Toutes les ressources Essarts (Les) 124 résultats (8ms)
Police générale (2I)
Étrangers : déclarations de résidence, cartes de séjours, fiches de renseignements.
Baptêmes, mariages, sépultures
Naissances, mariages, décès
Plan cadastral
Matrice des propriétés bâties
Baptêmes, mariages, sépultures
Budgets, chapitres additionnels, comptes administratifs et de gestion, retraite ouvrière et paysanne, accident de travail, admissions à assistances, déclarations de parents ou ayant droits, de nourrices, serveuses ou gardiennes
Budget (1931-1968). Chapitres additionnels (1930-1937). Comptes administratifs (1929-1968) et de gestion (1911-1929). Bail par adjudication des terres du bureau de bienfaisance (1929-1949). Retraite ouvrière et paysanne : liste nominative (1911). Déclaration d'accident du travail (1960). Demande d'admission à diverses assistances (1907-1944). Registre des déclarations des parents ou ayant-droit (1907-1953). Registre de déclarations de nourrices, sevreuses ou gardiennes (1939-1953)
Police locale (1I)
Procès-verbaux de mise en bière, transport de corps (1889-1965). Arrêtés et correspondance relatifs à la chasse (1895-1914), demandes de permis de chasse, attestation d'assurance (1961-1971).
Hygiène publique et salubrité (5I)
Liste des personnes vaccinées, carnets de vaccinations (1944-1952). Epizooties : déclaration des maladies contagieuses par les cultivateurs (1944-1952)
Instruction publique (1R)
Budget et comptes de la caisse des écoles, dépenses pour les fournitures scolaires (1951-1967). Arrêté classant divers objets mobiliers se trouvant dans l'église (1907)