Toutes les ressources Ezy — Bailliage 96 résultats (3ms)

avril 1654-février 1656

9 B 84 , avril 1654-février 1656 , Ezy — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Bailliage, siège d'Ezy, police et administraon > insinuations judiciaires du bailliage d'Ezy

Abbaye d'Ivry

9 B 78 , 1715-1727 , Ezy — Bailliage ; Ivry-la-Bataille — Abbaye  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Bailliage, siège d'Ezy, causes civiles > Pièces se rattachant aux procédures > Procès-verbaux d'experts, esmaons et récepons d'ouvrages, visites, états de registres paroissiaux

Procédures closes en 1632-1724

9 B 60 , 1632-1724 , Cormier (Le) — Curé ; Cormier (Le) — Presbytère ; Ezy — Bailliage  

En particulier : procédure entre les habitants du Cormier et Jean Marie, curé de la paroisse, pour l'exécution des réparations au presbytère (1717-1723).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Bailliage, siège d'Ezy, causes civiles > Procédures

Bâtiments divers

9 B 80 , 1713-1790 , Ezy — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Bailliage, siège d'Ezy, causes civiles > Pièces se rattachant aux procédures > Procès-verbaux d'experts, esmaons et récepons d'ouvrages, visites, états de registres paroissiaux

Manoir seigneurial du fief du Buisson de Mai à Saint-Aquilin de Pacy

9 B 79 , 1756-1759 , Ezy — Bailliage ; Saint-Aquilin-de-Pacy — Buisson de Mai (Le), château  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Bailliage, siège d'Ezy, causes civiles > Pièces se rattachant aux procédures > Procès-verbaux d'experts, esmaons et récepons d'ouvrages, visites, états de registres paroissiaux

Abbaye du Breuil-Benoît

9 B 77 , 1725-1765 , Ezy — Bailliage ; Marcilly-sur-Eure — Breuil-Benoit (Le), abbaye  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Bailliage, siège d'Ezy, causes civiles > Pièces se rattachant aux procédures > Procès-verbaux d'experts, esmaons et récepons d'ouvrages, visites, états de registres paroissiaux

1770-1774

9 B 92 , 1770-1774 , Ezy ; Ezy — Bailliage  

En particulier : vol en l'église de L'Habit (1770-1771) - vols et méfaits commis à Ezy par Bernot, dit Catin, qui s'y est rendu redoutable et formidable (1772).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Bailliage, siège d'Ezy, causes criminelles > Procédures diverses