Toutes les ressources Evreux — Bailliage 404 résultats (31ms)

octobre 1703-août 1706

1 B 284 , octobre 1703-août 1706 , Evreux — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Plumif > Registres du plumif

avril-août 1711

1 B 117 , avril-août 1711 , Evreux — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes civiles > Plumifs > Audiences civiles

1741

1 B 131 , 1741 , Evreux — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes civiles > Plumifs > Audiences civiles

1702-septembre 1703

1 B 283 , 1702-septembre 1703 , Evreux — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Plumif > Registres du plumif

1741-juillet 1756

1 B 72 , 1741-juillet 1756 , Evreux — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Présidial > Plumifs > Audiences du tribunal appeaux

Dépôts et procès-verbaux

1 B 302 , septembre 1761-août 1790 , Evreux — Bailliage  

Registre contenant aussi, collés à l'intérieur, reçus, décharges, lettres concernant des dépôts, demandes d'indemnités.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Jugements, dictums

juin 1693-mai 1695

1 B 56 , juin 1693-mai 1695 , Evreux — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Présidial > Plumifs > Audiences du tribunal appeaux

octobre 1759-1769

1 B 268 , octobre 1759-1769 , Evreux — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Police et administraon > Offices et méers > Registres des actes de récepon des maîtres, apprens et gardes-jurés des corporaons des arts et méers d'Évreux.

Registre d'audience de la police générale au Prétoire royal, contenant surtout les règlements et la lecture de ceux-ci devant les officiers et les représentants des communautés d'arts et métiers.

1 B 252 , avril 1711-août 1725 , Evreux — Bailliage  

Audiences tenues en la Chambre du Conseil du bailliage, en l'audience ordinaire de police devant le lieutenant général du bailliage d'Évreux ou au prétoire ordinaire du bailliage royal de police d'Évreux.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Police et administraon > Police générale et parculière

janvier-août 1702

1 B 106 , janvier-août 1702 , Evreux — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes civiles > Plumifs > Audiences civiles

octobre 1756-octobre 1775

1 B 52 , octobre 1756-octobre 1775 , Evreux — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Présidial > Plumifs > Audiences du tribunal ordinaire

avril-septembre 1705

1 B 110 , avril-septembre 1705 , Evreux — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes civiles > Plumifs > Audiences civiles

avril 1698-mars 1699

1 B 102 , avril 1698-mars 1699 , Evreux — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes civiles > Plumifs > Audiences civiles

mars 1752-janvier 1756

1 B 266 , mars 1752-janvier 1756 , Evreux — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Police et administraon > Offices et méers > Registres des actes de récepon des maîtres, apprens et gardes-jurés des corporaons des arts et méers d'Évreux.

février 1753-octobre 1754

1 B 292 , février 1753-octobre 1754 , Evreux — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Plumif > Registres du plumif