1760-1789
En particulier : Nicolas Aubert (d'Hauville) contre Charles Davard et vice-versa, pour violences (1760) - Jean-Louis-Gaspard Gallois, seigneur de Maquerville et Callidu, pour arbres coupés sur ses terres (1752).
En particulier : Nicolas Aubert (d'Hauville) contre Charles Davard et vice-versa, pour violences (1760) - Jean-Louis-Gaspard Gallois, seigneur de Maquerville et Callidu, pour arbres coupés sur ses terres (1752).
Copie collationnée (XVIIe siècle) de la donation faite au prieuré par Etienne de Morant, « seigneur de Beyville, du Parc et du Coullombier », de trois pièces de terre situées à Hauville (1497) ; titres d'une rente de 3 livres assignée au profit du prieuré sur une pièce de terre à Hauville (1602-1763).
En particulier : Nicolas Aubert (d'Hauville) contre Charles Davard et vice-versa, pour violences (1760) - Jean-Louis-Gaspard Gallois, seigneur de Maquerville et Callidu, pour arbres coupés sur ses terres (1752).
Copie collationnée (XVIIe siècle) de la donation faite au prieuré par Etienne de Morant, « seigneur de Beyville, du Parc et du Coullombier », de trois pièces de terre situées à Hauville (1497) ; titres d'une rente de 3 livres assignée au profit du prieuré sur une pièce de terre à Hauville (1602-1763).
Contrats de donation et de reconnaissance de rentes au profit de la Charité par Martin et Nicolas Auber (1662), Robert Gourney (1676), François Savalle (1708), Pierre Bouvier (1717-1754).
Contrats de donation et de reconnaissance de rentes au profit de la Charité par Martin et Nicolas Auber (1662), Robert Gourney (1676), François Savalle (1708), Pierre Bouvier (1717-1754).
Lettres de François de Harlay, archevêque de Rouen, confirmant les statuts des Charites de Bourgachard et de Hauville et réglant les préséances entre les deux confréries, « sur ce que nostre promoteur général nous a dit et remonstré qu'il a eu advis qu'il serait arrivé grand scandale entre les frères des confrairies de Hauville et de Boscachard et que les frères se seroient dit plusieurs injures et se seraient donné plusieurs coups dans l'église... Etc. » (1662) ; – pièces de procédure entre lesdites Charités et arrêt du parlement de Rouen, du 13 mai 1672, confirmant le règlement ci-dessus ; – copie d'un arrêt du parlement de Rouen, du 4 mars 1676, ordonnant « que les Charités de Rougemontiers et d'Espréville auraient la préséance et préférence en touttes cérémonies et actions publiques au préjudice de ladicte Charité du Bourgachard, hormis en l'esglize du Bourgachard », et condamnant « les maistres et frères de ladicte Charité du Bourgachard aux despens envers les maistres et frères desdites Charités de Rougemontiers et d'Espréville en Roumois ».
Lettres de François de Harlay, archevêque de Rouen, confirmant les statuts des Charites de Bourgachard et de Hauville et réglant les préséances entre les deux confréries, « sur ce que nostre promoteur général nous a dit et remonstré qu'il a eu advis qu'il serait arrivé grand scandale entre les frères des confrairies de Hauville et de Boscachard et que les frères se seroient dit plusieurs injures et se seraient donné plusieurs coups dans l'église... Etc. » (1662) ; – pièces de procédure entre lesdites Charités et arrêt du parlement de Rouen, du 13 mai 1672, confirmant le règlement ci-dessus ; – copie d'un arrêt du parlement de Rouen, du 4 mars 1676, ordonnant « que les Charités de Rougemontiers et d'Espréville auraient la préséance et préférence en touttes cérémonies et actions publiques au préjudice de ladicte Charité du Bourgachard, hormis en l'esglize du Bourgachard », et condamnant « les maistres et frères de ladicte Charité du Bourgachard aux despens envers les maistres et frères desdites Charités de Rougemontiers et d'Espréville en Roumois ».
Copie informe (XVIe siècle) de l'échange passé entre l'abbaye, d'une part, et Philippe le Bel, roi de France, d'autre part, des terres, rentes et droits que les religieux de Préaux possédaient à Vascœuil et dans la forêt de Lyons, contre divers biens appartenant au roi, à Hauville (ferme du Busc-de-Has-tingues), à Toutainville, à Épaignes (ferme de la Poignerie), à Montfort, etc.
Copie informe (XVIe siècle) de l'échange passé entre l'abbaye, d'une part, et Philippe le Bel, roi de France, d'autre part, des terres, rentes et droits que les religieux de Préaux possédaient à Vascœuil et dans la forêt de Lyons, contre divers biens appartenant au roi, à Hauville (ferme du Busc-de-Has-tingues), à Toutainville, à Épaignes (ferme de la Poignerie), à Montfort, etc.
Contrats de constitution, de revalidation et de reconnaissance au profit de la Charité : d'une rente de 3 livres, par Louis Marge (1615), – d'une rente de 4 livres 10 sous 8 deniers tournois, par Charles Bonneuil, bourgeois de Rouen (1665), – d'une rente de 20 sous, par Pierre Lefort, de Bourneville (1687), – d'une rente de 71 sous 5 deniers, par Charles Bonzens, ancien échevin de la charité (1668), – d'une rente de 15 livres, par André Lefort, de Tocqueville (1725), – d'une rente de 11 livres, par François Cardon (1743), – d'une rente de 12 livres 10 sous, par Blaise de Ruffault, demeurant à Hauville (1746).
Contrats de constitution, de revalidation et de reconnaissance au profit de la Charité : d'une rente de 3 livres, par Louis Marge (1615), – d'une rente de 4 livres 10 sous 8 deniers tournois, par Charles Bonneuil, bourgeois de Rouen (1665), – d'une rente de 20 sous, par Pierre Lefort, de Bourneville (1687), – d'une rente de 71 sous 5 deniers, par Charles Bonzens, ancien échevin de la charité (1668), – d'une rente de 15 livres, par André Lefort, de Tocqueville (1725), – d'une rente de 11 livres, par François Cardon (1743), – d'une rente de 12 livres 10 sous, par Blaise de Ruffault, demeurant à Hauville (1746).