Toutes les ressources Epégard 128 résultats (4ms)

Taxe sur les chiens, prestation pour travaux et entretien des chemins vicinaux

218EDT/13 , 1837-1918 , Epégard  

Rôles de la taxe municipale sur les chiens (1873-1918). Rôles de prestation en argent ou en nature pour travaux de réparation et entretien des chemins vicinaux (1837-1851, 1873-1880)

Contexte :
Commune de Epégard > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)

Travail (7F)

218EDT/6 , 1880-1895 , Epégard  

Registre servant à l'inscription des livrets d'ouvriers qui ont été délivrés.

Contexte :
Commune de Epégard > Population, économie sociale, statistiques (F)

Revenus et charges (2L)

218EDT/24 , 1852-1958 , Epégard  

Devis, factures (1866-1958). Achats de propriétés par la commune, échange de terrain, promesse de vente (1852-1894).

Contexte :
Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude, recherche de déserteurs, congés, convalescence, changements de domicile, tirage, remplacements > Finances (L)

Établissements hospitaliers (3Q)

218EDT/29 , 1868 , Epégard  

Admission à l'hospice.

Contexte :
Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude, recherche de déserteurs, congés, convalescence, changements de domicile, tirage, remplacements > Assistance et prévoyance (Q)

Agriculture (3F)

218EDT/6 , 1856-1882 , Epégard  

Statistique agricole annuelle et décennale, registre de renseignements, circulaires.

Contexte :
Commune de Epégard > Population, économie sociale, statistiques (F)

Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude, recherche de déserteurs, congés, convalescence, changements de domicile, tirage, remplacements

218EDT/16 , an VIII-1885 , Epégard  

Registres des notifications faites à domicile, des lettres de mise en activité (1816-1865), ordre de route (1885). Certificats d'inaptitude au service de l'année délivrés par l'officier de santé (an XI-1807). Recherche de déserteurs : correspondance, signalements (1810-1812). Registre destiné à enregistrer les congés, convalescences et congés de réforme des militaires (an VIII-an XII). Registre pour inscrire les changements de domicile des jeunes soldats de la réserve (1874-1881). Affiches de la liste du tirage, bulletins contenant l'indication du dernier numéro compris dans le contingent communal, actes administratifs de remplacements (1818-1859).

Subsistances (4F)

218EDT/6 , 1812-1887 , Epégard  

Correspondance et arrêtés relatifs à l'approvisionnement des marchés (1812). Création de foires et marchés, fixation des dates (1865-1887)).

Contexte :
Commune de Epégard > Population, économie sociale, statistiques (F)

Budgets

218EDT/22 , an IX-1957 , Epégard  

an XI-1860, 1861-1920, 1921-1957

Contexte :
Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude, recherche de déserteurs, congés, convalescence, changements de domicile, tirage, remplacements > Finances (L) > Comptabilité (1L)

Règlements pour oblations dans le diocèse d'Evreux

218EDT/26 , an XII , Epégard  
Contexte :
Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude, recherche de déserteurs, congés, convalescence, changements de domicile, tirage, remplacements > Cultes (P) > Culte catholique (1P)

Revenus et charges (2L)

218EDT/24 , 1852-1958 , Epégard  

Devis, factures (1866-1958). Achats de propriétés par la commune, échange de terrain, promesse de vente (1852-1894).

Contexte :
Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude, recherche de déserteurs, congés, convalescence, changements de domicile, tirage, remplacements > Finances (L)

Agriculture (3F)

218EDT/6 , 1856-1882 , Epégard  

Statistique agricole annuelle et décennale, registre de renseignements, circulaires.

Contexte :
Commune de Epégard > Population, économie sociale, statistiques (F)