Toutes les ressources Emanville 112 résultats (7ms)

Matrice des propriétés bâties

216EDT/9 , 1882-1910 , Emanville  
Contexte :
Commune de Emanville > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)

Population (1F)

216EDT/5 , an IV-1931 , Emanville  

Tableaux du mouvement de la population (1838-1896). États nominatifs des habitants (an IV-1931, lacunes).

Contexte :
Commune de Emanville > Population, économie sociale, statistiques (F)

Justice (3I)

216EDT/19 , 1835-1867 , Emanville  

Pièces d'assignations, significations de jugements déposés à la mairie pour la validité des dits actes.

Contexte :
Commune de Emanville > Police, hygiène publique, justice (I)

Chapitres additionnels, décomptes, état des comptes, pièces justificatives...

216EDT/23 , 1818-1938 , Emanville  

Chapitres additionnels au budget (1835-1938). Modèle n°4 (1855-1934). Pièces justificatives de comptes (factures) (XIXè s.). Comptes de gestions annuelles (1857-1860). Arrêté du conseil de préfecture au sujet de la gestion (1825-1921). Décomptes de remise servant de base à la fixation du traitement du receveur (1867-1873, 1906-1926). États des côtes irrécouvrables (1852-1853). Attestation du maire reconnaissant avoir reçu du percepteur des sommes d'argent (1818-1819).

Contexte :
Commune de Emanville > Finances (L) > Comptabilité (1L)

Circulaires, instructions, listes électorales

216EDT/20 , 1831-1939 , Emanville  

Circulaires, instructions relatives aux opérations électorales (1857-1937). Listes électorales (1831-1939).

Contexte :
Commune de Emanville > Élections et personnel (K) > Élections (1K)

Recrutement (1H)

216EDT/14 , an IX-1937 , Emanville  

Tableaux de recensement des jeunes gens (an IX-1937). Registres de notifications des ordres de route (1837-1867).

Contexte :
Commune de Emanville > Affaires militaires (H)

Personnel municipal (2K)

216EDT/21 , 1815-1819 , Emanville  

Plainte des habitants de la commune sur les agissements du garde-champêtre

Contexte :
Commune de Emanville > Élections et personnel (K)

Police locale (1I)

216EDT/19 , 1855-1931 , Emanville  

Registre destiné à l'inscription des livrets d'ouvriers (1855-1906). Fête nationale du 14 juillet : affiches, banquets, liste des souscripteurs et menus (1882-1909). Fête patronale annuelle : affiches et mémoires occasionnés par l'achat de lanternes et bougie (1909-1931).

Contexte :
Commune de Emanville > Police, hygiène publique, justice (I)

Police générale (2I)

216EDT/19 , 1808-1845 , Emanville  

Souches de passeports (1808-1845). Feuille de route d'un détenu libéré et surveillance de celui-ci (1828-1832).

Contexte :
Commune de Emanville > Police, hygiène publique, justice (I)