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1754-1756

1 B 214 , 1754-1756 , Evreux — Bailliage ; Evreux — Rochette (La) ; Evreux — Saint-Gilles, curé ; Prey  

En particulier : succession de Louis Abraham, duc d'Harcourt, abbé commendataire de Saint-Taurin d'Évreux (1754) - l'abbé de Saint-Taurin et le cure de Saint-Gilles d'Évreux concernant les revenus des terres de Prey, hameau de la Rochette (1755).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes civiles > Procédures > Procédures diverses
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