Toutes les ressources Evreux — Vicomté 558 résultats (20ms)

1762

1 B 507 , 1762 , Evreux — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Vicomté > Plumif > Plumifs des audiences

1740

1 B 485 , 1740 , Evreux — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Vicomté > Plumif > Plumifs des audiences

1742

1 B 637 , 1742 , Evreux — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Vicomté > Sentences, jugements, dictums > Dossiers de minutes de sentences, dictums, jugements de rapports, procès verbaux, requêtes, qualités, licitaons

1781

1 B 597 , 1781 , Evreux — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Vicomté > Tutelles, « extraordinaire » > Tutelles et autres actes

1688-1689

1 B 556 , 1688-1689 , Evreux — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Vicomté > Tutelles, « extraordinaire » > Tutelles et curatelles, délibéraons de parents, émancipaons et lettres de bénéfice d'âge, licitaons, adjudicaons, requêtes et enquêtes, distributions de deniers, baux

1687

1 B 431 , 1687 , Evreux — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Vicomté > Plumif > Plumifs des audiences

janvier-juin 1747

1 B 492 , janvier-juin 1747 , Evreux — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Vicomté > Plumif > Plumifs des audiences

1721

1 B 466 , 1721 , Evreux — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Vicomté > Plumif > Plumifs des audiences

1698

1 B 620 , 1698 , Evreux — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Vicomté > Sentences, jugements, dictums > Dictums

1789

1 B 534 , 1789 , Evreux — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Vicomté > Plumif > Plumifs des audiences

1734

1 B 658 , 1734 , Evreux — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Vicomté > Sentences, jugements, dictums > Cahiers de minutes de sentences

1657

1 B 552 , 1657 , Evreux — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Vicomté > Tutelles, « extraordinaire » > Tutelles et curatelles, délibéraons de parents, émancipaons et lettres de bénéfice d'âge, licitaons, adjudicaons, requêtes et enquêtes, distributions de deniers, baux

1789

1 B 605 , 1789 , Evreux — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Vicomté > Tutelles, « extraordinaire » > Tutelles et autres actes

1700

1 B 568 , 1700 , Evreux — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Vicomté > Tutelles, « extraordinaire » > Tutelles et autres actes