-1844). Tableau général des chemins (1843). Extrait du rôle de prestation pour travaux aux chemins vicinaux (1839), rôles de prestation en argent ou en nature pour travaux de réparation et entretien des chemins vicinaux (1843, 1849). Emploi des ressources (1851). Arrêtés du préfet : fixation du délai des travaux (1844,1851), mise en demeure du conseil municipal de voter les moyens de pourvoir à l'entretien des chemins vicinaux (1841). Interdiction de circulation pendant les travaux sur le pont en bois dit "de la Clinette" (1901)
Matrice des propriétés non-bâties
Agriculture (3F)
Arrêté autorisant la destruction de lapins et autres animaux nuisibles (1952). Correspondance, enquête agricole, registres de cultures, statistiques agricoles, déclaration concernant la récolte de blé (1945-1958).
Circulaires, informations, correspondance, instructions, PV d'Assemblée communale
Circulaires, correspondance, informations, affiches instructions se rapportant aux élections (1908-1974). Procès-verbal de l'Assemblée communale (1831-1855).
Naissances, mariages, décès
Recrutement (1H)
Avis d'inscription sur les tableaux de recensement (1900 , 1908, 1911). Feuilles de renseignements (1914-1915). Tableaux de recensement des jeunes gens (1882-1959, nombreuses lacunes).
Naissances, mariages, décès
Matrice des propriétés foncières
Comptes de gestion, approbation, inscriptions de nourrices, sevreuses ou gardeuses
Comptes de gestion (1857-1860,1897-1905). Accusé de réception du conseil municipal (élection des membres de la commission administrative (1884), et nomination de membres et de répartiteurs (1901-1902). Approbation des comptes de gestion par la commission administrative (1864-1867, 1870-1871, 1874-1880, 1882-1887, 1917, 1922, 1951, 1953, 1955). Registre d'inscription des nourrices, sevreuses ou gardeuses (1902).