Toutes les ressources Epégard 128 résultats (193ms)

Édifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art (4M)

218EDT/25 , 1844-1905 , Epégard  

Construction d'une école avec logement de l'instituteur, travaux de réparation : plans, acquisition de terrain, emprunt, impositions extraordinaires, accords de subventions, assurance, cahier de charges, devis, procès-verbaux d'adjudication des travaux, correspondance.

Contexte :
Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude, recherche de déserteurs, congés, convalescence, changements de domicile, tirage, remplacements > Édifices communaux, monuments et établissements publics (M)

Registre de délibérations

218EDT/3 , 1868-1899 , Epégard  
Contexte :
Commune de Epégard > Administration générale (D) > Conseil municipal (1D)

Chapitres additionnels, comptes administratifs

218EDT/23 , an IX-1957 , Epégard  

Chapitres additionnels (1835-1941). Comptes administratifs (an IX-1850, 1851-1957).

Contexte :
Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude, recherche de déserteurs, congés, convalescence, changements de domicile, tirage, remplacements > Finances (L) > Comptabilité (1L)

Hygiène publique et salubrité (5I)

218EDT/18 , 1905-1941 , Epégard  

Service de la vaccination.

Contexte :
Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude, recherche de déserteurs, congés, convalescence, changements de domicile, tirage, remplacements > Police, hygiène publique, justice (I)

Application des lois d'assistance et de prévoyance (5Q)

218EDT/29 , 1805-1955 , Epégard  

Circulaires, arrêtés et correspondance relatifs aux malades, infirmes et indigents (1805-1885, 1955). Circulaires et correspondance relatifs à la protection des enfants en bas-âge (1874-1889). État des dépenses des diverses assistance (1910-1955).

Contexte :
Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude, recherche de déserteurs, congés, convalescence, changements de domicile, tirage, remplacements > Assistance et prévoyance (Q)

Matrice cadastrale

218EDT/12 , 1826-1844 , Epégard  
Contexte :
Commune de Epégard > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)

Registre de délibérations

218EDT/1 , 1790-an II , Epégard  
Contexte :
Commune de Epégard > Administration générale (D) > Conseil municipal (1D)

Justice (3I)

218EDT/18 , an XII-1894 , Epégard  

Jugements, exploits d'huissiers (an XII-1894). Liste préparatoire de la liste annuelle du jury (1872).

Contexte :
Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude, recherche de déserteurs, congés, convalescence, changements de domicile, tirage, remplacements > Police, hygiène publique, justice (I)

Mesures d'exception et faits de guerre (4H)

218EDT/17 , 1815-1906 , Epégard  

Ravitaillement d'ensemble : tableaux indiquant les quantités de denrées et de bétail à livrer (1815, 1906). État des réquisitions fournies à l'autorité allemande, emprunt pour faire face à ces réquisitions (1871-1872).

Contexte :
Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude, recherche de déserteurs, congés, convalescence, changements de domicile, tirage, remplacements > Administration militaire (2H)

Édifices du culte et cimetière (2M)

218EDT/25 , 1845-1948 , Epégard  

Acquisition d'une propriété par le presbytère (1845-1849). Secours accordés et impositions extraordinaires, adjudication aux enchères des bâtiments à enlever dans la propriété presbytérale (1852-1907). Travaux de réparation et restauration de l'église : devis, subventions accordées , mémoires des travaux (1858-1948). Cimetière : translation, ouverture du nouveau cimetière, devis des travaux, procès-verbal d'adjudication, plan de bornage (1875-1878).

Contexte :
Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude, recherche de déserteurs, congés, convalescence, changements de domicile, tirage, remplacements > Édifices communaux, monuments et établissements publics (M)

Police générale (2I)

218EDT/18 , 1785-1951 , Epégard  

Registre des passeports et visas (1785-1814, 1822). Souches relatives aux demandes d'établissement de carte d'identité (1948-1951).

Contexte :
Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude, recherche de déserteurs, congés, convalescence, changements de domicile, tirage, remplacements > Police, hygiène publique, justice (I)

Taxe sur les chiens, prestation pour travaux et entretien des chemins vicinaux

218EDT/13 , 1837-1918 , Epégard  

Rôles de la taxe municipale sur les chiens (1873-1918). Rôles de prestation en argent ou en nature pour travaux de réparation et entretien des chemins vicinaux (1837-1851, 1873-1880)

Contexte :
Commune de Epégard > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)