Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.
"Églises rurales du département de l'Eure" du chanoine Bonnenfant tome II, planche CXXIV Saint-Ouen-d'Attez (Eure), Gisay-la-Coudre (Eure) et Saint-Nicolas-du-Bosc (Eure).
"Églises rurales du département de l'Eure" du chanoine Bonnenfant tome II, planche CXXIV Saint-Ouen-d'Attez (Eure), Gisay-la-Coudre (Eure) et Saint-Nicolas-du-Bosc (Eure).
"Églises rurales du département de l'Eure" du chanoine Bonnenfant tome II, planche CXXIV Saint-Ouen-d'Attez (Eure), Gisay-la-Coudre (Eure) et Saint-Nicolas-du-Bosc (Eure).
"Églises rurales du département de l'Eure" du chanoine Bonnenfant tome II, planche CXXIV Saint-Ouen-d'Attez (Eure), Gisay-la-Coudre (Eure) et Saint-Nicolas-du-Bosc (Eure).
