258Q/402
,
03/12/1915-14/11/1916
,
Evreux
Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux civils et de commerce
Contexte :
Bureau d'Évreux > Registres de recettes ou de formalités > Actes judiciaires
1600 W 77
,
16/09/1968-12/11/1968
,
Evreux
Contexte :
Bureau d'Evreux-Campagne > Déclarations de mutation par décès
1701W 217
,
1990
,
Evreux
Contexte :
Bureau d'Evreux-Nord > Déclarations de droit de bail et de taxe additionnelle > 1990
1701W 259
,
1993
,
Evreux
Contexte :
Bureau d'Evreux-Nord > Déclarations de droit de bail et de taxe additionnelle > 1993
258Q/408
,
23/01/1920-07/06/1920
,
Evreux
Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux civils et de commerce
Contexte :
Bureau d'Évreux > Registres de recettes ou de formalités > Actes judiciaires
1701 W 113
,
1998
,
Evreux
Contexte :
Bureau d'Evreux-Nord > Fiches décès
1701W 123
,
1992-1994
,
Evreux
Contexte :
Bureau d'Evreux-Nord > Extraits d'actes "2651" : "extraits de surveillance".
2215 W 116
,
1946
,
Evreux
Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Bureau d'Evreux > Répertoire général
1701 W 150
,
1986
,
Evreux
Contexte :
Bureau d'Evreux-Nord > Déclarations de droit de bail et de taxe additionnelle > 1986 > Evreux
2215 W 57
,
12/09/1945-30/11/1945
,
Evreux
Contexte :
Bureau d'Evreux > Actes civils publics
1600 W 176
,
14/05/1969-17/09/1969
,
Evreux
Contexte :
Bureau Evreux-Ville > Déclarations de mutation par décès
2215 W 20
,
26/08/1947-02/01/1948
,
Evreux
Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux civils et de commerce.
Contexte :
Bureau d'Evreux > Actes judiciaires
1600 W 251
,
1975
,
Evreux
Contexte :
Bureau d'Evreux-sud > Dossiers de contrôle de succession (ou de "surveillance décès")
1701W 127
,
1986-1987
,
Evreux
Contexte :
Bureau d'Evreux-Nord > Extraits d'actes "2651" : "extraits de surveillance".
256Q/123
,
25/08/1933-04/01/1935
,
Evreux
Contexte :
Bureau d'Évreux > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé