73 B 246
,
1663-1664
,
Epieds ; Garennes — Justice seigneuriale ; Ivry-la-Bataille ; Ivry-la-Bataille — Justice seigneuriale
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 73 B - Justice seigneuriale d'Ivry > Vicomté > Saisies
9 B 83
,
1669-1784
,
Ezy — Bailliage ; Garennes ; Ivry-la-Bataille
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Bailliage, siège d'Ezy, police et administraon
73 B 256
,
1671
,
Breuilpont, châtellenie ; Epieds ; Garennes — Justice seigneuriale ; Ivry-la-Bataille ; Ivry-la-Bataille — Justice seigneuriale
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 73 B - Justice seigneuriale d'Ivry > Vicomté > Saisies
73 B 259
,
1678
,
Garennes — Justice seigneuriale ; Ivry-la-Bataille ; Ivry-la-Bataille — Justice seigneuriale ; Moisville — Gaudreville
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 73 B - Justice seigneuriale d'Ivry > Vicomté > Saisies
60 B 16
,
1726-1729
,
Garennes — Justice seigneuriale ; Ivry-la-Bataille
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 60 B - Justice seigneuriale de Garennes > Causes civiles
1 B 389
,
1765-1766
,
Evreux — Bailliage ; Ivry-la-Bataille
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses
6 B 191
,
1776-an II
,
Breteuil — Bailliage ; Ivry-la-Bataille
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Bailliage, causes civiles > Saisies, successions, tutelles et pièces se rattachant aux procédures
73 B 244
,
1777-1789
,
Couture-Boussey (La), Boussey — Couture (La) ; Garennes — Justice seigneuriale ; Ivry-la-Bataille ; Ivry-la-Bataille — Cabaret ; Ivry-la-Bataille — Justice seigneuriale ; Mouettes
En particulier : violences contre Jean Granthomme, marchand d'Ivry (1780) - violences commises par Moulin, Siblout et autres dans le cabaret tenu par la veuve Louise Grout à Ivry, et mauvais traitements envers sa fille (1780) - violences commises sur le fils de Charles Martel, laboureur à Mouettes, par des gardes-chasses du duc de Penthièvre (1787) - subornation de la fille de Charles Rousseau, laboureur à La Couture, par Martin Noblet fils, tourneur en buis.
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 73 B - Justice seigneuriale d'Ivry > Bailliage vicomtal, causes criminelles > Procédures criminelles diverses
73 B 237
,
1777-1778
,
Garennes — Justice seigneuriale ; Ivry-la-Bataille ; Ivry-la-Bataille — Justice seigneuriale
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 73 B - Justice seigneuriale d'Ivry > Bailliage vicomtal, causes criminelles
73 B 183
,
1786-1787
,
Garennes — Justice seigneuriale ; Ivry-la-Bataille ; Ivry-la-Bataille — Boucherie de Carême ; Ivry-la-Bataille — Justice seigneuriale
En particulier : succession de Denis Egasse, bourgeois d'Ivry, et procès menés par et contre sa veuve (1786) - adjudication de la boucherie de Carême (1786) - procès de Jean-François Viel, avocat interdit, contre Pierre Aufrye, bourgeois d'Ivry (1787).
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 73 B - Justice seigneuriale d'Ivry > Bailliage vicomtal, causes civiles > Saisies, successions, procédures > Procédures diverses
337Q/1
,
27/10/1790-05/05/1795
,
Ivry-la-Bataille
Contexte :
Bureau d'Ivry-la-Bataille > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutations par décès
342Q/1
,
1791-1808
,
Ivry-la-Bataille
Contexte :
Bureau d'Ivry-la-Bataille > Tables et répertoires
335Q/1
,
03/06/1791-03/12/1794
,
Ivry-la-Bataille
Contexte :
Bureau d'Ivry-la-Bataille > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
339Q/1
,
1794-1809
,
Ivry-la-Bataille
Contexte :
Bureau d'Ivry-la-Bataille > Tables et répertoires
337Q/2
,
05/05/1795-17/05/1799
,
Ivry-la-Bataille
Contexte :
Bureau d'Ivry-la-Bataille > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutations par décès
