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Procès-verbal d'insinuation au bailliage de Gisors, siège de Vernon, de la donation faite en 1692 à la fabrique d'Andely, par les héritiers du sieur Duval de Franville, en exécution des volontés testamentaires de ce dernier, de 14 pièces de terre situées à Nézé, Mézières, Surcy, Panilleuse et Hennesis (1697) ; – baux des mêmes terres, passés par la fabrique en 1693, 1694, 1703, 1710, 1720, 1739 et 1748 ; – aveux des mêmes terres rendus au marquisat de Clère-Panilleuse (XVIIIe siècle).

• Cote :

  G322

• Date :

  1697-1734

• Description physique :

  Description physique : (Liasse.) — 9 pièces, papier

• Mots-clés
  • Géolocalisation
    • Clère, Panilleuse de (fief de)
    • Gisors
    • Hennesis
    • Mézières
    • Nézé
    • Panilleuse
    • Surcy
  • Personne (physique ou morale)
    • Duval de Franville (le Sieur)
    • Franville, Duval de
• Plan de classement
  Archives ecclésiastiques : clergé séculier (série G)

  Églises paroissiales

  Andely

  Notre-Dame d'Andely

  Procès-verbal d'insinuation au bailliage de Gisors, siège de Vernon, de la donation faite en 1692 à la fabrique d'Andely, par les héritiers du sieur Duval de Franville, en exécution des volontés testamentaires de ce dernier, de 14 pièces de terre situées à Nézé, Mézières, Surcy, Panilleuse et Hennesis (1697) ; – baux des mêmes terres, passés par la fabrique en 1693, 1694, 1703, 1710, 1720, 1739 et 1748 ; – aveux des mêmes terres rendus au marquisat de Clère-Panilleuse (XVIIIe siècle).