Toutes les ressources Emanville 112 résultats (8ms)

Matrice des contributions foncière

216EDT/8 , 1856-1908 , Emanville  
Contexte :
Commune de Emanville > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)

Biens communaux (1N)

216EDT/25 , 1920-1935 , Emanville  

Puits communaux : devis, factures concernant l'installation d une pompe, entretien de celle-ci. Notice de renseignements.

Contexte :
Commune de Emanville > Biens communaux, terres, bois, eaux (N)

Mesures d'exception et faits de guerre (4H)

216EDT/18 , 1870-1939 , Emanville  

Guerre de 1870 : réquisitions que doivent fournir les habitants de la commune pour la nourriture et le logement des chevaux des troupes allemandes (1870-1873). Guerre 1914-1918 : circulaires concernant le transport de corps des "morts pour la France" (1921 ), demandes d'allocations, décision du greffe de la justice de paix de Conches pour l'accord, feuilles d'allocations aux soutiens de familles pour la durée de la guerre (1914-1919),attribution à titre gratuit de trophées de guerre (1921) (pour la commune 8 obus de 280). État nominatif des habitants de la commune qui ont droit au paiement de prestations fournies à l'autorité militaire par suite de réquisitions (1914). Guerre 1939-1945 : circulaires concernant les allocations en faveur des familles nécessiteuses dont les soutiens de famille indispensables sont appelés sous les drapeaux pendant la mobilisation.

Contexte :
Commune de Emanville > Affaires militaires (H)

Diplômes de Sapeurs-Pompiers

216EDT/17 , 1911-1939 , Emanville  

Diplômes décernés à la compagnie des sapeurs-pompiers d'Emanville au cours de différents concours.

Contexte :
Commune de Emanville > Affaires militaires (H) > Garde nationale et sapeurs pompiers (3H)

Travaux publics et voirie (1O)

216EDT/26 , 1824-1929 , Emanville  

Vote de ressources pour réparations et entretien des chemins vicinaux. Procès-verbaux de reconnaissance de viabilité, arrêtés des journées de prestation que devra fournir la commune, alignements et autorisation de construire, élargissement et redressement de chemins, actes de vente de chemins inutiles,procès-verbaux de plantation de bornes.

Contexte :
Commune de Emanville > Travaux publics, voirie, moyens de transport, navigation et régime des eaux (O)

Revenus et charges (2L)

216EDT/24 , an IX-1910 , Emanville  

Mandement pour les contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres (an IX-1876). Rôles de la taxe municipale sur les chiens (1882-1910). Rôles de la taxe de prestation des chemins vicinaux (1882-1910). Taxe sur les billards (1909).

Contexte :
Commune de Emanville > Finances (L)

Registres d'appels journaliers

216EDT/29 , 1873-1961 , Emanville  
Contexte :
Commune de Emanville > Instruction publique, sciences, lettres et arts (R) > Instruction publique (1R)

Administration militaire (2H)

216EDT/15 , 1812-1929 , Emanville  

Correspondance diverse, signalement de déserteurs, demandes de pension et de secours, notice concernant les jeunes gens devant être inscrits sur les tableaux de recensement (1812-1874). Registres de recensement des voitures attelées susceptibles d'être requises (1877-1921). Listes de recensement des voitures automobiles de 1ère catégorie (poids lourds) susceptibles d'être requises pour les besoins de l'armée en cas démobilisation (1911-1920). Listes de recensement des voitures automobiles de 2ëme catégorie (voitures de tourisme et motocyclettes) susceptibles d'être requises pour les besoins de l'armée en cas de mobilisation (1911-1920). Listes de recensement des chevaux, juments, mulets et mules ayant atteint l'âge prescrit par la loi (1876-1913). Tableaux du classement des chevaux, juments, mulets et mules et voitures attelées susceptibles d'être requis pour les besoins de l'armée en cas démobilisation (1874-1929)

Contexte :
Commune de Emanville > Affaires militaires (H)

Police générale (2I)

216EDT/19 , 1808-1845 , Emanville  

Souches de passeports (1808-1845). Feuille de route d'un détenu libéré et surveillance de celui-ci (1828-1832).

Contexte :
Commune de Emanville > Police, hygiène publique, justice (I)