Toutes les ressources Evreux — Bailliage 404 résultats (16ms)

1730-juillet 1790

1 B 25 , 1730-juillet 1790 , Evreux — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Actes généraux du greffe > distributions de procès au bailliage et siège présidial

octobre 1756-octobre 1775

1 B 52 , octobre 1756-octobre 1775 , Evreux — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Présidial > Plumifs > Audiences du tribunal ordinaire

octobre 1673-juin 1675

1 B 2 , octobre 1673-juin 1675 , Evreux — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Actes généraux du greffe > Présentations pour les demandeurs et défendeurs et défauts

juin 1693-mai 1695

1 B 56 , juin 1693-mai 1695 , Evreux — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Présidial > Plumifs > Audiences du tribunal appeaux

1741-juillet 1756

1 B 72 , 1741-juillet 1756 , Evreux — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Présidial > Plumifs > Audiences du tribunal appeaux

avril 1698-mars 1699

1 B 102 , avril 1698-mars 1699 , Evreux — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes civiles > Plumifs > Audiences civiles

décembre 1687-février 1689

1 B 180 , décembre 1687-février 1689 , Evreux — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes civiles > Sentences, jugements, dictums > Minutes de sentences, dictums, assises du présidial ordinaire ou appeaux, assises ordinaires ou mercuriales du bailliage

avril 1788-juillet 1790

1 B 54 , avril 1788-juillet 1790 , Evreux — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Présidial > Plumifs > Audiences du tribunal ordinaire

août 1764-août 1768

1 B 238 , août 1764-août 1768 , Evreux — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Police et administraon > Enregistrement des lois > Enregistrement et transcription d'autres édits et déclarations de récepons, lettres de séparaon civile, lettres de relief

mars 1685-mai 1686

1 B 179 , mars 1685-mai 1686 , Evreux — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes civiles > Sentences, jugements, dictums > Minutes de sentences, dictums, assises du présidial ordinaire ou appeaux, assises ordinaires ou mercuriales du bailliage

1733-1740

1 B 71 , 1733-1740 , Evreux — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Présidial > Plumifs > Audiences du tribunal appeaux

1710-novembre 1711

1 B 63 , 1710-novembre 1711 , Evreux — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Présidial > Plumifs > Audiences du tribunal appeaux

1726

1 B 21 , 1726 , Evreux — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Actes généraux du greffe > Présentations et défauts des défendeurs