Toutes les ressources Houlbec-Cocherel (Eure, France) 223 résultats (7ms)

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HOULBEC-COCHEREL

140 T 15 340 , Houlbec-Cocherel (Eure, France)  
Contexte :
Monuments > Dossiers par communes > Haye-Saint-Sylvestre (La)-Landin (Le)

Houlbec-Cocherel

76W9014-9015 , 1940-1970 , Houlbec-Cocherel (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Houlbec-Cocherel

76W3650-3652 , 1940-1970 , Houlbec-Cocherel (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers
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HOULBEC-COCHEREL

140 T 15 340 , Houlbec-Cocherel (Eure, France)  
Contexte :
Monuments > Dossiers par communes > Haye-Saint-Sylvestre (La)-Landin (Le)

Houlbec-Cocherel

76W9014-9015 , 1940-1970 , Houlbec-Cocherel (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.