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1871

304Q/14 , 1871 , Gaillon  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Gaillon > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 9 novembre 1898 au 28 août 1900

296Q/46 , 09/11/1898-28/08/1900 , Gaillon  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 2 septembre 1899 au 2 janvier 1900

297Q/66 , 02/09/1899-02/01/1900 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1813-1818

298Q/4 , 1813-1818 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Tables et répertoires > Tables des vendeurs

1831-1834

298Q/9 , 1831-1834 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Tables et répertoires > Tables des vendeurs

1854-1857

299Q/15 , 1854-1857 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs

Du 2 août 1883 au 11 avril 1887

297BIS/4 , 02/08/1883-11/04/1887 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

1924

2216 W 69 , 1924 , Gaillon  

Originaux (actes sous seing privé, baux)

Contexte :
Bureau de Gaillon > Actes déposés

19 octobre 1945 au 28 juillet 1949 (n° 29)

2216 W 16 , 19/10/1945-28/07/1949 , Gaillon  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail

Contexte :
Bureau de Gaillon > Baux sous seing privé

Du 19 août 1907 au 6 mai 1908

297Q/85 , 19/08/1907-06/05/1908 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès