218EDT/25
,
1844-1905
,
Epégard
Construction d'une école avec logement de l'instituteur, travaux de réparation : plans, acquisition de terrain, emprunt, impositions extraordinaires, accords de subventions, assurance, cahier de charges, devis, procès-verbaux d'adjudication des travaux, correspondance.
Contexte :
Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude, recherche de déserteurs, congés, convalescence, changements de domicile, tirage, remplacements > Édifices communaux, monuments et établissements publics (M)
218EDT/3
,
1868-1899
,
Epégard
Contexte :
Commune de Epégard > Administration générale (D) > Conseil municipal (1D)
218EDT/9
,
1818-1848
,
Epégard
Contexte :
Commune de Epégard > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)
218EDT/23
,
an IX-1957
,
Epégard
Chapitres additionnels (1835-1941). Comptes administratifs (an IX-1850, 1851-1957).
Contexte :
Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude, recherche de déserteurs, congés, convalescence, changements de domicile, tirage, remplacements > Finances (L) > Comptabilité (1L)
218EDT/18
,
1905-1941
,
Epégard
Service de la vaccination.
Contexte :
Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude, recherche de déserteurs, congés, convalescence, changements de domicile, tirage, remplacements > Police, hygiène publique, justice (I)
218EDT/29
,
1805-1955
,
Epégard
Circulaires, arrêtés et correspondance relatifs aux malades, infirmes et indigents (1805-1885, 1955). Circulaires et correspondance relatifs à la protection des enfants en bas-âge (1874-1889). État des dépenses des diverses assistance (1910-1955).
Contexte :
Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude, recherche de déserteurs, congés, convalescence, changements de domicile, tirage, remplacements > Assistance et prévoyance (Q)
218EDT/12
,
1826-1844
,
Epégard
Contexte :
Commune de Epégard > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)
218EDT/1
,
1790-an II
,
Epégard
Contexte :
Commune de Epégard > Administration générale (D) > Conseil municipal (1D)
218EDT/18
,
an XII-1894
,
Epégard
Jugements, exploits d'huissiers (an XII-1894). Liste préparatoire de la liste annuelle du jury (1872).
Contexte :
Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude, recherche de déserteurs, congés, convalescence, changements de domicile, tirage, remplacements > Police, hygiène publique, justice (I)
218EDT/32
,
1723-1767
,
Epégard
Contexte :
Commune de Epégard > État civil (E)
218EDT/17
,
1815-1906
,
Epégard
Ravitaillement d'ensemble : tableaux indiquant les quantités de denrées et de bétail à livrer (1815, 1906). État des réquisitions fournies à l'autorité allemande, emprunt pour faire face à ces réquisitions (1871-1872).
Contexte :
Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude, recherche de déserteurs, congés, convalescence, changements de domicile, tirage, remplacements > Administration militaire (2H)
218EDT/25
,
1845-1948
,
Epégard
Acquisition d'une propriété par le presbytère (1845-1849). Secours accordés et impositions extraordinaires, adjudication aux enchères des bâtiments à enlever dans la propriété presbytérale (1852-1907). Travaux de réparation et restauration de l'église : devis, subventions accordées , mémoires des travaux (1858-1948). Cimetière : translation, ouverture du nouveau cimetière, devis des travaux, procès-verbal d'adjudication, plan de bornage (1875-1878).
Contexte :
Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude, recherche de déserteurs, congés, convalescence, changements de domicile, tirage, remplacements > Édifices communaux, monuments et établissements publics (M)
218EDT/18
,
1785-1951
,
Epégard
Registre des passeports et visas (1785-1814, 1822). Souches relatives aux demandes d'établissement de carte d'identité (1948-1951).
Contexte :
Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude, recherche de déserteurs, congés, convalescence, changements de domicile, tirage, remplacements > Police, hygiène publique, justice (I)
218EDT/13
,
1837-1918
,
Epégard
Rôles de la taxe municipale sur les chiens (1873-1918). Rôles de prestation en argent ou en nature pour travaux de réparation et entretien des chemins vicinaux (1837-1851, 1873-1880)
Contexte :
Commune de Epégard > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)
218EDT/8
,
1791-1812
,
Epégard
États de section des propriétés bâties et non bâties (1791). Rôles pour la contribution foncière (1792). Matrices de rôles des contributions foncière, personnelle et des portes et fenêtres (an VII-an VIII, 1812)
Contexte :
Commune de Epégard > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)