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« Inventaire des contrats concernant les revenus de la Charité de la Ferrière, qu'un antique échevin de la ditte Charité doit mettre aux mains de son successeur pour lors en charge... ».

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« Inventaire des contrats concernant les revenus de la Charité de la Ferrière, qu'un antique échevin de la ditte Charité doit mettre aux mains de son successeur pour lors en charge... ».

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Sentence de la vicomte de la Ferrière-sur-Risle maintenant l'abbé de Conches (Gabriel Costois de Quincey) en possession de la grosse dîme de la paroisse du Fidelaire, contrairement aux prétentions de François Letellier.

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Procédures pour Pierre Ernie, ancien échevin de la charité de La Ferrière-sur-Risle, contre Louis-Marcq Tronque, curé de cette paroisse (1729-1730) ; – qualités de la sentence intervenue dans le procès poursuivi devant l'Official au sujet de l'opposition faite par les hauts vicaires et chapelains de l'église cathédrale au projet d'extinction des chapelles et de l'union de leurs revenus à la mense de la fabrique (1761) ; – qualités de la sentence prononcée en l'officiante d'Évreux entre M. Froger de La Guérinière, curé de Damville, demandeur, et Gabriel Chefdeville, maître de pension tenant les petites écoles chrétiennes, défendeur. La requête du demandeur tendait à ce qu'il fût interdit au sieur Chefdeville « de tenir les petites écoles dans le bourg et paroisse de Damville » (1776.).

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Sentence de la vicomte de la Ferrière-sur-Risle maintenant l'abbé de Conches (Gabriel Costois de Quincey) en possession de la grosse dîme de la paroisse du Fidelaire, contrairement aux prétentions de François Letellier.

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Procédures pour Pierre Ernie, ancien échevin de la charité de La Ferrière-sur-Risle, contre Louis-Marcq Tronque, curé de cette paroisse (1729-1730) ; – qualités de la sentence intervenue dans le procès poursuivi devant l'Official au sujet de l'opposition faite par les hauts vicaires et chapelains de l'église cathédrale au projet d'extinction des chapelles et de l'union de leurs revenus à la mense de la fabrique (1761) ; – qualités de la sentence prononcée en l'officiante d'Évreux entre M. Froger de La Guérinière, curé de Damville, demandeur, et Gabriel Chefdeville, maître de pension tenant les petites écoles chrétiennes, défendeur. La requête du demandeur tendait à ce qu'il fût interdit au sieur Chefdeville « de tenir les petites écoles dans le bourg et paroisse de Damville » (1776.).

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Aveux rendus par la Charité à Charles-Godefroy de la Tour d'Auvergne, duc de Bouillon (1746) et à Louis, marquis de Prie, seigneur de Planes, etc. (1767), pour des maisons et des terres relevant du comté d'Évreux (en la vicomte de Conches et la sergenterie de la Ferrière) et de la seigneurie du Moulin-Chapelle ; – requête adressée par l'échevin en charge de la Charité au vicomte baillival de Beaumont-le-Roger à l'effet d'obtenir la déclaration de nullité d'un bail à fieffé de deux pièces de terre appartenant à la charité, passé en 1725 par Charles Lemoine, ancien échevin, à Robert et à Simon Lasseur : « Il est de maxime certaine et incontestable que les biens d'église sont inaliénables, s'il n'y a urgente nécessité ou évidente utilité, et qu'indépendamment de l'une de ces deux causes, les contrats d'aliénation sont nuls de droit, sy l'on y a pas observé les formalités requises par les règlements... Etc. » (1765).

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Aveux rendus par la Charité à Charles-Godefroy de la Tour d'Auvergne, duc de Bouillon (1746) et à Louis, marquis de Prie, seigneur de Planes, etc. (1767), pour des maisons et des terres relevant du comté d'Évreux (en la vicomte de Conches et la sergenterie de la Ferrière) et de la seigneurie du Moulin-Chapelle ; – requête adressée par l'échevin en charge de la Charité au vicomte baillival de Beaumont-le-Roger à l'effet d'obtenir la déclaration de nullité d'un bail à fieffé de deux pièces de terre appartenant à la charité, passé en 1725 par Charles Lemoine, ancien échevin, à Robert et à Simon Lasseur : « Il est de maxime certaine et incontestable que les biens d'église sont inaliénables, s'il n'y a urgente nécessité ou évidente utilité, et qu'indépendamment de l'une de ces deux causes, les contrats d'aliénation sont nuls de droit, sy l'on y a pas observé les formalités requises par les règlements... Etc. » (1765).

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Constitution au profit de la Charité, par Jacques des Allais, bourgeois de la Ferrière, d'une rente de 4 livres 5 sous 9 deniers, au capital de 60 livres tournois (1615) ; – contrats de constitution et de reconnaissance de rentes au profit de la Charité par Nicolas du Prey, Michel Régnier, Louis Deschamps, Guillaume Clément, Pierre Vallée, Charles-Christophe Gilbert et les héritiers de Jacques Le Grand.

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Constitution au profit de la Charité, par Jacques des Allais, bourgeois de la Ferrière, d'une rente de 4 livres 5 sous 9 deniers, au capital de 60 livres tournois (1615) ; – contrats de constitution et de reconnaissance de rentes au profit de la Charité par Nicolas du Prey, Michel Régnier, Louis Deschamps, Guillaume Clément, Pierre Vallée, Charles-Christophe Gilbert et les héritiers de Jacques Le Grand.

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Sentence arbitrale prononcée par l'archevêque de Rouen pour trancher le différend soulevé entre l'abbaye de Lyre et les exécuteurs testamentaires de feu Hugues d'Amfreville (Anfrevilla in campis), prêtre, au sujet de l'attribution et du partage des biens de ce dernier (1233) ; — bail à fieffe passé par l'abbaye à Aubin Potin de tous les biens que possédaient les religieux de Lyre au Boulay (apud Boeleiumjuxta Boort) moyennant une redevance annuelle de 20 sous (1231) ; — vente à l'abbaye par Pierre Le Meunier (Molendinarius), prêtre, Guillaume Le Meunier, son père, et Gautier, clerc, fils de ce dernier, d'une maison avec un jardin située à Évreux près du moulin de la Planche (1233) ; — donation à l'abbaye par Raoul d'Orbec de 10 sous de rente assignés sur la vavassorie tenue de lui par Jean Vavasseur « apud Cantelu in parrochîa de la Guespere » (1235) ; —plans de l'aînesse du Boulay située paroisse d'Épinay (1660-1739) ; — donation à l'abbaye par Jean d'Orbec, chevalier, de divers biens situés à Orbec et aux environs, en échange de la vavassorie « de la Guespere » qu'Aline, sa mère, avait donnée à ladite abbaye (1237) ; — titres d'une rente viagère de 50 livres assignée sur l'Hôtel-Dieu de là Madeleine de Rouen, cédée à l'abbaye en 1703 par Louis Hamel, novice bénédictin en ladite abbaye, « pour satisfaire au payement de la pension de son noviciat et pour les habits et livres à luy fournis pendant ledit tems de noviciat, ensemble pour le payement des habits qui luy doivent estre fournis le jour de sa profession et aultres fraiz à faire audit jour ». Mémoire sur les contestations survenues entre l'abbaye de Lyre et celle de Séez au sujet de la perception de cette rente (1708) ; — ventes à l'abbaye de terres et de rentes situées ou assignées à Saint-Aubin-d'Écrosville par Pierre Roulant (1310), Pierre du Perrey (1315) et Geoffroi Le Métayer, autrement dit Le Boucher (1331) ; — transaction entre l'abbaye d'une part, et Geoffroi de Moyaux, chevalier, d'autre part, au sujet des droits de moûte seiche sur les fiefs Huré et de la Pommeraie (1263) ; — donation à l'abbaye par Guillaume, seigneur de Sacquenville, chevalier, en considération de son départ projeté pour la Sicile et la Terre-Sainte, d'une rente annuelle de 60 sous tournois assignée sur son moulin, appelé le Moulin Alys, situé dans la paroisse de Saint-Martin-de-Charentonne (1267) ; — vente à l'abbaye par Gauquelin Pouchart d'une mine de froment assignée sur trois vergées de terre sises à Saint-Victor-de-Chrétienville, pour le prix de 4 livres tournois (1262).

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Sentence arbitrale prononcée par l'archevêque de Rouen pour trancher le différend soulevé entre l'abbaye de Lyre et les exécuteurs testamentaires de feu Hugues d'Amfreville (Anfrevilla in campis), prêtre, au sujet de l'attribution et du partage des biens de ce dernier (1233) ; — bail à fieffe passé par l'abbaye à Aubin Potin de tous les biens que possédaient les religieux de Lyre au Boulay (apud Boeleiumjuxta Boort) moyennant une redevance annuelle de 20 sous (1231) ; — vente à l'abbaye par Pierre Le Meunier (Molendinarius), prêtre, Guillaume Le Meunier, son père, et Gautier, clerc, fils de ce dernier, d'une maison avec un jardin située à Évreux près du moulin de la Planche (1233) ; — donation à l'abbaye par Raoul d'Orbec de 10 sous de rente assignés sur la vavassorie tenue de lui par Jean Vavasseur « apud Cantelu in parrochîa de la Guespere » (1235) ; —plans de l'aînesse du Boulay située paroisse d'Épinay (1660-1739) ; — donation à l'abbaye par Jean d'Orbec, chevalier, de divers biens situés à Orbec et aux environs, en échange de la vavassorie « de la Guespere » qu'Aline, sa mère, avait donnée à ladite abbaye (1237) ; — titres d'une rente viagère de 50 livres assignée sur l'Hôtel-Dieu de là Madeleine de Rouen, cédée à l'abbaye en 1703 par Louis Hamel, novice bénédictin en ladite abbaye, « pour satisfaire au payement de la pension de son noviciat et pour les habits et livres à luy fournis pendant ledit tems de noviciat, ensemble pour le payement des habits qui luy doivent estre fournis le jour de sa profession et aultres fraiz à faire audit jour ». Mémoire sur les contestations survenues entre l'abbaye de Lyre et celle de Séez au sujet de la perception de cette rente (1708) ; — ventes à l'abbaye de terres et de rentes situées ou assignées à Saint-Aubin-d'Écrosville par Pierre Roulant (1310), Pierre du Perrey (1315) et Geoffroi Le Métayer, autrement dit Le Boucher (1331) ; — transaction entre l'abbaye d'une part, et Geoffroi de Moyaux, chevalier, d'autre part, au sujet des droits de moûte seiche sur les fiefs Huré et de la Pommeraie (1263) ; — donation à l'abbaye par Guillaume, seigneur de Sacquenville, chevalier, en considération de son départ projeté pour la Sicile et la Terre-Sainte, d'une rente annuelle de 60 sous tournois assignée sur son moulin, appelé le Moulin Alys, situé dans la paroisse de Saint-Martin-de-Charentonne (1267) ; — vente à l'abbaye par Gauquelin Pouchart d'une mine de froment assignée sur trois vergées de terre sises à Saint-Victor-de-Chrétienville, pour le prix de 4 livres tournois (1262).

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Table à la fin du registre. – Les bénéfices compris dans ce volume sont les suivants : doyenné d'Ouche : prieuré de Grandmont-lez-Beaumont près Châtel-la-Lune, léproserie de Saint-Nicolas-sur-Chambrais (paroisse du Chamblac), chapelles de Saint-Jean-Baptiste (église de Launay), de Saint-Eustache ou de la Trinité (château de Thevray), de Notre-Dame (château de Beaumesnil), de Notre-Dame du Tilleul (paroisse du Chesne), prieuré ou léproserie de Saint-Blaise (paroisse de La Ferrière-sur-Risle) ; – doyenné du Neubourg : prieurés de Beaumont-le-Roger, de Saint-Aubin-de-Fresnes, de Notre-Dame-du-Parc-lès-Harcourt, de Notre-Dame-du-Bosc de Nassandres, vicariat ou chapelle de Saint-Biaise de Thibouville (église de Thibouville), chapelles de Sainte-Catherine (château du Bec-Thomas), de Saint-Vincent (manoir de Bigards, à Nassandres), de Saint-Nicolas (château de La Rivière-Thibouville, de Sainte-Madeleine de Fumechon (manoir de Fumechon à La Cambe), de Saint-Michel d'Iville (église d'Iville), de Saint-Jean-Baptiste (château de Marbeuf), de Notre-Dame (château du Mesnil-Pipart, à Écardenville-la-Campagne), de Saint-Martin-de-la-Couture ou des Porets (paroisse de Vieilles), de Saint-Maximin ou de Saint-Mauxe du Bosc ou du Grostheil, de Notre-Dame-de-Creusemare (forêt du Neubourg), de Notre-Dame de Liesse (paroisse du Tilleul-Lambert), de Saint-Denis (église de Saint-Nicolas de Beaumont-le-Roger), de Notre-Dame-de-Martel, de Sainte-Madeleine ou de Saint-Jean de Goupillières (paroisse de Goupillières), de Sainte-Marguerite ou de Saint-Laurent-de-Beaumont-le-Roger, du Saint-Esprit (église de Beaumontel), de Saint-Thomas (château d'Harcourt), de Sainte-Vaubourg (manoir de Sainte-Vaubourg, à La Neuville-du-Bosc), de Saint-Thomas de Beauficel (paroisse d'Harcourt), de Sainte-Suzanne (manoir de Beaulieu, à Claville), de Saint-Maur (manoir épiscopal de Bernienville), de Saint-Léger-des-Forges ou de l'Hermitage (paroisse Saint-Nicolas de Beaumont-le-Roger), de Saint-Thibault (paroisse de Saint-Aubin-d'Ecrosville), de Notre-Dame (château d'Écardenville-la-Campagne) ; – doyenné de Louviers : chapelle de Saint-Nicolas-des-Bons-Enfants (paroisse de Notre-Dame de Louviers), léproserie de Louviers, prieuré de Montaure, prieuré d'Acquigny, chapelle de Saint-Hildevert et de Saint-Gatien (paroisse de Saint-Germain de Louviers), prieuré d'Epinay ou de Saint-Lubin de l'Épine, hôtel-Dieu du Pont-de-l'Arche, chapelles de Chalenge (tour de l'église de Notre-Dame de Louviers), de l'hermitage de Sainte-Barbe près Louviers, de Notre-Dame-de-Platemare (paroisse de Houetteville), de Saint-Patrice (paroisse de Léry), de Saint-Louis (église de Saint-Vigor de Pont-de-l'Arche), de Saint-Nicolas (église de Saint-Vigor de Pont-de-l'Arche), de Notre-Dame (manoir de Criquetot, à Villettes), de Sainte-Marguerite du Vaudreuil (paroisse de Saint-Cyr-du-Vaudreuil), de Saint-Louis (château et église de Quatremare), de Saint-Vincent-de-Landes (château de Landes, à Canappeville), de Notre-Dame-de-Noyon (paroisse de Canappeville), du manoir de Garembouville (paroisse d'Aviron).

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Table à la fin du registre. – Les bénéfices compris dans ce volume sont les suivants : doyenné d'Ouche : prieuré de Grandmont-lez-Beaumont près Châtel-la-Lune, léproserie de Saint-Nicolas-sur-Chambrais (paroisse du Chamblac), chapelles de Saint-Jean-Baptiste (église de Launay), de Saint-Eustache ou de la Trinité (château de Thevray), de Notre-Dame (château de Beaumesnil), de Notre-Dame du Tilleul (paroisse du Chesne), prieuré ou léproserie de Saint-Blaise (paroisse de La Ferrière-sur-Risle) ; – doyenné du Neubourg : prieurés de Beaumont-le-Roger, de Saint-Aubin-de-Fresnes, de Notre-Dame-du-Parc-lès-Harcourt, de Notre-Dame-du-Bosc de Nassandres, vicariat ou chapelle de Saint-Biaise de Thibouville (église de Thibouville), chapelles de Sainte-Catherine (château du Bec-Thomas), de Saint-Vincent (manoir de Bigards, à Nassandres), de Saint-Nicolas (château de La Rivière-Thibouville, de Sainte-Madeleine de Fumechon (manoir de Fumechon à La Cambe), de Saint-Michel d'Iville (église d'Iville), de Saint-Jean-Baptiste (château de Marbeuf), de Notre-Dame (château du Mesnil-Pipart, à Écardenville-la-Campagne), de Saint-Martin-de-la-Couture ou des Porets (paroisse de Vieilles), de Saint-Maximin ou de Saint-Mauxe du Bosc ou du Grostheil, de Notre-Dame-de-Creusemare (forêt du Neubourg), de Notre-Dame de Liesse (paroisse du Tilleul-Lambert), de Saint-Denis (église de Saint-Nicolas de Beaumont-le-Roger), de Notre-Dame-de-Martel, de Sainte-Madeleine ou de Saint-Jean de Goupillières (paroisse de Goupillières), de Sainte-Marguerite ou de Saint-Laurent-de-Beaumont-le-Roger, du Saint-Esprit (église de Beaumontel), de Saint-Thomas (château d'Harcourt), de Sainte-Vaubourg (manoir de Sainte-Vaubourg, à La Neuville-du-Bosc), de Saint-Thomas de Beauficel (paroisse d'Harcourt), de Sainte-Suzanne (manoir de Beaulieu, à Claville), de Saint-Maur (manoir épiscopal de Bernienville), de Saint-Léger-des-Forges ou de l'Hermitage (paroisse Saint-Nicolas de Beaumont-le-Roger), de Saint-Thibault (paroisse de Saint-Aubin-d'Ecrosville), de Notre-Dame (château d'Écardenville-la-Campagne) ; – doyenné de Louviers : chapelle de Saint-Nicolas-des-Bons-Enfants (paroisse de Notre-Dame de Louviers), léproserie de Louviers, prieuré de Montaure, prieuré d'Acquigny, chapelle de Saint-Hildevert et de Saint-Gatien (paroisse de Saint-Germain de Louviers), prieuré d'Epinay ou de Saint-Lubin de l'Épine, hôtel-Dieu du Pont-de-l'Arche, chapelles de Chalenge (tour de l'église de Notre-Dame de Louviers), de l'hermitage de Sainte-Barbe près Louviers, de Notre-Dame-de-Platemare (paroisse de Houetteville), de Saint-Patrice (paroisse de Léry), de Saint-Louis (église de Saint-Vigor de Pont-de-l'Arche), de Saint-Nicolas (église de Saint-Vigor de Pont-de-l'Arche), de Notre-Dame (manoir de Criquetot, à Villettes), de Sainte-Marguerite du Vaudreuil (paroisse de Saint-Cyr-du-Vaudreuil), de Saint-Louis (château et église de Quatremare), de Saint-Vincent-de-Landes (château de Landes, à Canappeville), de Notre-Dame-de-Noyon (paroisse de Canappeville), du manoir de Garembouville (paroisse d'Aviron).

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Table à la fin du registre. – Les paroisses comprises dans ce volume sont les suivantes :

(D), doyenné de La Croix-Saint-Leufroy : Dardez ; – doyenné de Pacy : Douains ; – doyenné de Nonancourt : Damville, Droisy ; – doyenné de Verneuil : Dame-Marie ; – doyenné de Louviers : Daubeuf (Daubeuf-la-Campagne), Damneville.

(E), doyenné de La Croix-Saint-Leufroy : Émalleville, Ecardenville (Ecardenville-sur-Eure) ; – doyenné d'Ivry : Ezy, Epieds ; – doyenné dé Breteuil : Essarts (les) ; – doyenné de Laigle : Ecorcei, Ecublei (Saint-Martin-d'Écublei) ; – doyenné d'Ouche : Épinay ; – doyenné de Conches : Émanville ; – doyenné du Neubourg : Ecardenville (Ecardenville-la-Campagne), Epégard, Epréville (Épréville-près-le-Neubourg), Hectomare ; – doyenné de Louviers : Ecquetot, Écauville.

(F), doyenné de La Croix-Saint-Leufroy : Fauville, Fontaine-Bellenger, Fontaine-Heudebourg ; – doyenné de Pacy : Fains ; – doyenné d'Ivry : Fresney, Foucrainville ; – doyenné de Breteuil : Francheville ; – doyenné de Lyre : Fretils (les) ; – doyenné de Conches : Faverolles (Faverolles-la-Campagne), Ferrières-Haut-Clocher, Fidelaire (le), Fresne (le) ; – doyenné d'Ouche : Ferrière-sur-Risle (la), Fontaine-l'Abbé ; – doyenné du Neubourg : Fouqueville ; – doyenné de Louviers : Feuguerolles.

(G), doyenné de La Croix-Saint-Leufroy : Gauciel, Gravigny ; – doyenné de Pacy : Gadencourt, Garencières, Guichainville ; – doyenné d'Ivry : Grossœuvre, Garennes ; – doyenné de Nonancourt : Gratheuil ; – doyenné. De Breteuil : Guernanville, Gouville ; – doyenné de Verneuil : Gauville (Gauville-près-Verneuil), Grandvilliers, Grosbois, Gournay (Gournay-le-Guérin) ; – doyenné de Laigle : Genettes (les) ; – doyenné de Lyre : Gauville-en-Gauvillois, Gisay, Glos-la-Ferrière ; – doyenné de Conches : Gaudreville (Gaudreville-la-Rivière), Glisolles, Grenieuseville, Grosley ; – doyenné d'Ouche : Gouttières, Grandchain ; – doyenné du Neubourg : Goupillières, Graveron.

(H), doyenné de La Croix-Saint-Leufroy : Hardencourt, Heudebouville, Heudreville (Heudreville-sur-Eure), Huest ; – doyenné d'Ivry : Hécourt, Heurgeville ; – doyenné de Nonancourt : Hellenvilliers, Heudreville (Sainte-Madeleine de Heudreville, autrement Mesnil-sur-l'Estrée) ; – doyenné de Laigle : Herponcey ; – doyenné du Neubourg : Harcourt ; – doyenné de Louviers : Houetteville, Hondouville.

(I-J), doyenné de La Croix-Saint-Leufroy : Jouy (Jouy-sur-Eure), Irreville ; – doyenné d'Ivry : Ivry, Jumelles ; – doyenné de Nonancourt : Illiers-l'Évêque ; – doyenné de Laigle : Irai ; – doyenné de Lyre : Juignettes ; – doyenné d'Ouche : Jonquerets ; – doyenné du Neubourg : Mlle ; – doyenné de Louviers : Incarville.