Toutes les ressources Gisors 886 résultats (13ms)

1943-1944

2214 W 150 , 1943-1944 , Gisors  
Contexte :
Bureau de Gisors > Déclarations reçues par les bureaux extérieurs

24 août 1940 - 1942

2214 W 121 , 24/08/1940-1942 , Gisors  

Originaux (actes sous seing privé, baux)

Contexte :
Bureau de Gisors > Actes déposés

1947

2214 W 153 , 1947 , Gisors  
Contexte :
Bureau de Gisors > Déclarations reçues par les bureaux extérieurs

J à Z

2214 W 53 , 1970 , Gisors  
Contexte :
Bureau de Gisors > Fiches décès

8 mars au 30 novembre 1943

2214 W 4 , 08/03/1943-30/11/1943 , Gisors  
Contexte :
Bureau de Gisors > Déclarations de mutation par décès

Du 2 mai 1815 au 12 octobre 1818

307Q/4 , 02/05/1815-12/10/1818 , Gisors  
Contexte :
Bureau de Gisors > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Répertoire général

2214 W 169 - 2214 W 174 , Gisors  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Gisors