Toutes les ressources Gisors 886 résultats (9ms)

1950-1957

2214 W 47 , 1950-1957 , Gisors  
Contexte :
Bureau de Gisors > Table des successions et des absences

1954-1955

2214 W 129 , 1954-1955 , Gisors  

Originaux (actes sous seing privé, baux)

Contexte :
Bureau de Gisors > Actes déposés

Du 5 février 1829 au 2 mars 1830

306Q/11 , 05/02/1829-02/03/1830 , Gisors  
Contexte :
Bureau de Gisors > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

1810-1826

314Q/1 , 1810-1826 , Gisors  
Contexte :
Bureau de Gisors > Tables et répertoires > Tables des baux à ferme et à loyer

Du 19 novembre 1821 au 7 mai 1824

307Q/6 , 19/11/1821-07/05/1824 , Gisors  
Contexte :
Bureau de Gisors > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

6 janvier au 28 mai 1969

2214 W 42 , 06/01/1969-28/05/1969 , Gisors  
Contexte :
Bureau de Gisors > Déclarations de mutation par décès

Du 3 octobre 1811 au 24 mai 1813

305Q/3 , 03/10/1811-24/05/1813 , Gisors  
Contexte :
Bureau de Gisors > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1er semestre 1969

2214 W 144 , 01/01/1969-01/06/1969 , Gisors  

Originaux (actes sous seing privé, baux)

Contexte :
Bureau de Gisors > Actes déposés

1810-1812

312Q/1 , 1810-1812 , Gisors  
Contexte :
Bureau de Gisors > Tables et répertoires > Tables des contrats de mariages

3 avril au 30 octobre 1946

2214 W 9 , 03/04/1946-30/10/1946 , Gisors  
Contexte :
Bureau de Gisors > Déclarations de mutation par décès