Toutes les ressources Epégard 64 résultats (8ms)

Mouvement de population, ménages

218EDT/6 , 1837-1906 , Epégard  

Tableaux du mouvement la population (1837-1906). Bordereaux de la maison, feuilles de ménage (1896).

Contexte :
Commune de Epégard > Population, économie sociale, statistiques (F) > Population (1F)

Dénombrement, états nominatifs des habitants, états récapitulatifs, recensement.

218EDT/5 , an IX-1931 , Epégard  

Instructions concernant le dénombrement (1826-1926). États nominatifs des habitants (an IX-1861). Listes nominatives des habitants (1866-1931). États récapitulatifs, résultats généraux du recensement (1856-1926).

Contexte :
Commune de Epégard > Population, économie sociale, statistiques (F) > Population (1F)

Plan cadastral

218EDT/7 , 1842 , Epégard  
Contexte :
Commune de Epégard > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)

Instructions, correspondance, circulaires, tableaux de recensement

218EDT/15 , an VIII-1940 , Epégard  

Instructions, correspondance concernant le recrutement, les inscrits et réquisitionnaires pendant la période révolutionnaire (an VIII-an XIV). Circulaires, correspondance concernant le recrutement, l'inscription sur les tableaux de recensement et autres affaires militaires (an IX- 1921). Tableaux de recensement (an IX-1853, 1854-1875, 1910-1940).

Contexte :
Commune de Epégard > Affaires militaires (H) > Recrutement (1H)

Édifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art (4M)

218EDT/25 , 1844-1905 , Epégard  

Construction d'une école avec logement de l'instituteur, travaux de réparation : plans, acquisition de terrain, emprunt, impositions extraordinaires, accords de subventions, assurance, cahier de charges, devis, procès-verbaux d'adjudication des travaux, correspondance.

Contexte :
Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude, recherche de déserteurs, congés, convalescence, changements de domicile, tirage, remplacements > Édifices communaux, monuments et établissements publics (M)

Registre de délibérations

218EDT/2 , 1815-1868 , Epégard  
Contexte :
Commune de Epégard > Administration générale (D) > Conseil municipal (1D)

Prestation pour travaux et entretien des chemins vicinaux, citribuables, anciennes contributions, mandements

218EDT/14 , an VII-1956 , Epégard  

Rôles de prestation en argent ou en nature pour travaux de réparation et entretien des chemins vicinaux (1881-1912). Listes des contribuables assujettis à l'impôt (1949-1956). Tableaux des anciennes contributions directes (1946-1955). Mandements (an VII-1885, 1925).

Contexte :
Commune de Epégard > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)

Agriculture (3F)

218EDT/6 , 1856-1882 , Epégard  

Statistique agricole annuelle et décennale, registre de renseignements, circulaires.

Contexte :
Commune de Epégard > Population, économie sociale, statistiques (F)

Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude, recherche de déserteurs, congés, convalescence, changements de domicile, tirage, remplacements

218EDT/16 , an VIII-1885 , Epégard  

Registres des notifications faites à domicile, des lettres de mise en activité (1816-1865), ordre de route (1885). Certificats d'inaptitude au service de l'année délivrés par l'officier de santé (an XI-1807). Recherche de déserteurs : correspondance, signalements (1810-1812). Registre destiné à enregistrer les congés, convalescences et congés de réforme des militaires (an VIII-an XII). Registre pour inscrire les changements de domicile des jeunes soldats de la réserve (1874-1881). Affiches de la liste du tirage, bulletins contenant l'indication du dernier numéro compris dans le contingent communal, actes administratifs de remplacements (1818-1859).

Revenus et charges (2L)

218EDT/24 , 1852-1958 , Epégard  

Devis, factures (1866-1958). Achats de propriétés par la commune, échange de terrain, promesse de vente (1852-1894).

Contexte :
Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude, recherche de déserteurs, congés, convalescence, changements de domicile, tirage, remplacements > Finances (L)

Subsistances (4F)

218EDT/6 , 1812-1887 , Epégard  

Correspondance et arrêtés relatifs à l'approvisionnement des marchés (1812). Création de foires et marchés, fixation des dates (1865-1887)).

Contexte :
Commune de Epégard > Population, économie sociale, statistiques (F)

Budgets

218EDT/22 , an IX-1957 , Epégard  

an XI-1860, 1861-1920, 1921-1957

Contexte :
Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude, recherche de déserteurs, congés, convalescence, changements de domicile, tirage, remplacements > Finances (L) > Comptabilité (1L)