Titres d'une rente foncière de 20 sous assignée au profit du prieuré sur un pré sis à Francheville.
Titres d'une rente foncière de 20 sous assignée au profit du prieuré sur un pré sis à Francheville.
Copie d'un aveu rendu à l'évêque de Séez, baron de Fleuré, par Louis de la Motte, seigneur de La Bellière, pour « un fieu de haubert entier, tenu noblement et franchement, à court et usage, dont le chef est assis en la paroisse de la Bellière et s'estent en icelle paroisse et en la paroisse de Francheville, duquel fieu entier les religieux de la Bellière, de l'ordre de Grandmont, tiennent un quart de fieu dont le chef est assis en icelle paroisse de la Bellière et s'estent en icelles deux paroisses, lequel quart est noblement tenu à court et usage dudit escuyer et en baillent homme lesdits religieux à iceluy escuyer pour luy en faire hommage, quand le cas s'offre... » (1405) ; aveux rendus aux prieurs de Grammont-la-Bellière par les tenanciers des terres relevant du prieuré (XVe- XVIe siècles).
Copie d'un aveu rendu à l'évêque de Séez, baron de Fleuré, par Louis de la Motte, seigneur de La Bellière, pour « un fieu de haubert entier, tenu noblement et franchement, à court et usage, dont le chef est assis en la paroisse de la Bellière et s'estent en icelle paroisse et en la paroisse de Francheville, duquel fieu entier les religieux de la Bellière, de l'ordre de Grandmont, tiennent un quart de fieu dont le chef est assis en icelle paroisse de la Bellière et s'estent en icelles deux paroisses, lequel quart est noblement tenu à court et usage dudit escuyer et en baillent homme lesdits religieux à iceluy escuyer pour luy en faire hommage, quand le cas s'offre... » (1405) ; aveux rendus aux prieurs de Grammont-la-Bellière par les tenanciers des terres relevant du prieuré (XVe- XVIe siècles).
En particulier : Jean Vaurabourg, journalier de Francheville, contre Jacques Baudry, héritier de Claude Laurent, et François Guincestre, marchands de cette ville (1774) - Jean-Baptiste Vergé, directeur des Economats du diocèse de Lisieux contre Bernard Baudouin, meunier de Saint-Sulpice près L'Aigle, concernant le prieuré sis dans cette localité (1772-1783) - le chevalier de Verneuil, commissaire des guerres, usufruitier des biens de la famille de Saint-Didier, contre Defailly, seigneur d'Evre (1776 et s.d.).
En particulier : Jean Vaurabourg, journalier de Francheville, contre Jacques Baudry, héritier de Claude Laurent, et François Guincestre, marchands de cette ville (1774) - Jean-Baptiste Vergé, directeur des Economats du diocèse de Lisieux contre Bernard Baudouin, meunier de Saint-Sulpice près L'Aigle, concernant le prieuré sis dans cette localité (1772-1783) - le chevalier de Verneuil, commissaire des guerres, usufruitier des biens de la famille de Saint-Didier, contre Defailly, seigneur d'Evre (1776 et s.d.).
Copie (XVIIe siècle) d'un bail à fieffe passé par Jean, abbé de Thiron, à Pierre Henry et à sa femme, de plusieurs pièces de terre situées dans la paroisse de Boissy-le-Sec et relevant du fief du prieuré de Saint-Barthélemy (1383) ; échange passé entre Joachim Guincestre, Nicolas Guillemet et leurs femmes, demeurant à Verneuil, d'une part, et les religieuses de Saint-Nicolas de Verneuil, d'autre part, de la terre de Bois-Morel située à Boissy-le-Sec, contre une acre et un quartier de pré situé dans la paroisse de Francheville, seigneurie de Malicorne (1661) ; procès-verbal d'arpentage des terres composant les deux métairies de Boissy et Bois-Morel, appartenant aux religieuses de Saint-Nicolas de Verneuil, dressé par Nicolas Le Sage, maître arpenteur juré dans l'étendue du ressort du bailliage de Verneuil (1707) ; aveu rendu par les fondés de pouvoir de l'abbaye de Verneuil « à très haut et très puissant seigneur monseigneur Louis, duc de Saint-Simon, pair de France, comte de la Ferté-Vidame », etc., pour la métairie des Bruyères sise à Rueil et relevant dudit comté (1733) ; aveu de la ferme de Bois-Morel, autrefois appelée les Boëtteaux, sise à Boissy-le-Sec et appartenant à l'abbaye de Verneuil, rendu à Louis Beaussier de Châteauvert, chevalier, chef d'escadre des armées navales, à cause de son fief des Boëtteaux (1786).
Copie (XVIIe siècle) d'un bail à fieffe passé par Jean, abbé de Thiron, à Pierre Henry et à sa femme, de plusieurs pièces de terre situées dans la paroisse de Boissy-le-Sec et relevant du fief du prieuré de Saint-Barthélemy (1383) ; échange passé entre Joachim Guincestre, Nicolas Guillemet et leurs femmes, demeurant à Verneuil, d'une part, et les religieuses de Saint-Nicolas de Verneuil, d'autre part, de la terre de Bois-Morel située à Boissy-le-Sec, contre une acre et un quartier de pré situé dans la paroisse de Francheville, seigneurie de Malicorne (1661) ; procès-verbal d'arpentage des terres composant les deux métairies de Boissy et Bois-Morel, appartenant aux religieuses de Saint-Nicolas de Verneuil, dressé par Nicolas Le Sage, maître arpenteur juré dans l'étendue du ressort du bailliage de Verneuil (1707) ; aveu rendu par les fondés de pouvoir de l'abbaye de Verneuil « à très haut et très puissant seigneur monseigneur Louis, duc de Saint-Simon, pair de France, comte de la Ferté-Vidame », etc., pour la métairie des Bruyères sise à Rueil et relevant dudit comté (1733) ; aveu de la ferme de Bois-Morel, autrefois appelée les Boëtteaux, sise à Boissy-le-Sec et appartenant à l'abbaye de Verneuil, rendu à Louis Beaussier de Châteauvert, chevalier, chef d'escadre des armées navales, à cause de son fief des Boëtteaux (1786).
Entérinement en l'officialité d'Évreux, des lettres de provision du prieuré de Saint-Martin de Francheville, en faveur de Richard Davy, moine profès de l'abbaye de Lyre (21 avril 1589) ; – prise de possession de la cure de Caugé par maître Michel Ducy, sous-diacre du diocèse d'Évreux, « nommé et présenté par madame l'abbesse de Saint-Sauveur d'Évreux, comme patronne de ladite cure » (1700) ; – fulmination des bulles nommant abbé d'Ivry « Jean-Baptiste-Polixène-Elzéar Ripert de Monclar, prêtre du diocèse d'Aix en Provence, chanoine et archidiacre de l'église cathédrale de Sainte-Croix d'Orléans et vicaire général du même diocèse » (1760) ; – prise de possession du prieuré de Saint-Antoine de Douest-Buzot, situé dans la paroisse de Notre-Dame-du-Bois, au diocèse d'Évreux, par dom Charles-François Gefrotin, prêtre du diocèse de Lisieux (1763) ; – prestation du serment de fidélité par Jean-Marie Dulau, conseiller d'État, agent général du clergé de France, vicaire général de Bordeaux, pourvu en commende de l'abbaye d'Ivry (1774) ; – déclarations de changement de domicile, faites en l'officialité d'Évreux par les bénéficiers du diocèse non astreints à la résidence.
Entérinement en l'officialité d'Évreux, des lettres de provision du prieuré de Saint-Martin de Francheville, en faveur de Richard Davy, moine profès de l'abbaye de Lyre (21 avril 1589) ; – prise de possession de la cure de Caugé par maître Michel Ducy, sous-diacre du diocèse d'Évreux, « nommé et présenté par madame l'abbesse de Saint-Sauveur d'Évreux, comme patronne de ladite cure » (1700) ; – fulmination des bulles nommant abbé d'Ivry « Jean-Baptiste-Polixène-Elzéar Ripert de Monclar, prêtre du diocèse d'Aix en Provence, chanoine et archidiacre de l'église cathédrale de Sainte-Croix d'Orléans et vicaire général du même diocèse » (1760) ; – prise de possession du prieuré de Saint-Antoine de Douest-Buzot, situé dans la paroisse de Notre-Dame-du-Bois, au diocèse d'Évreux, par dom Charles-François Gefrotin, prêtre du diocèse de Lisieux (1763) ; – prestation du serment de fidélité par Jean-Marie Dulau, conseiller d'État, agent général du clergé de France, vicaire général de Bordeaux, pourvu en commende de l'abbaye d'Ivry (1774) ; – déclarations de changement de domicile, faites en l'officialité d'Évreux par les bénéficiers du diocèse non astreints à la résidence.