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1784

4 B 395 , 1784 , Folleville  

En particulier : Le François et de Villeret - Pierre-François Delamare, laboureur de Folleville.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses

1784

4 B 395 , 1784 , Folleville  

En particulier : Le François et de Villeret - Pierre-François Delamare, laboureur de Folleville.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses

Aveux rendus par la fabrique : au chapitre cathédral de Beauvais pour une vergée de terre relevant de la seigneurie d'Ailly, – aux chanceliers de l'église de Rouen (1683-1779), pour des terres relevant du fief du Chancelier « qui s'étend dans les paroisses de Léry, Valdreuil, Incarville et autres lieux », –à Pierre-Armand Le Vicomte, premier président des Requêtes du parlement de Normandie (1751), pour des terres relevant de la seigneurie de Folleville, –à Jean-Baptiste « de Challon », gentilhomme ordinaire de la chambre du Roi (1654), à Thomas Le Gendre, écuyer (1695-1722) et à Jean-Louis Portail, président à mortier honoraire du parlement de Paris (1759), pour une pièce de terre sise à Incarville et relevant du fief de Maigremont, –à Claude Le Roux, baron d'Acquigny (1675), aux enfants mineurs de Robert Le Roux (1697), et à Pierre-Robert Le Roux (1764-1785), pour une vergée et demie de terre labourable relevant de la seigneurie du Mesnil-Jourdain, –à Charles-Alexandre de La Touche, chevalier (1785), pour le cimetière de Saint-Germain et la maison du vicaire, relevant du fief de Saint-Germain, –à Jean et Jean-Nicolas Le Cheron (1738-1780), pour une maison et des terres relevant du fief de la Salle du Bois.

G860 , 1654-1785 , Acquigny ; Beauvais (ville de) ; Chancelier (fief du), à Léry ; Folleville ; Incarville ; Léry ; Louviers ; Maigremont (fief de) ; Mesnil-Jourdain (Le) ; Rouen (Parlement de) ; Salle-du-Bois (fief à Saint-Etienne-du-Vauvray) ; Vaudreuil (Le)  
Contexte :
Églises paroissiales > Louviers > Saint-Germain

Aveux rendus par la fabrique : au chapitre cathédral de Beauvais pour une vergée de terre relevant de la seigneurie d'Ailly, – aux chanceliers de l'église de Rouen (1683-1779), pour des terres relevant du fief du Chancelier « qui s'étend dans les paroisses de Léry, Valdreuil, Incarville et autres lieux », –à Pierre-Armand Le Vicomte, premier président des Requêtes du parlement de Normandie (1751), pour des terres relevant de la seigneurie de Folleville, –à Jean-Baptiste « de Challon », gentilhomme ordinaire de la chambre du Roi (1654), à Thomas Le Gendre, écuyer (1695-1722) et à Jean-Louis Portail, président à mortier honoraire du parlement de Paris (1759), pour une pièce de terre sise à Incarville et relevant du fief de Maigremont, –à Claude Le Roux, baron d'Acquigny (1675), aux enfants mineurs de Robert Le Roux (1697), et à Pierre-Robert Le Roux (1764-1785), pour une vergée et demie de terre labourable relevant de la seigneurie du Mesnil-Jourdain, –à Charles-Alexandre de La Touche, chevalier (1785), pour le cimetière de Saint-Germain et la maison du vicaire, relevant du fief de Saint-Germain, –à Jean et Jean-Nicolas Le Cheron (1738-1780), pour une maison et des terres relevant du fief de la Salle du Bois.

G860 , 1654-1785 , Acquigny ; Beauvais (ville de) ; Chancelier (fief du), à Léry ; Folleville ; Incarville ; Léry ; Louviers ; Maigremont (fief de) ; Mesnil-Jourdain (Le) ; Rouen (Parlement de) ; Salle-du-Bois (fief à Saint-Etienne-du-Vauvray) ; Vaudreuil (Le)  
Contexte :
Églises paroissiales > Louviers > Saint-Germain

Aveux rendus par la fabrique à l'archevêque de Rouen (1714), à Jean-Pierre Le Pezant, seigneur de Pinterville (1740), à l'abbaye de Saint-Taurin d'Évreux, à Pierre-Armand Le Vicomte, seigneur de Saint-Hilaire et de Folleville (1751), à Hector-Nicolas Pavyot, seigneur de Saint-Aubin-d'Écrosville, de Cesseville et de Cretot (1755), et à François Le Camus, seigneur de Montaure et du Vieux-Rouen (1763), pour des terres relevant du comté de Louviers, de la seigneurie de Pinterville, du fief de Saint-Taurin à Louviers, des seigneuries de Folleville et du Vieux-Rouen et du fief de La Villette.

G867 , 1714-1763 , Cesseville ; Crestot ; Evreux, Saint-Taurin ; Folleville ; Louviers (paroisse Saint-Jean) ; Montaure ; Pinterville ; Saint-Aubin-d'Ecrosville ; Saint-Taurin (fief de), à Louviers ; Vieux-Rouen (fief du) ; Villette (La), fief à Louviers  
Contexte :
Églises paroissiales > Louviers > Saint-Jean

Aveux rendus par la fabrique à l'archevêque de Rouen (1714), à Jean-Pierre Le Pezant, seigneur de Pinterville (1740), à l'abbaye de Saint-Taurin d'Évreux, à Pierre-Armand Le Vicomte, seigneur de Saint-Hilaire et de Folleville (1751), à Hector-Nicolas Pavyot, seigneur de Saint-Aubin-d'Écrosville, de Cesseville et de Cretot (1755), et à François Le Camus, seigneur de Montaure et du Vieux-Rouen (1763), pour des terres relevant du comté de Louviers, de la seigneurie de Pinterville, du fief de Saint-Taurin à Louviers, des seigneuries de Folleville et du Vieux-Rouen et du fief de La Villette.

G867 , 1714-1763 , Cesseville ; Crestot ; Evreux, Saint-Taurin ; Folleville ; Louviers (paroisse Saint-Jean) ; Montaure ; Pinterville ; Saint-Aubin-d'Ecrosville ; Saint-Taurin (fief de), à Louviers ; Vieux-Rouen (fief du) ; Villette (La), fief à Louviers  
Contexte :
Églises paroissiales > Louviers > Saint-Jean

Confrérie de charité.

G1681 , 1698-1789 , Anjou (L') ; Daubeuf-la-Campagne ; Doynel (fief du, à Louvriers) ; Folleville ; Incarville ; Louviers (Eglise Notre-Dame) ; Mesnil-Jourdain (Le) ; Rouen (Abbayes, monastères : Saint-Ouen) ; Rouen (Parlement de) ; Vaudreuil (Le)  

Aveux rendus par la Charité à François de Mascaraux (1698), Jacques de Routier (1711) et Jean-François Cornet (1778), chanceliers de l'églisede Rouen, à Emmanuel-Théodore de la Tour-d'Auvergne, cardinal de Bouillon (1707), Jean-François-Joseph, cardinal de Rochechouart, évêque de Laon (1768), Georges-Louis Phelipeaux, archevêque de Bourges (1785), abbés commendataires de l'abbaye de Saint-Ouen de Rouen et en cette qualité seigneurs de Daubeuf, à Antoine-Augustin des Harbiers, seigneur du fief Doynel (1750), à Charles-Eugène de Lorraine, gouverneur et lieutenant générai en la province d'Anjou, duc d'Elbeuf (1789), à François de Rome, seigneur de Folle-ville (1719-1730), à Pierre-Robert Le Roux d'Esneval, président à mortier au parlement de Rouen, seigneur du Mesnil-Jourdain (1764), pour des terres relevant du fief du Chancelier, « qui s'étend aux paroisses de Léry, Vaudreuil, Incarville et autres lieux », de la seigneurie de Daubeuf, du fief Doynel et des seigneuries d'Amneville, membre du duché d'Elbeuf, de Folleville et du Mesnil-Jourdain.

Contexte :
Confréries > Louviers > Notre-Dame

Confrérie de charité.

G1681 , 1698-1789 , Anjou (L') ; Daubeuf-la-Campagne ; Doynel (fief du, à Louvriers) ; Folleville ; Incarville ; Louviers (Eglise Notre-Dame) ; Mesnil-Jourdain (Le) ; Rouen (Abbayes, monastères : Saint-Ouen) ; Rouen (Parlement de) ; Vaudreuil (Le)  

Aveux rendus par la Charité à François de Mascaraux (1698), Jacques de Routier (1711) et Jean-François Cornet (1778), chanceliers de l'églisede Rouen, à Emmanuel-Théodore de la Tour-d'Auvergne, cardinal de Bouillon (1707), Jean-François-Joseph, cardinal de Rochechouart, évêque de Laon (1768), Georges-Louis Phelipeaux, archevêque de Bourges (1785), abbés commendataires de l'abbaye de Saint-Ouen de Rouen et en cette qualité seigneurs de Daubeuf, à Antoine-Augustin des Harbiers, seigneur du fief Doynel (1750), à Charles-Eugène de Lorraine, gouverneur et lieutenant générai en la province d'Anjou, duc d'Elbeuf (1789), à François de Rome, seigneur de Folle-ville (1719-1730), à Pierre-Robert Le Roux d'Esneval, président à mortier au parlement de Rouen, seigneur du Mesnil-Jourdain (1764), pour des terres relevant du fief du Chancelier, « qui s'étend aux paroisses de Léry, Vaudreuil, Incarville et autres lieux », de la seigneurie de Daubeuf, du fief Doynel et des seigneuries d'Amneville, membre du duché d'Elbeuf, de Folleville et du Mesnil-Jourdain.

Contexte :
Confréries > Louviers > Notre-Dame

Contrats de donation, de constitution et de revalidation de rentes au profit de la fabrique. (Par acte du 29 janvier 1695, Jean-Alphonse De Mahault, chevalier, seigneur de Tierceville, lieutenant de vaisseau, capitaine d'infanterie et major de la ville et château de Dieppe, reconnaît avoir reçu de Charles De Marie, chevalier, seigneur de Lisors, exécuteur testamentaire de Marguerite De Guéribout, veuve de Quentin De Mahault, chevalier, seigneur de Tierceville, une somme de 400 livres par elle léguée à la fabrique, et l'avoir constituée en 20 livres de rente au profit de ladite fabrique ; – cession à la fabrique par « nobles demoiselles Jeanne-Marie-Hélène et Marguerite-Françoise De Combes, seigneurs et patronnes de Tierceville, héritières de Pierre-Benjamin De Combes, lieutenant d'artillerie, chevalier de Saint-Louis, leur frère », d'une rente annuelle de 14 livres constituée au profit de ce dernier sur Claude Le Chevalier, sieur de Folleville, et sur Adrien Le Chevalier, écuyer, sieur du Manoir, suivant contrat du 9 mai 1727 (1746).

G1341 , 1604-1789 , Folleville ; Lisors ; Manoir-sur-Seine (Le) ; Tierceville  
Contexte :
Églises paroissiales > Tierceville

Contrats de donation, de constitution et de revalidation de rentes au profit de la fabrique. (Par acte du 29 janvier 1695, Jean-Alphonse De Mahault, chevalier, seigneur de Tierceville, lieutenant de vaisseau, capitaine d'infanterie et major de la ville et château de Dieppe, reconnaît avoir reçu de Charles De Marie, chevalier, seigneur de Lisors, exécuteur testamentaire de Marguerite De Guéribout, veuve de Quentin De Mahault, chevalier, seigneur de Tierceville, une somme de 400 livres par elle léguée à la fabrique, et l'avoir constituée en 20 livres de rente au profit de ladite fabrique ; – cession à la fabrique par « nobles demoiselles Jeanne-Marie-Hélène et Marguerite-Françoise De Combes, seigneurs et patronnes de Tierceville, héritières de Pierre-Benjamin De Combes, lieutenant d'artillerie, chevalier de Saint-Louis, leur frère », d'une rente annuelle de 14 livres constituée au profit de ce dernier sur Claude Le Chevalier, sieur de Folleville, et sur Adrien Le Chevalier, écuyer, sieur du Manoir, suivant contrat du 9 mai 1727 (1746).

G1341 , 1604-1789 , Folleville ; Lisors ; Manoir-sur-Seine (Le) ; Tierceville  
Contexte :
Églises paroissiales > Tierceville

Ferme de Neuville-près-Claville.

G103 , 1190-1765 , Branville ; Chaumont ; Claville ; Folleville ; Neuville-près-Claville ; Noë (Abbaye de la) ; Paintienville ; Pithienville  

Copie informe de la donation faite par Guillaume de Cierrey à l'abbaye de La Noë d'une rente de 10 sous et 2 setiers de froment que lui devait annuellement Guillaume Grassin de Neuville (1190) et de la confirmation de cette donation par Mathilde, dame de Pithienville, fille du donateur (1227) ; –« ensuit la mesure des terres appartenant à messieurs les chanoines de l'église cathédrale de Notre-Dame d'Évreux, tant masures que terres labourables, situées ès paroisses de Neuville, Claville, Paintienville et Branville, mesurées par moi Simon Huet, mesureur et arpenteur juré pour le Roi nostre sire en ce bailliage d'Évreux, en la perche de douze pouces pour pied, vingt et un pieds pour perche et huit vingt perches pour acre » (1569) ; – bail à ferme passé par le chapitre à Pierre Le Menu de Claville, Denis du Jardin, Pierre du Jardin, Pierre Morisse, Jean du Jardin, Jean Roze et Renaud de Folleville, des terres de Neuville, d'une contenance de cent seize acres, une vergée et demie et dix-huit perches, appartenant au chapitre, pour une durée de neuf années et moyennant une redevance annuelle de deux boisseaux de blé froment, un boisseau de méteil, mesure d'Évreux et trente-trois sous par acre (1580) ; – cession par maître Louis de Croisy, écuyer, sieur de Chaumont, président au siège présidial d'Évreux, au trésor et à la fabrique de la paroisse de Neuville, de deux pièces de terre en échange d'un terrain contenant sept perches et demie que la fabrique lui avait abandonné « pour faire aller à ligne droite le mur que ledit sieur de Croisy faisoit faire et construire le manoir et enclos qu'il étoit obligé faire envers le chapitre d'Évreux » (1643) ; – bail passé par le chapitre à Me Mathieu de Langle, receveur des tailles à Évreux, et à François de Langle, chanoine d'Évreux, fils de ce dernier, de la ferme de Neuville, contenant cent vingt-quatre acres, une vergée et demie et trois perches, moyennant huit cents livres tournois de rente annuelle et mille livres de pot de vin (1650). – Projet, devis et procès-verbal d'adjudication des travaux de reconstruction du presbytère de Neuville (1748-1749).

Contexte :
Chapitre épiscopal d'Évreux > Biens et revenus du chapitre