Toutes les ressources Essarts (Les) 124 résultats (7ms)

Chemin (correspondance, plans, modifications), carrières, syndicat vicinal

224EDT/25 , 1852-1955 , Essarts (Les)  

Correspondance relative aux chemins (1860-1911, 1938). Plans des alignements (1852, 1894 et s.d.). Rectification, aliénation, suppression, déclassement et vente de chemins (1866-1937). Demande d'alignement et autorisation de construire (1860-1904). Désignation de carrières pour extraction de matériaux destinés à la réparation des chemins (1890-1934). Projets de reconnaissance des chemins (1902-1903). Notifications d'arrêtés de reconnaissance de chemins (1933). Création d'un syndicat vicinal intercommunal (1955) . Déclaration d'ouverture de carrières (1890-1914)

Contexte :
Commune de Les Essarts > Travaux publics, voirie, moyens de transport, navigation et régime des eaux (O) > Travaux publics et voirie (1O)

Personnel municipal (2K)

224EDT/20 , 1897 , Essarts (Les)  

Nominations d'un préposé pour les sonneries de cloches

Contexte :
Commune de Les Essarts > Élections et personnel (K)

Extraits de délibérations, arrêtés du maire, correspondance, polices d'assurance

224EDT/4 , 1891-1970 , Essarts (Les)  

Extraits des registres de délibérations (1894-1956). Arrêtés du maire (1903-1914). Correspondance diverse (1891-1967). Cahiers de l'enregistrement de la correspondance (1943-1970) . Polices d'assurances contractées par la commune (1927-1957).

Contexte :
Commune de Les Essarts > Administration générale (D) > Conseil municipal (1D)

Justice (3I)

224EDT/19 , 1881-1933 , Essarts (Les)  

Exploits d'huissier.

Contexte :
Commune de Les Essarts > Police, hygiène publique, justice (I)

Moyens de transport et travaux publics (2O)

224EDT/25 , 1874-1959 , Essarts (Les)  

Établissement du chemin de fer d'Evreux à Verneuil, expropriation (1874-1882, 1911, 1913). Projet d'électrification de la commune (1936-1959).

Contexte :
Commune de Les Essarts > Travaux publics, voirie, moyens de transport, navigation et régime des eaux (O)