218EDT/1
,
1790-an II
,
Epégard
Contexte :
Commune de Epégard > Administration générale (D) > Conseil municipal (1D)
218EDT/3
,
1868-1899
,
Epégard
Contexte :
Commune de Epégard > Administration générale (D) > Conseil municipal (1D)
218EDT/32
,
1723-1767
,
Epégard
Contexte :
Commune de Epégard > État civil (E)
218EDT/18
,
1905-1941
,
Epégard
Service de la vaccination.
Contexte :
Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude, recherche de déserteurs, congés, convalescence, changements de domicile, tirage, remplacements > Police, hygiène publique, justice (I)
218EDT/18
,
an XII-1894
,
Epégard
Jugements, exploits d'huissiers (an XII-1894). Liste préparatoire de la liste annuelle du jury (1872).
Contexte :
Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude, recherche de déserteurs, congés, convalescence, changements de domicile, tirage, remplacements > Police, hygiène publique, justice (I)
218EDT/23
,
an IX-1957
,
Epégard
Chapitres additionnels (1835-1941). Comptes administratifs (an IX-1850, 1851-1957).
Contexte :
Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude, recherche de déserteurs, congés, convalescence, changements de domicile, tirage, remplacements > Finances (L) > Comptabilité (1L)
218EDT/9
,
1818-1848
,
Epégard
Contexte :
Commune de Epégard > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)
218EDT/29
,
1805-1955
,
Epégard
Circulaires, arrêtés et correspondance relatifs aux malades, infirmes et indigents (1805-1885, 1955). Circulaires et correspondance relatifs à la protection des enfants en bas-âge (1874-1889). État des dépenses des diverses assistance (1910-1955).
Contexte :
Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude, recherche de déserteurs, congés, convalescence, changements de domicile, tirage, remplacements > Assistance et prévoyance (Q)
218EDT/18
,
1841-1942
,
Epégard
Autorisations de transport de corps, procès-verbaux de mise en bière, permis d'inhumer, registre servant a inscrire les inhumations.
Contexte :
Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude, recherche de déserteurs, congés, convalescence, changements de domicile, tirage, remplacements > Police, hygiène publique, justice (I)
218EDT/37
,
1792-1882
,
Epégard
Registre contenant les publications de mariage (1793-an V). Tables décennales des actes de naissances, mariages et décès (1792). Publications de mariage (1843, 1870-1882).
Contexte :
Commune de Epégard > État civil (E)
218EDT/6
,
1873-1930
,
Epégard
Sinistres (1874-1930). Statistiques sommaires des industries principales (1873).
Contexte :
Commune de Epégard > Population, économie sociale, statistiques (F)
218EDT/35
,
an XI-1812
,
Epégard
Contexte :
Commune de Epégard > État civil (E)
218EDT/10
,
1850-1946
,
Epégard
Contexte :
Commune de Epégard > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)
218EDT/29
,
1811-1848
,
Epégard
Circulaires, correspondance relatives aux œuvres charitables.
Contexte :
Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude, recherche de déserteurs, congés, convalescence, changements de domicile, tirage, remplacements > Assistance et prévoyance (Q)
218EDT/21
,
1874-1882
,
Epégard
Nomination d'un garde champêtre et d'un cantonnier et arrêtés préfectoraux fixant le salaire de ces derniers.
Contexte :
Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude, recherche de déserteurs, congés, convalescence, changements de domicile, tirage, remplacements > Élections et personnel (K)
