Toutes les ressources Epégard 128 résultats (6ms)

Registre de délibérations

218EDT/2 , 1815-1868 , Epégard  
Contexte :
Commune de Epégard > Administration générale (D) > Conseil municipal (1D)

Dénombrement, états nominatifs des habitants, états récapitulatifs, recensement.

218EDT/5 , an IX-1931 , Epégard  

Instructions concernant le dénombrement (1826-1926). États nominatifs des habitants (an IX-1861). Listes nominatives des habitants (1866-1931). États récapitulatifs, résultats généraux du recensement (1856-1926).

Contexte :
Commune de Epégard > Population, économie sociale, statistiques (F) > Population (1F)

Édifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art (4M)

218EDT/25 , 1844-1905 , Epégard  

Construction d'une école avec logement de l'instituteur, travaux de réparation : plans, acquisition de terrain, emprunt, impositions extraordinaires, accords de subventions, assurance, cahier de charges, devis, procès-verbaux d'adjudication des travaux, correspondance.

Contexte :
Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude, recherche de déserteurs, congés, convalescence, changements de domicile, tirage, remplacements > Édifices communaux, monuments et établissements publics (M)

Mouvement de population, ménages

218EDT/6 , 1837-1906 , Epégard  

Tableaux du mouvement la population (1837-1906). Bordereaux de la maison, feuilles de ménage (1896).

Contexte :
Commune de Epégard > Population, économie sociale, statistiques (F) > Population (1F)

Plan cadastral

218EDT/7 , 1842 , Epégard  
Contexte :
Commune de Epégard > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)

Prestation pour travaux et entretien des chemins vicinaux, citribuables, anciennes contributions, mandements

218EDT/14 , an VII-1956 , Epégard  

Rôles de prestation en argent ou en nature pour travaux de réparation et entretien des chemins vicinaux (1881-1912). Listes des contribuables assujettis à l'impôt (1949-1956). Tableaux des anciennes contributions directes (1946-1955). Mandements (an VII-1885, 1925).

Contexte :
Commune de Epégard > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)

Instructions, correspondance, circulaires, tableaux de recensement

218EDT/15 , an VIII-1940 , Epégard  

Instructions, correspondance concernant le recrutement, les inscrits et réquisitionnaires pendant la période révolutionnaire (an VIII-an XIV). Circulaires, correspondance concernant le recrutement, l'inscription sur les tableaux de recensement et autres affaires militaires (an IX- 1921). Tableaux de recensement (an IX-1853, 1854-1875, 1910-1940).

Contexte :
Commune de Epégard > Affaires militaires (H) > Recrutement (1H)

Plan cadastral

218EDT/7 , 1842 , Epégard  
Contexte :
Commune de Epégard > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)

Dénombrement, états nominatifs des habitants, états récapitulatifs, recensement.

218EDT/5 , an IX-1931 , Epégard  

Instructions concernant le dénombrement (1826-1926). États nominatifs des habitants (an IX-1861). Listes nominatives des habitants (1866-1931). États récapitulatifs, résultats généraux du recensement (1856-1926).

Contexte :
Commune de Epégard > Population, économie sociale, statistiques (F) > Population (1F)

Instructions, correspondance, circulaires, tableaux de recensement

218EDT/15 , an VIII-1940 , Epégard  

Instructions, correspondance concernant le recrutement, les inscrits et réquisitionnaires pendant la période révolutionnaire (an VIII-an XIV). Circulaires, correspondance concernant le recrutement, l'inscription sur les tableaux de recensement et autres affaires militaires (an IX- 1921). Tableaux de recensement (an IX-1853, 1854-1875, 1910-1940).

Contexte :
Commune de Epégard > Affaires militaires (H) > Recrutement (1H)

Registre de délibérations

218EDT/2 , 1815-1868 , Epégard  
Contexte :
Commune de Epégard > Administration générale (D) > Conseil municipal (1D)

Prestation pour travaux et entretien des chemins vicinaux, citribuables, anciennes contributions, mandements

218EDT/14 , an VII-1956 , Epégard  

Rôles de prestation en argent ou en nature pour travaux de réparation et entretien des chemins vicinaux (1881-1912). Listes des contribuables assujettis à l'impôt (1949-1956). Tableaux des anciennes contributions directes (1946-1955). Mandements (an VII-1885, 1925).

Contexte :
Commune de Epégard > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)

Mouvement de population, ménages

218EDT/6 , 1837-1906 , Epégard  

Tableaux du mouvement la population (1837-1906). Bordereaux de la maison, feuilles de ménage (1896).

Contexte :
Commune de Epégard > Population, économie sociale, statistiques (F) > Population (1F)