Toutes les ressources Gaillon 1 254 résultats (8ms)

Du 5 mars 1908 au 17 juin 1913

297Q/124 , 05/03/1908-17/06/1913 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations extérieures de succession

Actes déposés

2216 W 63 - 2216 W 90 , 1918-1955 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon

Du 5 avril 1851 au 6 mai 1853

296Q/27 , 05/04/1851-06/05/1853 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

1843-1856

300BIS/Q/5 , 1843-1856 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Tables et répertoires > Tables des testaments

Du 27 avril 1905 au 6 août 1907

296Q/49 , 27/04/1905-06/08/1907 , Gaillon  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 27 janvier 1898 au 31 juillet 1898

297Q/62 , 27/01/1898-31/07/1898 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 5 novembre 1849 au 7 mars 1851

297Q/32 , 05/11/1849-07/03/1851 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès