224EDT/25
,
1852-1955
,
Essarts (Les)
Correspondance relative aux chemins (1860-1911, 1938). Plans des alignements (1852, 1894 et s.d.). Rectification, aliénation, suppression, déclassement et vente de chemins (1866-1937). Demande d'alignement et autorisation de construire (1860-1904). Désignation de carrières pour extraction de matériaux destinés à la réparation des chemins (1890-1934). Projets de reconnaissance des chemins (1902-1903). Notifications d'arrêtés de reconnaissance de chemins (1933). Création d'un syndicat vicinal intercommunal (1955) . Déclaration d'ouverture de carrières (1890-1914)
Contexte :
Commune de Les Essarts > Travaux publics, voirie, moyens de transport, navigation et régime des eaux (O) > Travaux publics et voirie (1O)
224EDT/42
,
1863-1872
,
Essarts (Les)
Contexte :
Commune de Les Essarts > État civil (E)
224EDT/20
,
1897
,
Essarts (Les)
Nominations d'un préposé pour les sonneries de cloches
Contexte :
Commune de Les Essarts > Élections et personnel (K)
224EDT/13
,
1915-1934
,
Essarts (Les)
Contexte :
Commune de Les Essarts > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)
224EDT/4
,
1891-1970
,
Essarts (Les)
Extraits des registres de délibérations (1894-1956). Arrêtés du maire (1903-1914). Correspondance diverse (1891-1967). Cahiers de l'enregistrement de la correspondance (1943-1970) . Polices d'assurances contractées par la commune (1927-1957).
Contexte :
Commune de Les Essarts > Administration générale (D) > Conseil municipal (1D)
224EDT/37
,
1813-1822
,
Essarts (Les)
Contexte :
Commune de Les Essarts > État civil (E)
224EDT/36
,
an XI-1812
,
Essarts (Les)
Contexte :
Commune de Les Essarts > État civil (E)
224EDT/40
,
1843-1852
,
Essarts (Les)
Contexte :
Commune de Les Essarts > État civil (E)
224EDT/19
,
1881-1933
,
Essarts (Les)
Contexte :
Commune de Les Essarts > Police, hygiène publique, justice (I)
224EDT/25
,
1874-1959
,
Essarts (Les)
Établissement du chemin de fer d'Evreux à Verneuil, expropriation (1874-1882, 1911, 1913). Projet d'électrification de la commune (1936-1959).
Contexte :
Commune de Les Essarts > Travaux publics, voirie, moyens de transport, navigation et régime des eaux (O)
224EDT/34
,
1793
,
Essarts (Les)
Contexte :
Commune de Les Essarts > État civil (E)
224EDT/43
,
1873-1882
,
Essarts (Les)
Contexte :
Commune de Les Essarts > État civil (E)
224EDT/41
,
1853-1862
,
Essarts (Les)
Contexte :
Commune de Les Essarts > État civil (E)
224EDT/13
,
1915-1934
,
Essarts (Les)
Contexte :
Commune de Les Essarts > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)
224EDT/40
,
1843-1852
,
Essarts (Les)
Contexte :
Commune de Les Essarts > État civil (E)