Toutes les ressources Emanville 112 résultats (7ms)
Naissances, mariages, décès
Matrice des propriétés bâties
Délibérations, arrêtés, lois, PV et inventaires, certificats, déclarations de biens
Registre de délibérations, arrêtés, enregistrement des lois, procès-verbaux et inventaires, certificats divers, enregistrement des déclarations de grains, de laines et d'armes (août 1789- vendémiaire an III).
Population (1F)
Tableaux du mouvement de la population (1838-1896). États nominatifs des habitants (an IV-1931, lacunes).
Justice (3I)
Pièces d'assignations, significations de jugements déposés à la mairie pour la validité des dits actes.
Chapitres additionnels, décomptes, état des comptes, pièces justificatives...
Chapitres additionnels au budget (1835-1938). Modèle n°4 (1855-1934). Pièces justificatives de comptes (factures) (XIXè s.). Comptes de gestions annuelles (1857-1860). Arrêté du conseil de préfecture au sujet de la gestion (1825-1921). Décomptes de remise servant de base à la fixation du traitement du receveur (1867-1873, 1906-1926). États des côtes irrécouvrables (1852-1853). Attestation du maire reconnaissant avoir reçu du percepteur des sommes d'argent (1818-1819).
Circulaires, instructions, listes électorales
Circulaires, instructions relatives aux opérations électorales (1857-1937). Listes électorales (1831-1939).
Recrutement (1H)
Tableaux de recensement des jeunes gens (an IX-1937). Registres de notifications des ordres de route (1837-1867).
Personnel municipal (2K)
Plainte des habitants de la commune sur les agissements du garde-champêtre
Police locale (1I)
Registre destiné à l'inscription des livrets d'ouvriers (1855-1906). Fête nationale du 14 juillet : affiches, banquets, liste des souscripteurs et menus (1882-1909). Fête patronale annuelle : affiches et mémoires occasionnés par l'achat de lanternes et bougie (1909-1931).
Baptêmes, mariages, sépultures
Matrices générales des contributions foncière, personnelle,mobilière et des portes et fenêtres
Police générale (2I)
Souches de passeports (1808-1845). Feuille de route d'un détenu libéré et surveillance de celui-ci (1828-1832).