304Q/14
,
1871
,
Gaillon
Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Bureau de Gaillon > Tables et répertoires > Répertoire général
295Q/8
,
23/03/1799-18/10/1799
,
Gaillon
Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
296Q/46
,
09/11/1898-28/08/1900
,
Gaillon
Visa pour timbre et timbre extraordinaire
Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
297Q/66
,
02/09/1899-02/01/1900
,
Gaillon
Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
298Q/4
,
1813-1818
,
Gaillon
Contexte :
Bureau de Gaillon > Tables et répertoires > Tables des vendeurs
298Q/9
,
1831-1834
,
Gaillon
Contexte :
Bureau de Gaillon > Tables et répertoires > Tables des vendeurs
295Q/150
,
16/07/1932-11/12/1933
,
Gaillon
Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
295Q/90
,
15/01/1889-03/06/1890
,
Gaillon
Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
295Q/66
,
06/02/1858-27/07/1859
,
Gaillon
Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
299Q/15
,
1854-1857
,
Gaillon
Contexte :
Bureau de Gaillon > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs
297BIS/4
,
02/08/1883-11/04/1887
,
Gaillon
Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
2216 W 69
,
1924
,
Gaillon
Originaux (actes sous seing privé, baux)
Contexte :
Bureau de Gaillon > Actes déposés
2216 W 16
,
19/10/1945-28/07/1949
,
Gaillon
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail
Contexte :
Bureau de Gaillon > Baux sous seing privé
297Q/85
,
19/08/1907-06/05/1908
,
Gaillon
Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
295Q/55
,
20/04/1847-16/11/1847
,
Gaillon
Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics