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Du 7 mai 1907 au 2 octobre 1907

258Q/383 , 07/05/1907-02/10/1907 , Evreux  

Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux civils et de commerce

Contexte :
Bureau d'Évreux > Registres de recettes ou de formalités > Actes judiciaires

12200-12799 : Evreux

1701 W 316 , 1996 , Evreux  
Contexte :
Bureau d'Evreux-Nord > Déclarations de droit de bail et de taxe additionnelle > 1996

9 août 1944 au 24 mai 1945

2215 W 12 , 09/08/1944-24/05/1945 , Evreux  

Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux civils et de commerce.

Contexte :
Bureau d'Evreux > Actes judiciaires

22 février au 7 août 1950

2215 W 26 , 22/02/1950-07/08/1950 , Evreux  

Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux civils et de commerce.

Contexte :
Bureau d'Evreux > Actes judiciaires

Fiches décès

1600 W 29 - 1600 W 31 , 1969 , Evreux  

Formulaire 2625

Contexte :
Bureau Evreux-Ville (F1)

Cohorte urbaine d'Evreux de la Garde Nationale mobile, comptabilité.

4R71-73 , 1811-1816 , Evreux  

Etats sommaires et détaillés des recettes et des dépenses, instructions, correspondance, compte de recettes et dépenses, récépissé pour versement sur recettes diverses, registre de recettes et dépenses pour l'armement de la cohorte, état des hommes composant la compagnie de grenadiers et de hussards.

Contexte :
GARDE NATIONALE > PREMIER EMPIRE > COHORTES URBAINES

D - Gu

1701 W 11 , 1977 , Evreux  
Contexte :
Bureau d'Evreux-Nord > Fiches décès

Evreux

1701 W 131 - 1701 W 144 , 1985 , Evreux  
Contexte :
Bureau d'Evreux-Nord > Déclarations de droit de bail et de taxe additionnelle > 1985

10301-10734 : Evreux

1701W 263 , 1993 , Evreux  
Contexte :
Bureau d'Evreux-Nord > Déclarations de droit de bail et de taxe additionnelle > 1993

S - Z

1701 W 46 , 1984 , Evreux  
Contexte :
Bureau d'Evreux-Nord > Fiches décès

17700-17999

1701W 219 , 1990 , Evreux  
Contexte :
Bureau d'Evreux-Nord > Déclarations de droit de bail et de taxe additionnelle > 1990