Toutes les ressources Gros-Theil (Le) (Eure, France) 110 résultats (8ms)

Gros-Theil (Le)

76W8999-9000 , 1940-1970 , Gros-Theil (Le) (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Gros-Theil (Le)

76W8999-9000 , 1940-1970 , Gros-Theil (Le) (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Gros-Theil (Le)

76W3607-3610 , 1940-1970 , Gros-Theil (Le) (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers
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20 médias

GROS-THEIL (LE)

140 T 14 301 , Gros-Theil (Le) (Eure, France)  
Contexte :
Monuments > Dossiers par communes > Gouttières-Haye-Malherbe (La)
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GROS-THEIL (LE)

140 T 14 301 , Gros-Theil (Le) (Eure, France)  
Contexte :
Monuments > Dossiers par communes > Gouttières-Haye-Malherbe (La)

Gros-Theil (Le)

76W3607-3610 , 1940-1970 , Gros-Theil (Le) (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers