218EDT/13
,
1837-1918
,
Epégard
Rôles de la taxe municipale sur les chiens (1873-1918). Rôles de prestation en argent ou en nature pour travaux de réparation et entretien des chemins vicinaux (1837-1851, 1873-1880)
Contexte :
Commune de Epégard > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)
218EDT/6
,
1880-1895
,
Epégard
Registre servant à l'inscription des livrets d'ouvriers qui ont été délivrés.
Contexte :
Commune de Epégard > Population, économie sociale, statistiques (F)
218EDT/24
,
1852-1958
,
Epégard
Devis, factures (1866-1958). Achats de propriétés par la commune, échange de terrain, promesse de vente (1852-1894).
Contexte :
Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude, recherche de déserteurs, congés, convalescence, changements de domicile, tirage, remplacements > Finances (L)
218EDT/29
,
1868
,
Epégard
Contexte :
Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude, recherche de déserteurs, congés, convalescence, changements de domicile, tirage, remplacements > Assistance et prévoyance (Q)
218EDT/30
,
Epégard
Extraits des registres de l'état civil (XVIIIe-XIXe s.). Bulletins de constatations de décès (1852-1882). Extraits des procès-verbaux de vérification des registres de l'état-civil (1830-1866).
Contexte :
Commune de Epégard > État civil (E)
218EDT/6
,
1856-1882
,
Epégard
Statistique agricole annuelle et décennale, registre de renseignements, circulaires.
Contexte :
Commune de Epégard > Population, économie sociale, statistiques (F)
218EDT/4
,
1817-1955
,
Epégard
Contexte :
Commune de Epégard > Administration générale (D) > Conseil municipal (1D)
218EDT/34
,
1793-an X
,
Epégard
Contexte :
Commune de Epégard > État civil (E)
218EDT/16
,
an VIII-1885
,
Epégard
Registres des notifications faites à domicile, des lettres de mise en activité (1816-1865), ordre de route (1885). Certificats d'inaptitude au service de l'année délivrés par l'officier de santé (an XI-1807). Recherche de déserteurs : correspondance, signalements (1810-1812). Registre destiné à enregistrer les congés, convalescences et congés de réforme des militaires (an VIII-an XII). Registre pour inscrire les changements de domicile des jeunes soldats de la réserve (1874-1881). Affiches de la liste du tirage, bulletins contenant l'indication du dernier numéro compris dans le contingent communal, actes administratifs de remplacements (1818-1859).
218EDT/6
,
1812-1887
,
Epégard
Correspondance et arrêtés relatifs à l'approvisionnement des marchés (1812). Création de foires et marchés, fixation des dates (1865-1887)).
Contexte :
Commune de Epégard > Population, économie sociale, statistiques (F)
218EDT/22
,
an IX-1957
,
Epégard
an XI-1860, 1861-1920, 1921-1957
Contexte :
Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude, recherche de déserteurs, congés, convalescence, changements de domicile, tirage, remplacements > Finances (L) > Comptabilité (1L)
218EDT/26
,
an XII
,
Epégard
Contexte :
Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude, recherche de déserteurs, congés, convalescence, changements de domicile, tirage, remplacements > Cultes (P) > Culte catholique (1P)
218EDT/24
,
1852-1958
,
Epégard
Devis, factures (1866-1958). Achats de propriétés par la commune, échange de terrain, promesse de vente (1852-1894).
Contexte :
Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude, recherche de déserteurs, congés, convalescence, changements de domicile, tirage, remplacements > Finances (L)
218EDT/6
,
1856-1882
,
Epégard
Statistique agricole annuelle et décennale, registre de renseignements, circulaires.
Contexte :
Commune de Epégard > Population, économie sociale, statistiques (F)
218EDT/4
,
1817-1955
,
Epégard
Contexte :
Commune de Epégard > Administration générale (D) > Conseil municipal (1D)