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1775-1779

2 B 14 , 1775-1779 , Andelys (Les) — Baillage ; Bus — Trésor (Le), abbaye — Abbesse ; Guiseniers ; Guiseniers — Fleurigny  

En particulier : Louis Mignard, laboureur de Guiseniers et l'abbesse de Notre-Dame du Trésor (ordre de Cîteaux), propriétaire de la seigneurie de Fleuvigny à Guiseniers (1775-1776).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 2 B-Bailliage d'Adely > Causes civiles > Procédures > Procédures diverses closes entre 1773 et 1779 et pièces isolées

1775-1779

2 B 14 , 1775-1779 , Andelys (Les) — Baillage ; Bus — Trésor (Le), abbaye — Abbesse ; Guiseniers ; Guiseniers — Fleurigny  

En particulier : Louis Mignard, laboureur de Guiseniers et l'abbesse de Notre-Dame du Trésor (ordre de Cîteaux), propriétaire de la seigneurie de Fleuvigny à Guiseniers (1775-1776).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 2 B-Bailliage d'Adely > Causes civiles > Procédures > Procédures diverses closes entre 1773 et 1779 et pièces isolées

Biens du chapitre, situés à Guiseniers et à Harquency.

G213 , 1604-1776 , Guiseniers ; Guiseniers ; Harquency ; Hennezis ; Jumièges (Abbaye de) ; Marseille (abbaye Saint-Victor)  

Aveux rendus par le chapitre à « messieurs les abbé, prieur, religieux et couvent de l'abbaye royale Saint-Pierre de Jumièges, seigneurs et patrons spirituels et temporels de Guiseniers, La Bucaille et Hennezis en partie » ; – baux des terres du chapitre, situées sur les dîmages de Guiseniers et d'Harquency ; – aveu rendu à « Monseigneur François Camille, prince de Loraine, abbé commandataire des abbayes royales de Saint-Pierre de Jumièges et de Saint-Victor de Marseille, seigneur et patron de la paroisse de Guiseniers et autres lieux » (1773).

Contexte :
Chapitre collégial d'Andely

Biens du chapitre, situés à Guiseniers et à Harquency.

G213 , 1604-1776 , Guiseniers ; Guiseniers ; Harquency ; Hennezis ; Jumièges (Abbaye de) ; Marseille (abbaye Saint-Victor)  

Aveux rendus par le chapitre à « messieurs les abbé, prieur, religieux et couvent de l'abbaye royale Saint-Pierre de Jumièges, seigneurs et patrons spirituels et temporels de Guiseniers, La Bucaille et Hennezis en partie » ; – baux des terres du chapitre, situées sur les dîmages de Guiseniers et d'Harquency ; – aveu rendu à « Monseigneur François Camille, prince de Loraine, abbé commandataire des abbayes royales de Saint-Pierre de Jumièges et de Saint-Victor de Marseille, seigneur et patron de la paroisse de Guiseniers et autres lieux » (1773).

Contexte :
Chapitre collégial d'Andely

Copies d'actes de donation, de vente et d'échange passés au profit de l'abbaye par Mathilde, dame de Cailly et de Baudemont (1231), Nicolas de Grimonval (1252), Jean Baron (1253), Simon de Lû (1273), Mathieu de Freneuse et Mathilde de Baudemont, sa femme (1266), Goël de Baudemont et Péronnelle, sa femme (1246), Eustache de Saint-Rémy et Alice, sa femme (1241), et des bulles d'indulgences accordées à l'abbaye le jour de l'anniversaire de la dédicace de l'église par le pape Innocent IV (1246) ; – copies de titres établissant les droits d'usage appartenant dans la forêt d'Andely aux possesseurs du fief Fleury, sis à Guiseniers (1403-1483) ; – copies des lettres patentes de François 1er ordonnant « aux baillis de Rouen, Caux, Évreux, Gisors, Caen, Coustentein, Saint-Saulveur-Lendelin et Mortaing, vicontes, advocats, procureurs et receveurs ordinaires desdits baillages, ou leurs lieuxtenants généraulx ou particulliers, substituez et commis », de procéder à la réunion au domaine du roi « de toutes et chacunes les terres, seigneuries, justices et jurisdictions, rentes, revenus et possessions qu'ils sçauront et trouveront avoir esté allienez et desmembrez dudit domayne » (1532), – des lettres patentes de Henri II confirmant les droits d'usage de l'abbaye du Trésor dans la forêt de Vernon (1554) ; – mémoire concernant les différends soulevés entre l'abbaye du Trésor et le président d'Anviray au-sujet de la mouvance de plusieurs pièces de terre situées à Valcorbon, à Écos, à Bus, au Bosc-Roger-sous-Bacquet et à Baudemont (XVIIe siècle).

H1370 , 1231-1779 , Baudemont ; Bosc-Roger-sous-Bacquet (Le) ; Bus (Le) ; Caën ; Caux (le pays de) ; Cotentin (Le) ; Ecos ; Evreux (Ville) ; Fleury (fief de), sis à Guiseniers ; Gisors ; Guiseniers ; Mortain ; Saint-Sauveur-Lendelin ; Trésor (Abbaye du) ; Val-Corbon (Le) ; Vernon (Forêt de)  
Contexte :
Ordres religieux de femmes > Abbaye du Trésor (Ordre de Cîteaux)

Copies d'actes de donation, de vente et d'échange passés au profit de l'abbaye par Mathilde, dame de Cailly et de Baudemont (1231), Nicolas de Grimonval (1252), Jean Baron (1253), Simon de Lû (1273), Mathieu de Freneuse et Mathilde de Baudemont, sa femme (1266), Goël de Baudemont et Péronnelle, sa femme (1246), Eustache de Saint-Rémy et Alice, sa femme (1241), et des bulles d'indulgences accordées à l'abbaye le jour de l'anniversaire de la dédicace de l'église par le pape Innocent IV (1246) ; – copies de titres établissant les droits d'usage appartenant dans la forêt d'Andely aux possesseurs du fief Fleury, sis à Guiseniers (1403-1483) ; – copies des lettres patentes de François 1er ordonnant « aux baillis de Rouen, Caux, Évreux, Gisors, Caen, Coustentein, Saint-Saulveur-Lendelin et Mortaing, vicontes, advocats, procureurs et receveurs ordinaires desdits baillages, ou leurs lieuxtenants généraulx ou particulliers, substituez et commis », de procéder à la réunion au domaine du roi « de toutes et chacunes les terres, seigneuries, justices et jurisdictions, rentes, revenus et possessions qu'ils sçauront et trouveront avoir esté allienez et desmembrez dudit domayne » (1532), – des lettres patentes de Henri II confirmant les droits d'usage de l'abbaye du Trésor dans la forêt de Vernon (1554) ; – mémoire concernant les différends soulevés entre l'abbaye du Trésor et le président d'Anviray au-sujet de la mouvance de plusieurs pièces de terre situées à Valcorbon, à Écos, à Bus, au Bosc-Roger-sous-Bacquet et à Baudemont (XVIIe siècle).

H1370 , 1231-1779 , Baudemont ; Bosc-Roger-sous-Bacquet (Le) ; Bus (Le) ; Caën ; Caux (le pays de) ; Cotentin (Le) ; Ecos ; Evreux (Ville) ; Fleury (fief de), sis à Guiseniers ; Gisors ; Guiseniers ; Mortain ; Saint-Sauveur-Lendelin ; Trésor (Abbaye du) ; Val-Corbon (Le) ; Vernon (Forêt de)  
Contexte :
Ordres religieux de femmes > Abbaye du Trésor (Ordre de Cîteaux)

Criées à Guiseniers et Hennezis

52 B 129 , 1759-1784 , Etrepagny ; Etrepagny — Justice seigneuriale ; Guiseniers ; Hennezis  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 52 B - Justice seigneuriale d'Etrepagny > Causes civiles > Sentences, procédures, tutelles, saisies > Saisie des biens d'Eenne-Damien Pinchon, chapelier d'Etrépagny, au bénéfice principalement des familles Dupré et Allaire

Criées à Guiseniers et Hennezis

52 B 129 , 1759-1784 , Etrepagny ; Etrepagny — Justice seigneuriale ; Guiseniers ; Hennezis  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 52 B - Justice seigneuriale d'Etrepagny > Causes civiles > Sentences, procédures, tutelles, saisies > Saisie des biens d'Eenne-Damien Pinchon, chapelier d'Etrépagny, au bénéfice principalement des familles Dupré et Allaire

Guiseniers.

H1024 , 1236-1244 , Bucaille (fief de la), sis à Guiseniers ; Gisors ; Guiseniers ; Sausseuse (Prieuré de)  

Donation au prieuré par Isabelle, fille de Roger Torel de la Bucaille, chevalier, d'une rente de 5 sous tournois assignée sur une tenure sise à Guiseniers (1236) ; — vente par Geoffroi Hasemme, de Guiseniers, à Godard de Chambray, chevalier, seigneur de la Bucaille, de plusieurs rentes seigneuriales assignées sur des terres situées à Guiseniers, pour le prix de 46 sous parisis.

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Prieuré de Sausseuse

Guiseniers.

H1024 , 1236-1244 , Bucaille (fief de la), sis à Guiseniers ; Gisors ; Guiseniers ; Sausseuse (Prieuré de)  

Donation au prieuré par Isabelle, fille de Roger Torel de la Bucaille, chevalier, d'une rente de 5 sous tournois assignée sur une tenure sise à Guiseniers (1236) ; — vente par Geoffroi Hasemme, de Guiseniers, à Godard de Chambray, chevalier, seigneur de la Bucaille, de plusieurs rentes seigneuriales assignées sur des terres situées à Guiseniers, pour le prix de 46 sous parisis.

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Prieuré de Sausseuse

Guiseniers.

H368 , 1270 , Guiseniers ; Isle-Dieu (Abbaye de), près Perruel ; Villers  

Confirmation à l'abbaye par Éloi Farein, de la paroisse de Villers près Andely, de deux acres de terres sises à Guiseniers, dans l'étendue de son fief, qui avaient été données aux religieux par feu Érembourge de Guiseniers.

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de l'Isle-Dieu (Ordre de Prémontré)

Guiseniers.

H1484 , 1675-1765 , Andelys (Les), Les Bénédictines ; Bucaille (fief de la), sis à Guiseniers ; Guiseniers ; Lyons-la-Forêt (Couvent de Bénédictins de Saint-Charles de) ; Vars (Baronnie de)  

Procès-verbal d'arpentage des terres de le Bucaille, paroisse de Guiseniers, contenant quarante-six acres cinquante perches en dix-sept pièces, vendues aux Bénédictines d'Andely par Claude-Antoine de Fours, chevalier, seigneur de Guiseniers, suivant contrat du 2 août 1701 ; — mémoires et pièces de procédures pour les Bénédictines d'Andely contre François-Auguste de Regard, baron de Vars, le sieur de Saint-Clair et consorts, au sujet des prétendues hypothèques qui grevaient au profit de ces derniers les biens acquis par les religieuses de Claude-Antoine de Fours, seigneur de Guiseniers (1702-1719) ; — bail de la ferme de la Bucaille passé par les Bénédictines d'Andely à Charles Prévost, laboureur, moyennant un prix de fermage annuel de 750 livres et cent boisseaux de blé, outre les charges (1719).

Contexte :
Couvents et communautés de femmes > Bénédictines d'Andely et Bénédictines de Lyons, y réunies

Guiseniers.

H368 , 1270 , Guiseniers ; Isle-Dieu (Abbaye de), près Perruel ; Villers  

Confirmation à l'abbaye par Éloi Farein, de la paroisse de Villers près Andely, de deux acres de terres sises à Guiseniers, dans l'étendue de son fief, qui avaient été données aux religieux par feu Érembourge de Guiseniers.

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de l'Isle-Dieu (Ordre de Prémontré)

Guiseniers.

H1484 , 1675-1765 , Andelys (Les), Les Bénédictines ; Bucaille (fief de la), sis à Guiseniers ; Guiseniers ; Lyons-la-Forêt (Couvent de Bénédictins de Saint-Charles de) ; Vars (Baronnie de)  

Procès-verbal d'arpentage des terres de le Bucaille, paroisse de Guiseniers, contenant quarante-six acres cinquante perches en dix-sept pièces, vendues aux Bénédictines d'Andely par Claude-Antoine de Fours, chevalier, seigneur de Guiseniers, suivant contrat du 2 août 1701 ; — mémoires et pièces de procédures pour les Bénédictines d'Andely contre François-Auguste de Regard, baron de Vars, le sieur de Saint-Clair et consorts, au sujet des prétendues hypothèques qui grevaient au profit de ces derniers les biens acquis par les religieuses de Claude-Antoine de Fours, seigneur de Guiseniers (1702-1719) ; — bail de la ferme de la Bucaille passé par les Bénédictines d'Andely à Charles Prévost, laboureur, moyennant un prix de fermage annuel de 750 livres et cent boisseaux de blé, outre les charges (1719).

Contexte :
Couvents et communautés de femmes > Bénédictines d'Andely et Bénédictines de Lyons, y réunies

« Inventaire des titres, papiers et procédures de l'abaïe du Thrésor, fait par l'ordre de Madame de Richelieu, abesse. » Table des chapitres en tête du registre : p. 1 : aveux au Roy et autres seigneurs ; – p. 7 : amortissements ; – p. 13 : bois et chauffages ; – p. 25 : Bray, Baudemont et Écos ; – p. 45 : le Bus ; – p. 56 : Bois Roger ; – p. 70 : la Brosse ; – p. 81 : anciens aveux de la Brosse ; – p. 88 : diverses Chartres ; – p. 97 : droits de committimus, bulles, brefs et indulgences ; – p. 102 : Fourges ; – p. 118 : Fontaine-Châtel et Meulan ; – p. 124 : Guiseniers et Villers ; – p. 133 : Guerny, Guiry, Cléry, Commeny, Ambleville et Fours ; – p. 147 : Montmartin ; – p. 157 : procédures peu intéressantes ; – p. 161 : Phipoû ; – p. 169 : anciens aveux de Phipoû et de Guiseniers ; – p. 181 : constitutions et revalidations des rentes hypothéquées et foncières ; – p. 191 : contrats de rentes sur l'hôtel de ville de Paris et autres contrats de rentes des dames religieuses ; – p. 197 : la Roche, Villarceaux, Banthelû et Bout-du-Bois ; – p. 205 : Saint-Remy ; – p. 243 : anciens aveux de Saint-Remy ; – p. 255 : nouveaux aveux de Saint-Remy, la Brosse, Valcorbon et Phipoû ; – p. 273 : Vernonnet ; – p. 293 : Vernon et ses dépendances ; – p. 321 : procédures de Vernon et ses dépendances ; – p. 345 : Valcorbon ; – p. 367 : anciens aveux du Valcorbon ; – p. 373 : les Ventes-des-Bourses ; – p. 380 : aveux des Ventes-des-Bourses. (Ce registre est relié en maroquin plein avec fers aux armes de l'abbesse du Trésor, madame du Plessis de Richelieu).

H1418 , 1760 , Ambleville ; Banthelu (fief de) ; Baudemont ; Bois-Roger (Le) sis à Saint-Rémy ; Bout-du-Bois (fief du) ; Bray ; Brosse (triège de la) situé à la Forêt du Parc ; Bus (Le) ; Bus-Saint-Rémy (Abbaye du trésor au) ; Cléry ; Ecos ; Fipou ; Fontaine-Châtel ; Fourges ; Fours ; Guerny ; Guiry ; Guiseniers ; Meulan ; Montmartin ; Paris (ville) ; Roche (fief de la) ; Saint-Rémy (paroisse), près le Trésors ; Trésor (Abbaye du) ; Val-Corbon (Le) ; Ventes-des-Brosses (Les) ; Vernon (Ville de) ; Vernonnet ; Villarceaux ; Villers  
Contexte :
Ordres religieux de femmes > Abbaye du Trésor (Ordre de Cîteaux)