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Me Marguery, curé de Grandvilliers, François Le Faye, fermier du déport de cette paroisse et de celle des Essarts, et Leguay, fermier de la Grosse Dîme de la paroisse de Grandvilliers appartenant à l'abbaye de Saint-Wandrille

6 B 146 , 1786-1787 , Breteuil — Bailliage ; Essarts (Les) ; Grandvilliers ; Grandvilliers — Curé ; Saint-Wandrille (Seine-Maritime), abbaye  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Bailliage, causes civiles > Procédures

Me Marguery, curé de Grandvilliers, François Le Faye, fermier du déport de cette paroisse et de celle des Essarts, et Leguay, fermier de la Grosse Dîme de la paroisse de Grandvilliers appartenant à l'abbaye de Saint-Wandrille

6 B 146 , 1786-1787 , Breteuil — Bailliage ; Essarts (Les) ; Grandvilliers ; Grandvilliers — Curé ; Saint-Wandrille (Seine-Maritime), abbaye  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Bailliage, causes civiles > Procédures

Procédure introduite en la sénéchaussée ou prévôté de La Poultière devant le sénéchal des nobles terres et seigneuries du marquisat des Essarts, Avrilly et prévôté de la Poultière, et concernant le moulin banal de La Poultière et ceux de Breteuil

6 B 415 , 1787 , Avrilly ; Breteuil — Moulin banal ; Essarts (Les) ; Guéroulde — Poultière (La) — Moulin banal ; Guéroulde — Poultière (La) — Prévôté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Prévoté de la Poulère

Procédure introduite en la sénéchaussée ou prévôté de La Poultière devant le sénéchal des nobles terres et seigneuries du marquisat des Essarts, Avrilly et prévôté de la Poultière, et concernant le moulin banal de La Poultière et ceux de Breteuil

6 B 415 , 1787 , Avrilly ; Breteuil — Moulin banal ; Essarts (Les) ; Guéroulde — Poultière (La) — Moulin banal ; Guéroulde — Poultière (La) — Prévôté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Prévoté de la Poulère

Registre des délibérations

224EDT/1 , an X-1834 , Essarts (Les)  
Contexte :
Commune de Les Essarts > Administration générale (D) > Conseil municipal (1D)

Registre des délibérations

224EDT/1 , an X-1834 , Essarts (Les)  
Contexte :
Commune de Les Essarts > Administration générale (D) > Conseil municipal (1D)

Registre des délibérations

224EDT/2 , 1835-1879 , Essarts (Les)  
Contexte :
Commune de Les Essarts > Administration générale (D) > Conseil municipal (1D)

Registre des délibérations

224EDT/2 , 1835-1879 , Essarts (Les)  
Contexte :
Commune de Les Essarts > Administration générale (D) > Conseil municipal (1D)

Registre des délibérations

224EDT/3 , 1879-1907 , Essarts (Les)  
Contexte :
Commune de Les Essarts > Administration générale (D) > Conseil municipal (1D)

Registre des délibérations

224EDT/3 , 1879-1907 , Essarts (Les)  
Contexte :
Commune de Les Essarts > Administration générale (D) > Conseil municipal (1D)

Mesures d'exception (6F)

224EDT/4 , 1941 , Essarts (Les)  

Demande de bons d'achats, de vêtements et d'articles textiles

Contexte :
Commune de Les Essarts > Population, économie sociale, statistiques (F)

Population (1F)

224EDT/4 , 1926-1946 , Essarts (Les)  

Listes nominatives des habitants (1926-1936). Feuilles de ménage (1946).

Contexte :
Commune de Les Essarts > Population, économie sociale, statistiques (F)

Population (1F)

224EDT/4 , 1926-1946 , Essarts (Les)  

Listes nominatives des habitants (1926-1936). Feuilles de ménage (1946).

Contexte :
Commune de Les Essarts > Population, économie sociale, statistiques (F)

Mesures d'exception (6F)

224EDT/4 , 1941 , Essarts (Les)  

Demande de bons d'achats, de vêtements et d'articles textiles

Contexte :
Commune de Les Essarts > Population, économie sociale, statistiques (F)

Agriculture (3F)

224EDT/4 , 1902-1965 , Essarts (Les)  

Registre des cultures (1902). Déclaration des récoltes de blé (1956-1960). Bordereau de livraison de carburants détaxés pour travaux agricoles (1955). Déclaration pour l'attribution de ces carburants (1962-1965).

Contexte :
Commune de Les Essarts > Population, économie sociale, statistiques (F)