Jugements et ventes prononcés entre particuliers
Arrêtés préfectoraux de nominations de médecins vaccinateur (1908-1928). Listes des enfants soumis à la 1ère vaccination (1905-1923). Listes des enfants soumis à la 2ème vaccination (1905-1923). Listes des personnes soumises à une 2ème vaccination (1905-1923).Relevés des personnes inscrites sur les listes de vaccination ou de revaccination qui n'ont pas répondu à leur convocation (1905-1908). États nominatifs des personnes non- assujetties à l'obligation vaccinale et qui se sont présentées à une séance de vaccination gratuite (1905-1906). Listes des vaccinations et revaccinations (primo-vaccinés enfants jusqu'à 10 ans) (1924-1928). Certificats de vaccination ou de revaccination (1908-1909). Listes supplémentaires des personnes qui doivent être ou dont la vaccination doit être renouvelée (1905-1923). Listes nominatives des personnes qui demandent à être vaccinées ou revaccinées en dehors des conditions prescrites par la loi (1908-1923). Relevés récapitulatifs des personnes vaccinées par commune (1908-1923).
Registres de déclarations des chevaux, juments, mulets et mules (1877-1939). Registres de déclarations des voitures attelées (1892-1904). Registres de déclarations des voitures automobiles de 1ère catégorie (poids lourds) (1910-1923). Registres de déclarations des voitures automobiles de 2ème catégorie, voitures de tourisme et motocyclette (1910-1923). Registres à souches de déclarations pour la taxe des contributions sur les voitures, chevaux, taxe sur les chiens, sur les gardes-chasse, sur les instruments de musique à clavier, sur les domestiques (1888-1932)
Taxe municipale sur les chiens : inscriptions des déclarations faites par les possesseurs de chiens (1855-1922). Copies des matrices générales n°2012 (1931-1951)
Arrêtés préfectoraux de nominations de médecins vaccinateur (1908-1928). Listes des enfants soumis à la 1ère vaccination (1905-1923). Listes des enfants soumis à la 2ème vaccination (1905-1923). Listes des personnes soumises à une 2ème vaccination (1905-1923).Relevés des personnes inscrites sur les listes de vaccination ou de revaccination qui n'ont pas répondu à leur convocation (1905-1908). États nominatifs des personnes non- assujetties à l'obligation vaccinale et qui se sont présentées à une séance de vaccination gratuite (1905-1906). Listes des vaccinations et revaccinations (primo-vaccinés enfants jusqu'à 10 ans) (1924-1928). Certificats de vaccination ou de revaccination (1908-1909). Listes supplémentaires des personnes qui doivent être ou dont la vaccination doit être renouvelée (1905-1923). Listes nominatives des personnes qui demandent à être vaccinées ou revaccinées en dehors des conditions prescrites par la loi (1908-1923). Relevés récapitulatifs des personnes vaccinées par commune (1908-1923).
Taxe municipale sur les chiens : inscriptions des déclarations faites par les possesseurs de chiens (1855-1922). Copies des matrices générales n°2012 (1931-1951)
Registres de déclarations des chevaux, juments, mulets et mules (1877-1939). Registres de déclarations des voitures attelées (1892-1904). Registres de déclarations des voitures automobiles de 1ère catégorie (poids lourds) (1910-1923). Registres de déclarations des voitures automobiles de 2ème catégorie, voitures de tourisme et motocyclette (1910-1923). Registres à souches de déclarations pour la taxe des contributions sur les voitures, chevaux, taxe sur les chiens, sur les gardes-chasse, sur les instruments de musique à clavier, sur les domestiques (1888-1932)