Toutes les ressources Epégard 64 résultats (6ms)

Chapitres additionnels, comptes administratifs

218EDT/23 , an IX-1957 , Epégard  

Chapitres additionnels (1835-1941). Comptes administratifs (an IX-1850, 1851-1957).

Contexte :
Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude, recherche de déserteurs, congés, convalescence, changements de domicile, tirage, remplacements > Finances (L) > Comptabilité (1L)

Registre de délibérations

218EDT/1 , 1790-an II , Epégard  
Contexte :
Commune de Epégard > Administration générale (D) > Conseil municipal (1D)

Matrice cadastrale

218EDT/12 , 1826-1844 , Epégard  
Contexte :
Commune de Epégard > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)

Justice (3I)

218EDT/18 , an XII-1894 , Epégard  

Jugements, exploits d'huissiers (an XII-1894). Liste préparatoire de la liste annuelle du jury (1872).

Contexte :
Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude, recherche de déserteurs, congés, convalescence, changements de domicile, tirage, remplacements > Police, hygiène publique, justice (I)

Application des lois d'assistance et de prévoyance (5Q)

218EDT/29 , 1805-1955 , Epégard  

Circulaires, arrêtés et correspondance relatifs aux malades, infirmes et indigents (1805-1885, 1955). Circulaires et correspondance relatifs à la protection des enfants en bas-âge (1874-1889). État des dépenses des diverses assistance (1910-1955).

Contexte :
Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude, recherche de déserteurs, congés, convalescence, changements de domicile, tirage, remplacements > Assistance et prévoyance (Q)

Hygiène publique et salubrité (5I)

218EDT/18 , 1905-1941 , Epégard  

Service de la vaccination.

Contexte :
Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude, recherche de déserteurs, congés, convalescence, changements de domicile, tirage, remplacements > Police, hygiène publique, justice (I)

Registre de délibérations

218EDT/3 , 1868-1899 , Epégard  
Contexte :
Commune de Epégard > Administration générale (D) > Conseil municipal (1D)

Instructions, correspondance, circulaires, tableaux de recensement

218EDT/15 , an VIII-1940 , Epégard  

Instructions, correspondance concernant le recrutement, les inscrits et réquisitionnaires pendant la période révolutionnaire (an VIII-an XIV). Circulaires, correspondance concernant le recrutement, l'inscription sur les tableaux de recensement et autres affaires militaires (an IX- 1921). Tableaux de recensement (an IX-1853, 1854-1875, 1910-1940).

Contexte :
Commune de Epégard > Affaires militaires (H) > Recrutement (1H)

Édifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art (4M)

218EDT/25 , 1844-1905 , Epégard  

Construction d'une école avec logement de l'instituteur, travaux de réparation : plans, acquisition de terrain, emprunt, impositions extraordinaires, accords de subventions, assurance, cahier de charges, devis, procès-verbaux d'adjudication des travaux, correspondance.

Contexte :
Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude, recherche de déserteurs, congés, convalescence, changements de domicile, tirage, remplacements > Édifices communaux, monuments et établissements publics (M)

Mouvement de population, ménages

218EDT/6 , 1837-1906 , Epégard  

Tableaux du mouvement la population (1837-1906). Bordereaux de la maison, feuilles de ménage (1896).

Contexte :
Commune de Epégard > Population, économie sociale, statistiques (F) > Population (1F)

Dénombrement, états nominatifs des habitants, états récapitulatifs, recensement.

218EDT/5 , an IX-1931 , Epégard  

Instructions concernant le dénombrement (1826-1926). États nominatifs des habitants (an IX-1861). Listes nominatives des habitants (1866-1931). États récapitulatifs, résultats généraux du recensement (1856-1926).

Contexte :
Commune de Epégard > Population, économie sociale, statistiques (F) > Population (1F)

Plan cadastral

218EDT/7 , 1842 , Epégard  
Contexte :
Commune de Epégard > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)