Toutes les ressources Essarts (Les) 124 résultats (5ms)

Vente de produits, puits, lavoir, concession au cimetière

224EDT/24 , 1864-1964 , Essarts (Les)  

Ventes de produits (1864-1919). Construction d'un puits et d'un lavoir (1870-1900). Concession dans le cimetière (1872-1964).

Contexte :
Commune de Les Essarts > Biens communaux, terres, bois, eaux (N) > Biens communaux (1N)

Budgets, chapitres additionnels, comptes administratifs, comptes de gestion et approbation, titres et mandats, association foncière, adjudication de bail

224EDT/21 , 1911-1968 , Essarts (Les)  

Budgets (1931-1968). Chapitres additionnels (1930-1938). Comptes administratifs (1929-1967). Comptes de gestion (1911-1924) et approbation (1945-1968). Bordereau des titres et de mandats (1960-1968). Comptabilité de l'association foncière de la commune, adjudication de bail (1953-1968).

Contexte :
Commune de Les Essarts > Finances (L) > Comptabilité (1L)

Tableau des chemins

224EDT/24 , 1810-1867 , Essarts (Les)  

1810, 1843-1867 et s.d

Contexte :
Commune de Les Essarts > Travaux publics, voirie, moyens de transport, navigation et régime des eaux (O) > Travaux publics et voirie (1O)

Mesures d'exception (6F)

224EDT/4 , 1941 , Essarts (Les)  

Demande de bons d'achats, de vêtements et d'articles textiles

Contexte :
Commune de Les Essarts > Population, économie sociale, statistiques (F)

Élections (1K)

224EDT/20 , 1947-1965 , Essarts (Les)  

Liste des électeurs (1947-1965). Procès-verbaux des élections législatives (1956-1962), municipales (1959-1965), sénatoriales (1957-1962), cantonales (1961), présidentielles (1965) et des opérations de référendum (1958, 1961, 1962). Liste des électeurs aptes à élire les membres de la chambre de commerce (1948-1959) et les membres assesseurs des tribunaux paritaires des baux ruraux, procès-verbaux d'élection des membres de la chambre d'agriculture (1954-1965).

Contexte :
Commune de Les Essarts > Élections et personnel (K)

Registre des délibérations

224EDT/26 , 1806-1885 , Essarts (Les)  
Contexte :
Commune de Les Essarts > Assistance et prévoyance (Q) > Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence (1Q)

Extraits provenant de diverses communes, constatations de décès, jugements de divorces, extraits de PV de vérifications

224EDT/28 , 1919-1961 , Essarts (Les)  

Extrait des registres de l'état-civil venant de diverses communes (1920-1961). Publications de mariages (1926-1959). Constatations de décès par le médecin (1934-1941). Signification de jugements de divorce (1939-1949). Extraits des procès-verbaux de vérification des registres de l'état-civil (1919, 1939-1953).

Contexte :
Commune de Les Essarts > État civil (E)

Livre des mutations de propriétés

224EDT/14 , 1820-1826 , Essarts (Les)  
Contexte :
Commune de Les Essarts > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)

Réparations à l'église, au presbytère, à l'école

224EDT/23 , 1891-1965 , Essarts (Les)  

Réparations faites dans 'le cimetière, à l'église et au presbytère (1891-1897), au clocher (1952-1959), à l'école (1891-1910, 1959-1965).

Contexte :
Commune de Les Essarts > Biens communaux, terres, bois, eaux (N) > Biens communaux (1N)

Registre des délibérations

224EDT/3 , 1879-1907 , Essarts (Les)  
Contexte :
Commune de Les Essarts > Administration générale (D) > Conseil municipal (1D)