10 B 108
,
1740-septembre 1744
,
Gisors — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Bailliage, causes civiles et criminelles > Plumif civil
10 B 51
,
juillet 1647-mars 1648
,
Gisors — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Bailliage, causes civiles et criminelles > Plumif civil
10 B 167
,
1691
,
Gisors — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Bailliage, causes civiles et criminelles > Sentences et jugements civils et criminels > Minutes de sentence
10 B 450
,
1725-1739
,
Gisors — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses
10 B 322
,
1700-1727
,
Gisors — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Bailliage, causes civiles et criminelles > Procédures concernant les annonciades de Gisors > Pièces diverses, originaux et copies concernant la règle, les dons et fondaons, l'organisaon de l'établissement et les biens de celui-ci - aveux, contrats, déclarations et inventaires, requêtes, correspondance, quittances
10 B 241
,
1658-1688
,
Gisors — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Bailliage, causes civiles et criminelles > Procédures civiles > Procédures diverses closes entre 1683 et 1699 et pièces isolées
10 B 438
,
1683-1685
,
Gisors — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses
10 B 23
,
1698-1705
,
Gisors — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Actes généraux du greffe et domaine > Plumif des productions
10 B 138
,
1657
,
Gisors — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Bailliage, causes civiles et criminelles > Sentences et jugements civils et criminels > Minutes de sentence
10 B 192
,
1729-1731
,
Gisors — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Bailliage, causes civiles et criminelles > Sentences et jugements civils et criminels > Minutes de sentence, civiles et criminelles, actes divers en feuilles
10 B 171
,
1695
,
Gisors — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Bailliage, causes civiles et criminelles > Sentences et jugements civils et criminels > Minutes de sentence
10 B 140
,
1659
,
Gisors — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Bailliage, causes civiles et criminelles > Sentences et jugements civils et criminels > Minutes de sentence
10 B 323
,
1730-1763
,
Gisors — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Bailliage, causes civiles et criminelles > Procédures concernant les annonciades de Gisors > Pièces diverses, originaux et copies concernant la règle, les dons et fondaons, l'organisaon de l'établissement et les biens de celui-ci - aveux, contrats, déclarations et inventaires, requêtes, correspondance, quittances
10 B 224
,
janvier-novembre 1773
,
Gisors — Bailliage
Suivant l'article 7 du titre 17 de l'ordonnance de 1667 et l'article 1er du titre 1er des lettres patentes du 18 juin 1769.
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Bailliage, causes civiles et criminelles > Sentences et jugements civils et criminels > Registres des jugements, sentences, actes, décrets et états prononcés et rendus en audiences et Chambre du Conseil, devant le bailli, juge civil et de police du bailliage de Gisors créé par édit de juin 1773
10 B 216
,
1783
,
Gisors — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Bailliage, causes civiles et criminelles > Sentences et jugements civils et criminels > Minutes de sentence civiles, criminelles et de police