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Actes de l'administration municipale (2D)

218EDT/4 , an IX-1958 , Epégard  

Arrêtés du maire (1825-1872). Répertoire des actes soumis à l'enregistrement (1807-1814, 1835-1871). Arrêtés, circulaires, correspondance diverse (an IX-1958).

Contexte :
Commune de Epégard > Administration générale (D)

Actes de l'administration municipale (2D)

218EDT/4 , an IX-1958 , Epégard  

Arrêtés du maire (1825-1872). Répertoire des actes soumis à l'enregistrement (1807-1814, 1835-1871). Arrêtés, circulaires, correspondance diverse (an IX-1958).

Contexte :
Commune de Epégard > Administration générale (D)

Administration militaire (2H)

218EDT/16 , 1873-1917 , Epégard  

États que présente la commune pour le logement et le cantonnement des troupes (1875-1882). Avis de décès d'un militaire (1879). Correspondance et circulaire relatives au classement et recensement des chevaux, juments, mulets et mules (1876-1902). Tableaux de classement des chevaux, juments, mulets et mules (1873-1906). Registres de recensement des chevaux, juments, mulets et mules (1874-1906). Tableaux de classement des voitures attelées susceptibles d'être requises pour les services de l'année (1887-1902). Registres de recensement des voitures attelées susceptibles d'être requises (1877-1901). Feuilles de renseignements sur les ressources colombophiles de la commune, déclarations des propriétaires des pigeons voyageurs (1900-1917).

Contexte :
Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude, recherche de déserteurs, congés, convalescence, changements de domicile, tirage, remplacements

Administration militaire (2H)

218EDT/16 , 1873-1917 , Epégard  

États que présente la commune pour le logement et le cantonnement des troupes (1875-1882). Avis de décès d'un militaire (1879). Correspondance et circulaire relatives au classement et recensement des chevaux, juments, mulets et mules (1876-1902). Tableaux de classement des chevaux, juments, mulets et mules (1873-1906). Registres de recensement des chevaux, juments, mulets et mules (1874-1906). Tableaux de classement des voitures attelées susceptibles d'être requises pour les services de l'année (1887-1902). Registres de recensement des voitures attelées susceptibles d'être requises (1877-1901). Feuilles de renseignements sur les ressources colombophiles de la commune, déclarations des propriétaires des pigeons voyageurs (1900-1917).

Contexte :
Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude, recherche de déserteurs, congés, convalescence, changements de domicile, tirage, remplacements

Agriculture (3F)

218EDT/6 , 1856-1882 , Epégard  

Statistique agricole annuelle et décennale, registre de renseignements, circulaires.

Contexte :
Commune de Epégard > Population, économie sociale, statistiques (F)

Agriculture (3F)

218EDT/6 , 1856-1882 , Epégard  

Statistique agricole annuelle et décennale, registre de renseignements, circulaires.

Contexte :
Commune de Epégard > Population, économie sociale, statistiques (F)

Application des lois d'assistance et de prévoyance (5Q)

218EDT/29 , 1805-1955 , Epégard  

Circulaires, arrêtés et correspondance relatifs aux malades, infirmes et indigents (1805-1885, 1955). Circulaires et correspondance relatifs à la protection des enfants en bas-âge (1874-1889). État des dépenses des diverses assistance (1910-1955).

Contexte :
Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude, recherche de déserteurs, congés, convalescence, changements de domicile, tirage, remplacements > Assistance et prévoyance (Q)

Application des lois d'assistance et de prévoyance (5Q)

218EDT/29 , 1805-1955 , Epégard  

Circulaires, arrêtés et correspondance relatifs aux malades, infirmes et indigents (1805-1885, 1955). Circulaires et correspondance relatifs à la protection des enfants en bas-âge (1874-1889). État des dépenses des diverses assistance (1910-1955).

Contexte :
Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude, recherche de déserteurs, congés, convalescence, changements de domicile, tirage, remplacements > Assistance et prévoyance (Q)

Budgets

218EDT/22 , an IX-1957 , Epégard  

an XI-1860, 1861-1920, 1921-1957

Contexte :
Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude, recherche de déserteurs, congés, convalescence, changements de domicile, tirage, remplacements > Finances (L) > Comptabilité (1L)