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Merey

76W6160-6161 , 1940-1970 , Merey (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers

Minutes de délibéraons de familles et tutelles en cahiers

 

La lettre B signale les actes à Beaumont, la lettre N ceux au Neubourg.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Tutelles

octobre 1775-octobre 1776

4 B 33 , octobre 1775-octobre 1776  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Bailliage, causes civiles > Audiences > Registre des causes réelles et ordinaires

La Vacherie-Verneuil-sur-Avre

76W5384 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Fichiers > Agricoles - grand fichier
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96 médias

Authieux

3 P 6 33 , 1838 , Authieux (Eure, France)  

1838 Tableau indicatif des propriétés foncières

mars-novembre 1707

11 B 613 , mars-novembre 1707 , Lyons-la-Forêt — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Vicomté > Audiences, sentences, jugements > Minutes de sentence

1891-1895

1 M 262 , 1891-1895  
Contexte :
1 M Administration générale > Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics > Troisième République > Circulaires, instructions, déclarations gouvernementales, correspondance et enquêtes relatives aux mesures de sécurité générale, au contrôle de l'ordre et de l'esprit publics : surveillance d'individus suspects d'événements locaux et de manifestations politiques ou sociales dans le département

Syndicat

18S/19, 18S/19  
Contexte :
Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux > Police fluviale > Charentonne