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De 1881 à 1884

304Q/24 , 1881-1884 , Gaillon  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Gaillon > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 25 février 1923 au 27 avril 1905

296Q/48 , 25/02/1903-27/04/1905 , Gaillon  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 29 juin 1935 au 2 avril 1936

295Q/153 , 29/06/1935-02/04/1936 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 21 mai 1884 au 7 octobre 1885

297Q/49 , 21/05/1884-07/10/1885 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 8 septembre 1862 au 17 mai 1864

297Q/37 , 08/09/1862-17/05/1864 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 25 mai 1897 au 6 janvier 1898

295Q/99 , 25/05/1897-06/01/1898 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 1er avril 1915 au 30 octobre 1916

297Q/95 , 01/04/1915-30/10/1916 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès