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Édifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art (4M)

218EDT/25 , 1844-1905 , Epégard  

Construction d'une école avec logement de l'instituteur, travaux de réparation : plans, acquisition de terrain, emprunt, impositions extraordinaires, accords de subventions, assurance, cahier de charges, devis, procès-verbaux d'adjudication des travaux, correspondance.

Contexte :
Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude, recherche de déserteurs, congés, convalescence, changements de domicile, tirage, remplacements > Édifices communaux, monuments et établissements publics (M)

Édifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art (4M)

218EDT/25 , 1844-1905 , Epégard  

Construction d'une école avec logement de l'instituteur, travaux de réparation : plans, acquisition de terrain, emprunt, impositions extraordinaires, accords de subventions, assurance, cahier de charges, devis, procès-verbaux d'adjudication des travaux, correspondance.

Contexte :
Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude, recherche de déserteurs, congés, convalescence, changements de domicile, tirage, remplacements > Édifices communaux, monuments et établissements publics (M)

Donations de terres à la fabrique par Michelle Regnaud, Pierre Bellet, hôtelier à Harcourt « en l'hostel où pend pour enseigne la Croix d'Or », Barbe Fossé, Marguerite Dumouchel, Marie Mouët, François Lheureux ; – bail à ferme des terres de la fabrique ; – ordonnance de réduction des fondations de l'église d'Épégard rendue par Pierre-Jules-César de Rochechouart, évoque d'Évreux (1746) ; – procès-verbal d'élection par les habitants « masuriers » de la paroisse d'Épégard du trésorier de la fabrique « pour faire le service de la prévosté de Beaufour, dépendante de la seigneurie du Champ-de-Bataille ».

G593 , 1663-1776 , Champ-de-Bataille (seigneur du) ; Epégard ; Harcourt ("la Croix d'Or", Hôtel)  
Contexte :
Églises paroissiales > Épégard

Donations de terres à la fabrique par Michelle Regnaud, Pierre Bellet, hôtelier à Harcourt « en l'hostel où pend pour enseigne la Croix d'Or », Barbe Fossé, Marguerite Dumouchel, Marie Mouët, François Lheureux ; – bail à ferme des terres de la fabrique ; – ordonnance de réduction des fondations de l'église d'Épégard rendue par Pierre-Jules-César de Rochechouart, évoque d'Évreux (1746) ; – procès-verbal d'élection par les habitants « masuriers » de la paroisse d'Épégard du trésorier de la fabrique « pour faire le service de la prévosté de Beaufour, dépendante de la seigneurie du Champ-de-Bataille ».

G593 , 1663-1776 , Champ-de-Bataille (seigneur du) ; Epégard ; Harcourt ("la Croix d'Or", Hôtel)  
Contexte :
Églises paroissiales > Épégard

Donations de terres à la fabrique, à charge de services religieux, par Guillaume Assire, Thomas Ducy, prêtre, de la paroisse de Saint-Nicolas-du-Bosc (1536), Laurent Coquerel et Louise Assire, sa femme, Michel Bérenger, bourgeois d'Elbeuf, Clément Grimouin et Marie Langlois, sa femme, André Le Diacre, Marguerite Roussel, veuve d'Aubin de la Mare, Pauline Labbé, veuve de Jacob Duval, Jeanne Dubusc, Alison Ducy, veuve en premières noces de Jean Duchemin, en secondes noces de Nicolas Desormeaux, remariée en troisièmes noces à Pierre Loiselet, Madeleine Boudin, veuve de Guillaume Aubourg, Nicolas Lesage, Guillaume Caron, Guillaume Lemonnier, Jacques Duchemin et Jean Gastine ; – contrats d'acquisition de terres par la fabrique ; – bail à ferme de quarante-deux pièces de terre appartenant à la fabrique, sises au Grostueil, à Saint-Nicolas-du-Bosc, à Tourville-la-Campagne, à Épégard et à la Haye-du-Theil (1758).

G1227 , 1517-1758 , Elbeuf ; Epégard ; Haye-du-Theil (La) ; Saint-Nicolas-du-Bosc ; Tourville-la-Campagne  
Contexte :
Églises paroissiales > Saint-Nicolas-du-Bosc

Donations de terres à la fabrique, à charge de services religieux, par Guillaume Assire, Thomas Ducy, prêtre, de la paroisse de Saint-Nicolas-du-Bosc (1536), Laurent Coquerel et Louise Assire, sa femme, Michel Bérenger, bourgeois d'Elbeuf, Clément Grimouin et Marie Langlois, sa femme, André Le Diacre, Marguerite Roussel, veuve d'Aubin de la Mare, Pauline Labbé, veuve de Jacob Duval, Jeanne Dubusc, Alison Ducy, veuve en premières noces de Jean Duchemin, en secondes noces de Nicolas Desormeaux, remariée en troisièmes noces à Pierre Loiselet, Madeleine Boudin, veuve de Guillaume Aubourg, Nicolas Lesage, Guillaume Caron, Guillaume Lemonnier, Jacques Duchemin et Jean Gastine ; – contrats d'acquisition de terres par la fabrique ; – bail à ferme de quarante-deux pièces de terre appartenant à la fabrique, sises au Grostueil, à Saint-Nicolas-du-Bosc, à Tourville-la-Campagne, à Épégard et à la Haye-du-Theil (1758).

G1227 , 1517-1758 , Elbeuf ; Epégard ; Haye-du-Theil (La) ; Saint-Nicolas-du-Bosc ; Tourville-la-Campagne  
Contexte :
Églises paroissiales > Saint-Nicolas-du-Bosc

Fabrique d'Epegard

218EDT/27 , 1720-1904 , Epégard  

Anciens comptes des trésoriers (1777-1791). Anciens comptes (1741-1770). Comptes administratifs, comptes de gestion, budgets relatifs aux comptes de la fabrique, renouvellement du Conseil de fabrique (1836-1904). Quittances pour droit d'amortissement et rentes, baux de terres de la fabrique, constitutions de rentes, actes divers intéressant les biens de l'église (1720-1777, s.d). État de rentes et biens de la fabrique, correspondance du maire au sujet de la fabrique et du marquillier, pièces justificatives des comptes, mémoires de travaux à l'église et quittances (an IX-1819).

Contexte :
Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude, recherche de déserteurs, congés, convalescence, changements de domicile, tirage, remplacements > Cultes (P) > Culte catholique (1P)

Fabrique d'Epegard

218EDT/27 , 1720-1904 , Epégard  

Anciens comptes des trésoriers (1777-1791). Anciens comptes (1741-1770). Comptes administratifs, comptes de gestion, budgets relatifs aux comptes de la fabrique, renouvellement du Conseil de fabrique (1836-1904). Quittances pour droit d'amortissement et rentes, baux de terres de la fabrique, constitutions de rentes, actes divers intéressant les biens de l'église (1720-1777, s.d). État de rentes et biens de la fabrique, correspondance du maire au sujet de la fabrique et du marquillier, pièces justificatives des comptes, mémoires de travaux à l'église et quittances (an IX-1819).

Contexte :
Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude, recherche de déserteurs, congés, convalescence, changements de domicile, tirage, remplacements > Cultes (P) > Culte catholique (1P)

Garde nationale et sapeurs pompiers (3H)

218EDT/17 , 1791-1872 , Epégard  

Circulaires, arrêtés, correspondance relatifs à la Garde nationale (1791-1870). Relevés nominatifs (1832-1850). Listes de recensement de la Garde nationale et des gardes d'honneur (an IX-1831). Contrôle général du service ordinaire et de la réserve (1843). Procès-verbaux d'élections des officiers et sous-officiers (1837-1846). Liste des douze jurés désignés pour la formation du jury de révision (1834). Actes d'emprunts pour l'habillement, l'équipement et l'armement (1870-1872).

Contexte :
Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude, recherche de déserteurs, congés, convalescence, changements de domicile, tirage, remplacements > Administration militaire (2H)

Garde nationale et sapeurs pompiers (3H)

218EDT/17 , 1791-1872 , Epégard  

Circulaires, arrêtés, correspondance relatifs à la Garde nationale (1791-1870). Relevés nominatifs (1832-1850). Listes de recensement de la Garde nationale et des gardes d'honneur (an IX-1831). Contrôle général du service ordinaire et de la réserve (1843). Procès-verbaux d'élections des officiers et sous-officiers (1837-1846). Liste des douze jurés désignés pour la formation du jury de révision (1834). Actes d'emprunts pour l'habillement, l'équipement et l'armement (1870-1872).

Contexte :
Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude, recherche de déserteurs, congés, convalescence, changements de domicile, tirage, remplacements > Administration militaire (2H)

Hygiène publique et salubrité (5I)

218EDT/18 , 1905-1941 , Epégard  

Service de la vaccination.

Contexte :
Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude, recherche de déserteurs, congés, convalescence, changements de domicile, tirage, remplacements > Police, hygiène publique, justice (I)