Toutes les ressources Fontaine-la-Soret (Eure, France) 277 résultats (12ms)

Fontaine-la-Soret

76W3323-3330 , 1940-1970 , Fontaine-la-Soret (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers

Fontaine-la-Soret

76W8960 , 1940-1970 , Fontaine-la-Soret (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Fontaine-la-Soret

76W250 , 1940-1970 , Fontaine-la-Soret (Eure, France)  
Contexte :
Organismes > Service départemental > Travaux de fondations spéciales > Affaires générales

Fontaine-la-Soret

76W8960 , 1940-1970 , Fontaine-la-Soret (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Fontaine-la-Soret

76W3323-3330 , 1940-1970 , Fontaine-la-Soret (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers