Toutes les ressources Illeville-sur-Montfort (Eure, France) 111 résultats (6ms)

Registre de délibérations

346EDT/3 , 1866-1885 , Illeville-sur-Montfort (Eure, France)  
Contexte :
Commune d'Illeville-sur-Montfort > Administration générale (D) > Conseil municipal (1D)

impôts fonciers

346EDT/6 , 1820-1831 , Illeville-sur-Montfort (Eure, France)  

Livre des mutations de propriétés

Contexte :
Commune d'Illeville-sur-Montfort > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)

Tableaux de recensement

346EDT/11 , 1844-1880 , Illeville-sur-Montfort (Eure, France)  
Contexte :
Commune d'Illeville-sur-Montfort > Affaires militaires (H) > Recrutement (1H)

Illeville-sous-Montfort

76W9460 , 1940-1970 , Illeville-sur-Montfort (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers mobiliers > Dossiers

Registre des Décès

346EDT/26 , An II - An X , Illeville-sur-Montfort (Eure, France)  
Contexte :
Commune d'Illeville-sur-Montfort > État civil (E)

Impôts directs

346EDT/6 , 1791-1892 , Illeville-sur-Montfort (Eure, France)  

Copie de la matrice de rôle (1791), états des changements à faire dans la répartition des quatre contributions (An XII-1829). Feuilles de déclarations des chevaux et voitures, registre des déclarations tendant à des dégrèvements d'impôts (1873-1892)

Contexte :
Commune d'Illeville-sur-Montfort > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)

Registre des Naissances

346EDT/24 , An II - An X , Illeville-sur-Montfort (Eure, France)  
Contexte :
Commune d'Illeville-sur-Montfort > État civil (E)