Toutes les ressources Epégard 128 résultats (6ms)

Budgets

218EDT/22 , an IX-1957 , Epégard  

an XI-1860, 1861-1920, 1921-1957

Contexte :
Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude, recherche de déserteurs, congés, convalescence, changements de domicile, tirage, remplacements > Finances (L) > Comptabilité (1L)

Établissements hospitaliers (3Q)

218EDT/29 , 1868 , Epégard  

Admission à l'hospice.

Contexte :
Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude, recherche de déserteurs, congés, convalescence, changements de domicile, tirage, remplacements > Assistance et prévoyance (Q)

Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude, recherche de déserteurs, congés, convalescence, changements de domicile, tirage, remplacements

218EDT/16 , an VIII-1885 , Epégard  

Registres des notifications faites à domicile, des lettres de mise en activité (1816-1865), ordre de route (1885). Certificats d'inaptitude au service de l'année délivrés par l'officier de santé (an XI-1807). Recherche de déserteurs : correspondance, signalements (1810-1812). Registre destiné à enregistrer les congés, convalescences et congés de réforme des militaires (an VIII-an XII). Registre pour inscrire les changements de domicile des jeunes soldats de la réserve (1874-1881). Affiches de la liste du tirage, bulletins contenant l'indication du dernier numéro compris dans le contingent communal, actes administratifs de remplacements (1818-1859).

Règlements pour oblations dans le diocèse d'Evreux

218EDT/26 , an XII , Epégard  
Contexte :
Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude, recherche de déserteurs, congés, convalescence, changements de domicile, tirage, remplacements > Cultes (P) > Culte catholique (1P)

Subsistances (4F)

218EDT/6 , 1812-1887 , Epégard  

Correspondance et arrêtés relatifs à l'approvisionnement des marchés (1812). Création de foires et marchés, fixation des dates (1865-1887)).

Contexte :
Commune de Epégard > Population, économie sociale, statistiques (F)

Chapitres additionnels, comptes administratifs

218EDT/23 , an IX-1957 , Epégard  

Chapitres additionnels (1835-1941). Comptes administratifs (an IX-1850, 1851-1957).

Contexte :
Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude, recherche de déserteurs, congés, convalescence, changements de domicile, tirage, remplacements > Finances (L) > Comptabilité (1L)

Hygiène publique et salubrité (5I)

218EDT/18 , 1905-1941 , Epégard  

Service de la vaccination.

Contexte :
Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude, recherche de déserteurs, congés, convalescence, changements de domicile, tirage, remplacements > Police, hygiène publique, justice (I)

Application des lois d'assistance et de prévoyance (5Q)

218EDT/29 , 1805-1955 , Epégard  

Circulaires, arrêtés et correspondance relatifs aux malades, infirmes et indigents (1805-1885, 1955). Circulaires et correspondance relatifs à la protection des enfants en bas-âge (1874-1889). État des dépenses des diverses assistance (1910-1955).

Contexte :
Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude, recherche de déserteurs, congés, convalescence, changements de domicile, tirage, remplacements > Assistance et prévoyance (Q)

Registre de délibérations

218EDT/1 , 1790-an II , Epégard  
Contexte :
Commune de Epégard > Administration générale (D) > Conseil municipal (1D)

Matrice cadastrale

218EDT/12 , 1826-1844 , Epégard  
Contexte :
Commune de Epégard > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)

Justice (3I)

218EDT/18 , an XII-1894 , Epégard  

Jugements, exploits d'huissiers (an XII-1894). Liste préparatoire de la liste annuelle du jury (1872).

Contexte :
Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude, recherche de déserteurs, congés, convalescence, changements de domicile, tirage, remplacements > Police, hygiène publique, justice (I)