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(1763-1764, 1725-1764)

3 B 510 , 1725-1764 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Bec-Hellouin (Le) — Abbaye — Abbé ; Epreville-près-le-Neubourg ; Neubourg (Le) — Vicomté ; Villez-sur-le-Neubourg

En particulier : procédure concernant Louis de Bourbon, abbé du Bec (1761-1763) - les familles Gaillot et Marrin (à Epreville et Villez) (1763-1764).

Contexte :

(1763-1764, 1725-1764)

3 B 510 , 1725-1764 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Bec-Hellouin (Le) — Abbaye — Abbé ; Epreville-près-le-Neubourg ; Neubourg (Le) — Vicomté ; Villez-sur-le-Neubourg

En particulier : procédure concernant Louis de Bourbon, abbé du Bec (1761-1763) - les familles Gaillot et Marrin (à Epreville et Villez) (1763-1764).

Contexte :

Aveux rendus par la fabrique à Gabriel des Marettes, écuyer, seigneur du fief de Boyon et des Jardins, situé sur les paroisses de Combon, Sainte-Opportune-la Campagne et ès environs (1721), à Pierre Godart, chevalier, seigneur haut justicier, patron et marquis de Belbeuf (1736), à Charles de Cossette, chevalier, seigneur du fief du Petit-Menille, paroisse de Sainte-Colombe (1732), à Françoise Le Diacre, veuve de « Georges de Lieurray », seigneur d'une portion du fief d'Omonville, « lequel s'étend sur les paroisses du Neubourg, Épréville, Sainte-Colombe, Combon, La Salle-Cocquerel et ès environs » (1734), à Claude de Saint-Simon, chevalier, grand croix de l'ordre de Saint-Jean-de-Jérusalem, commandeur de Saint-Étienne de Renneville (1749), à Nicolas de Mauduit, seigneur de Sémerville, « enseigne des vaisseaux du Roy » (1755), à Robert-Philbert Le Carpentier des Longvaux, écuyer, seigneur de Combon (1757), à Pierre-Jacques Le Carpentier, seigneur du Petit-Menille (1771), à Marie-Anne-Claudine de La Rochefoucauld Cousage, abbesse de Saint-Sauveur d'Évreux (1770), et à Pierre-Jacques Le Carpentier, chevalier, baron de Combon (1784), pour des terres relevant des seigneuries et des fiefs de Boyon et des Jardins, d'Omonville, du Petit-Menille, de la commanderie de Saint-Étienne de Renneville, de Sémerville et de Combon.

G1150 , 1721-1783 , Boyzon (fief de, à Combon) ; Combon ; Epreville-près-le-Neubourg ; Evreux, Saint-Sauveur (abbaye de) ; Jardins (fief des), à Conches ; Omonville (fief au Neubourg) ; Petit-Mesnille (Le), fief à Sainte-Colombe-la-Campgne ; Sainte-Colombe-la-Campagne ; Sainte-Opportune-la-Campagne ; Saint-Etienne-de-Renneville (Commanderie de) ; Salle-Coquerel (La) ; Semerville ; Semerville

Contexte :

Aveux rendus par la fabrique à Gabriel des Marettes, écuyer, seigneur du fief de Boyon et des Jardins, situé sur les paroisses de Combon, Sainte-Opportune-la Campagne et ès environs (1721), à Pierre Godart, chevalier, seigneur haut justicier, patron et marquis de Belbeuf (1736), à Charles de Cossette, chevalier, seigneur du fief du Petit-Menille, paroisse de Sainte-Colombe (1732), à Françoise Le Diacre, veuve de « Georges de Lieurray », seigneur d'une portion du fief d'Omonville, « lequel s'étend sur les paroisses du Neubourg, Épréville, Sainte-Colombe, Combon, La Salle-Cocquerel et ès environs » (1734), à Claude de Saint-Simon, chevalier, grand croix de l'ordre de Saint-Jean-de-Jérusalem, commandeur de Saint-Étienne de Renneville (1749), à Nicolas de Mauduit, seigneur de Sémerville, « enseigne des vaisseaux du Roy » (1755), à Robert-Philbert Le Carpentier des Longvaux, écuyer, seigneur de Combon (1757), à Pierre-Jacques Le Carpentier, seigneur du Petit-Menille (1771), à Marie-Anne-Claudine de La Rochefoucauld Cousage, abbesse de Saint-Sauveur d'Évreux (1770), et à Pierre-Jacques Le Carpentier, chevalier, baron de Combon (1784), pour des terres relevant des seigneuries et des fiefs de Boyon et des Jardins, d'Omonville, du Petit-Menille, de la commanderie de Saint-Étienne de Renneville, de Sémerville et de Combon.

Contexte :

Bail à ferme de dix-sept pièces de terre appartenant à la fabrique, situées à Villez-sur-le-Neubourg et Épréville.

G1494 , 1790 , Epreville-près-le-Neubourg ; Villez-sur-le-Neubourg

Contexte :

Bail à ferme de dix-sept pièces de terre appartenant à la fabrique, situées à Villez-sur-le-Neubourg et Épréville.

G1494 , 1790 , Epreville-près-le-Neubourg ; Villez-sur-le-Neubourg

Contexte :

Biens de Denis Dumoutier (d'Epreville-près-le-Neubourg)

3 B 660 , 1675-1676 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Epreville-près-le-Neubourg ; Neubourg (Le) — Vicomté

Contexte :

Biens de Denis Dumoutier (d'Epreville-près-le-Neubourg)

3 B 660 , 1675-1676 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Epreville-près-le-Neubourg ; Neubourg (Le) — Vicomté

Contexte :

Cinquième volume contenant les églises paroissiales (lettres D à J.).

G26 , XVIIIe siècle , Dame-Marie ; Damneville ; Damville ; Dardez ; Daubeuf-la-Campagne ; Droisy ; Ecardenville-la-Campagne (chapelle de Notre-Dame de Mesnil-Pipart) ; Ecardenville-sur-Eure ; Ecauville ; Ecquetot ; Ecublei ; Emalleville ; Emanville ; Epégard ; Epieds ; Epinay ; Epreville-près-le-Neubourg ; Essarts (Les) ; Ezy ; Fains ; Fauville ; Faverolles-la-Campagne ; Ferrières-Haut-Clocher ; Ferrière-sur-Risle (La) ; Feuguerolles ; Fidelaire (Le) ; Fontaine-Bellenger ; Fontaine-Gautier (La), triège du Bosc-Roger ; Fontaine-l'Abbé ; Foucrainville ; Fouqueville ; Francheville ; Fresne (Le) ; Fresney (Saint-Pierre de) ; Frétils (Les) ; Gadencourt ; Garencières ; Garennes ; Gauciel ; Gaudreville-la-Rivière ; Gauville-les-Gauvillois ; Gauville-près-Verneuil ; Genettes (Les) ; Gernanville ; Goupillières ; Gournay-le-Guérin ; Gouttières ; Gouville ; Grandchain ; Grand-Villiers ; Gratheuil ; Graveron ; Gravigny ; Grenieuseville ; Grosbois ; Grosley ; Grossoeuvre ; Guermanville ; Guichainville ; Harcourt ; Hardencourt ; Harengère (La) ; Hécourt ; Hectomare ; Hellenvilliers ; Herponcey ; Heudebouville ; Heudreville-sur-Evre ; Heurgeville ; Hondouville ; Huest ; Huetteville ; Illiers-l'Evêque ; Irai ; Irreville ; Iville-près-le-Neubourg ; Jonquerets (Les) ; Jouy-sur-Evre ; Juignette ; Jumelles ; Sainte-Marie-Madeleine-d'Heudreville ; Saint-Marin-d'Ecublei

Table à la fin du registre. – Les paroisses comprises dans ce volume sont les suivantes :

(D), doyenné de La Croix-Saint-Leufroy : Dardez ; – doyenné de Pacy : Douains ; – doyenné de Nonancourt : Damville, Droisy ; – doyenné de Verneuil : Dame-Marie ; – doyenné de Louviers : Daubeuf (Daubeuf-la-Campagne), Damneville.

(E), doyenné de La Croix-Saint-Leufroy : Émalleville, Ecardenville (Ecardenville-sur-Eure) ; – doyenné d'Ivry : Ezy, Epieds ; – doyenné dé Breteuil : Essarts (les) ; – doyenné de Laigle : Ecorcei, Ecublei (Saint-Martin-d'Écublei) ; – doyenné d'Ouche : Épinay ; – doyenné de Conches : Émanville ; – doyenné du Neubourg : Ecardenville (Ecardenville-la-Campagne), Epégard, Epréville (Épréville-près-le-Neubourg), Hectomare ; – doyenné de Louviers : Ecquetot, Écauville.

(F), doyenné de La Croix-Saint-Leufroy : Fauville, Fontaine-Bellenger, Fontaine-Heudebourg ; – doyenné de Pacy : Fains ; – doyenné d'Ivry : Fresney, Foucrainville ; – doyenné de Breteuil : Francheville ; – doyenné de Lyre : Fretils (les) ; – doyenné de Conches : Faverolles (Faverolles-la-Campagne), Ferrières-Haut-Clocher, Fidelaire (le), Fresne (le) ; – doyenné d'Ouche : Ferrière-sur-Risle (la), Fontaine-l'Abbé ; – doyenné du Neubourg : Fouqueville ; – doyenné de Louviers : Feuguerolles.

(G), doyenné de La Croix-Saint-Leufroy : Gauciel, Gravigny ; – doyenné de Pacy : Gadencourt, Garencières, Guichainville ; – doyenné d'Ivry : Grossœuvre, Garennes ; – doyenné de Nonancourt : Gratheuil ; – doyenné. De Breteuil : Guernanville, Gouville ; – doyenné de Verneuil : Gauville (Gauville-près-Verneuil), Grandvilliers, Grosbois, Gournay (Gournay-le-Guérin) ; – doyenné de Laigle : Genettes (les) ; – doyenné de Lyre : Gauville-en-Gauvillois, Gisay, Glos-la-Ferrière ; – doyenné de Conches : Gaudreville (Gaudreville-la-Rivière), Glisolles, Grenieuseville, Grosley ; – doyenné d'Ouche : Gouttières, Grandchain ; – doyenné du Neubourg : Goupillières, Graveron.

(H), doyenné de La Croix-Saint-Leufroy : Hardencourt, Heudebouville, Heudreville (Heudreville-sur-Eure), Huest ; – doyenné d'Ivry : Hécourt, Heurgeville ; – doyenné de Nonancourt : Hellenvilliers, Heudreville (Sainte-Madeleine de Heudreville, autrement Mesnil-sur-l'Estrée) ; – doyenné de Laigle : Herponcey ; – doyenné du Neubourg : Harcourt ; – doyenné de Louviers : Houetteville, Hondouville.

(I-J), doyenné de La Croix-Saint-Leufroy : Jouy (Jouy-sur-Eure), Irreville ; – doyenné d'Ivry : Ivry, Jumelles ; – doyenné de Nonancourt : Illiers-l'Évêque ; – doyenné de Laigle : Irai ; – doyenné de Lyre : Juignettes ; – doyenné d'Ouche : Jonquerets ; – doyenné du Neubourg : Mlle ; – doyenné de Louviers : Incarville.

Contexte :

Cinquième volume contenant les églises paroissiales (lettres D à J.).

Table à la fin du registre. – Les paroisses comprises dans ce volume sont les suivantes :

Contexte :

Déclarations et aveux rendus par la fabrique à Anne-Claude-Robert Le Roux (1736) et à Pierre-Robert Le Roux (1758), présidents à mortier au parlement de Rouen, pour des terres relevant de la baronnie d'Acquigny, – au chapitre cathédral de Beauvais (1711-1779), pour des terres relevant de la seigneurie d'Ailly, et au couvent des Célestins de la Sainte-Trinité-lès-Mantes (1784), pour une pièce de terre relevant de la seigneurie de Cesseville, –à Jean-Baptiste Langlois, conseiller, fermier général du Roi (1699-1700) et à Antoine-Augustin des Harbiers, marquis de L'Élenduère, marié à dame Le Prévost de Lestaurière (1751), pour une demi-acre de terre relevant du fief Doynel, « sis dans l'enclos de Louviers et ès environs », –à Jean-Nicolas Le Cheron, maître ordinaire en la Cour des comptes, aides et finances de Normandie (1781), pour une pièce de lerre relevant de la seigneurie d'Epreville, –à Pierre-Armand Le Vicomte, premier président des Requêtes du parlement de Rouen (1752), pour des terres relevant du fief dé L'Éprevier, –à Charles-François de Campion (1761), pour des terres relevant de la seigneurie de Limare, – aux archevêques de Rouen, comtes et seigneurs hauts-justiciers de la ville de Louviers (1710-1780), pour des maisons et des terres relevant du comté de Louviers, –à Gabriel Le Page, ancien procureur général en la Cour des aides de Normandie (1677), à Jean-Pierre Le Pesant, lieutenant-général du bailliage de Rouen et premier président au Présidial dudit lieu (1740) et à Jean-Pierre-Adrien-Augustin Le Pesant (1784), pour des terres relevant de la seigneurie de Pinterville, –à l'abbaye de Saint-Taurin d'Évreux (1696-1774), pour une maison et pour des terres relevant du fief de Saint-Taurin « assis en la ville de Louviers et aux environs », –à Nicolas Le Cheron, élu en l'élection de Pont-de-l'Arche (1701), et à Jean-Nicolas Le Cheron, maître ordinaire en la Cour des comptes de Normandie (1780), pour des terres relevant du fief de la Salle-du-Bois, –à Jean-Louis Portail, président à mortier honoraire du parlement de Paris (1760), pour des terres relevant de la châtellenie du Vaudreuil, –à l'abbaye de Saint-Ouen de Rouen (1660-1723), pour des terres relevant du fief de Vernon et de la baronnie de Daubeuf, –à Pomponne et Claude Le Roux (1694) et à Claude-Amand Le Roux (1752), pour des terres relevant de la seigneurie de Vironvay.

G853 , 1660-1784 , Acquigny ; Ailly ; Beauvais (chapitre cathédral) ; Cesseville ; Daubeuf-la-Campagne ; Doynel (fief du, à Louvriers) ; Eprevier (fief de L') ; Epreville-près-le-Neubourg ; Etenduère (marquisat de L') ; Evreux, Saint-Taurin ; Limare ; Louviers (Eglise Notre-Dame) ; Nantes (Couvent de la Sainte-Trinité-lès-Mantes, Célestins) ; Paris (Parlement de) ; Pinterville ; Pont-de-l'Arche (Ville) ; Rouen (Abbayes, monastères : Saint-Ouen) ; Rouen (Parlement de) ; Saint-Taurin (fief de), à Louviers ; Salle-du-Bois (fief à Saint-Etienne-du-Vauvray) ; Vaudreuil (Le) ; Vironvay

Contexte :

Déclarations et aveux rendus par la fabrique à Anne-Claude-Robert Le Roux (1736) et à Pierre-Robert Le Roux (1758), présidents à mortier au parlement de Rouen, pour des terres relevant de la baronnie d'Acquigny, – au chapitre cathédral de Beauvais (1711-1779), pour des terres relevant de la seigneurie d'Ailly, et au couvent des Célestins de la Sainte-Trinité-lès-Mantes (1784), pour une pièce de terre relevant de la seigneurie de Cesseville, –à Jean-Baptiste Langlois, conseiller, fermier général du Roi (1699-1700) et à Antoine-Augustin des Harbiers, marquis de L'Élenduère, marié à dame Le Prévost de Lestaurière (1751), pour une demi-acre de terre relevant du fief Doynel, « sis dans l'enclos de Louviers et ès environs », –à Jean-Nicolas Le Cheron, maître ordinaire en la Cour des comptes, aides et finances de Normandie (1781), pour une pièce de lerre relevant de la seigneurie d'Epreville, –à Pierre-Armand Le Vicomte, premier président des Requêtes du parlement de Rouen (1752), pour des terres relevant du fief dé L'Éprevier, –à Charles-François de Campion (1761), pour des terres relevant de la seigneurie de Limare, – aux archevêques de Rouen, comtes et seigneurs hauts-justiciers de la ville de Louviers (1710-1780), pour des maisons et des terres relevant du comté de Louviers, –à Gabriel Le Page, ancien procureur général en la Cour des aides de Normandie (1677), à Jean-Pierre Le Pesant, lieutenant-général du bailliage de Rouen et premier président au Présidial dudit lieu (1740) et à Jean-Pierre-Adrien-Augustin Le Pesant (1784), pour des terres relevant de la seigneurie de Pinterville, –à l'abbaye de Saint-Taurin d'Évreux (1696-1774), pour une maison et pour des terres relevant du fief de Saint-Taurin « assis en la ville de Louviers et aux environs », –à Nicolas Le Cheron, élu en l'élection de Pont-de-l'Arche (1701), et à Jean-Nicolas Le Cheron, maître ordinaire en la Cour des comptes de Normandie (1780), pour des terres relevant du fief de la Salle-du-Bois, –à Jean-Louis Portail, président à mortier honoraire du parlement de Paris (1760), pour des terres relevant de la châtellenie du Vaudreuil, –à l'abbaye de Saint-Ouen de Rouen (1660-1723), pour des terres relevant du fief de Vernon et de la baronnie de Daubeuf, –à Pomponne et Claude Le Roux (1694) et à Claude-Amand Le Roux (1752), pour des terres relevant de la seigneurie de Vironvay.

Contexte :

Donations de terres à la fabrique par Richard Mordret, Yvon Marvin, Louis Marvin, Pierre Leblond et Louise Sanson, sa femme, Germaine Lecomte, Guillaume Rousselin, Catherine Esmangar, Antoine Legendre, Richard Mordret, Alexandre Dumoutier, Marie Autin, Jacques Marvin et Jean-Baptiste Dumoutier ; – baux à ferme des terres de la fabrique ; –« ensuivent les noms et surnoms des personnes qui ont délaissé dons et héritages au trésor et fabrique de l'église Saint-Pierre d'Espréville pour estre accueilliz aux prières des fidelles après leur mort aux festes solennelles de l'année. ».

G596 , 1639-1762 , Epreville-près-le-Neubourg

Contexte :

Donations de terres à la fabrique par Richard Mordret, Yvon Marvin, Louis Marvin, Pierre Leblond et Louise Sanson, sa femme, Germaine Lecomte, Guillaume Rousselin, Catherine Esmangar, Antoine Legendre, Richard Mordret, Alexandre Dumoutier, Marie Autin, Jacques Marvin et Jean-Baptiste Dumoutier ; – baux à ferme des terres de la fabrique ; –« ensuivent les noms et surnoms des personnes qui ont délaissé dons et héritages au trésor et fabrique de l'église Saint-Pierre d'Espréville pour estre accueilliz aux prières des fidelles après leur mort aux festes solennelles de l'année. ».

G596 , 1639-1762 , Epreville-près-le-Neubourg

Contexte :

Le comte d'Harcourt contre Théodore Marvin et David Leroy (d'Epreville) - contentieux concernant aussi Jean Baptiste de Lieurey, seigneur d'Omonville, contre Théodore Marvin, marchand de vaches (d'Epreville)

3 B 544 , 1754-1782 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Epreville-près-le-Neubourg ; Neubourg (Le) — Vicomté

Contexte :

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(1763-1764, 1725-1764)

Cote :
3 B 510
Date :
1725-1764
Présentation du contenu :
En particulier : procédure concernant Louis de Bourbon, abbé du Bec (1761-1763) - les familles Gaillot et Marrin (à Epreville et Villez) (1763-1764).
Mots-clés
- Géolocalisation
- Personne (physique ou morale)
Plan de classement

Cours et juridictions de l'ancien régime
Juridictions royales ordinaires
3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg
Bailliage et vicomtés, causes criminelles
Procédures à Beaumont
Procédures diverses closes entre 1751 et 1766 et pièces isolées
(1763-1764, 1725-1764)

Les astuces de recherche

(1763-1764, 1725-1764)

(1763-1764, 1725-1764)

Bail à ferme de dix-sept pièces de terre appartenant à la fabrique, situées à Villez-sur-le-Neubourg et Épréville.

Bail à ferme de dix-sept pièces de terre appartenant à la fabrique, situées à Villez-sur-le-Neubourg et Épréville.

Biens de Denis Dumoutier (d'Epreville-près-le-Neubourg)

Biens de Denis Dumoutier (d'Epreville-près-le-Neubourg)

Cinquième volume contenant les églises paroissiales (lettres D à J.).

Cinquième volume contenant les églises paroissiales (lettres D à J.).

Le comte d'Harcourt contre Théodore Marvin et David Leroy (d'Epreville) - contentieux concernant aussi Jean Baptiste de Lieurey, seigneur d'Omonville, contre Théodore Marvin, marchand de vaches (d'Epreville)