Toutes les ressources Le Neubourg 405 résultats (7ms)

Du 8 mai 1865 au 2 février 1866

419Q/107 , 08/05/1865-02/02/1866 , Le Neubourg  
Contexte :
Bureau du Neubourg > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 18 mai 1850 au 19 mars 1852

420Q/39 , 18/05/1850-19/03/1852 , Le Neubourg  
Contexte :
Bureau du Neubourg > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 18 octobre 1841 au 23 mai 1842

420Q/27 , 18/10/1841-23/05/1842 , Le Neubourg  
Contexte :
Bureau du Neubourg > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 25 juillet 1837 au 2 août 1838

420Q/22 , 25/07/1837-02/08/1838 , Le Neubourg  
Contexte :
Bureau du Neubourg > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 20 décembre 1894 au 18 novembre 1896

421BIS/Q/10 , 20/12/1894-18/11/1896 , Le Neubourg  
Contexte :
Bureau du Neubourg > Registres de recettes ou de formalités > Registres de recettes des baux d'immeubles

1806-1811

424Q/6 , 1806-1811 , Le Neubourg  
Contexte :
Bureau du Neubourg > Tables et répertoires > Tables des vendeurs et précédents possesseurs

Du 25 juin 1856 au 13 septembre 1858

421Q/42 , 25/06/1856-13/09/1858 , Le Neubourg  
Contexte :
Bureau du Neubourg > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutations par décès

Du 10 novembre 1842 au 8 juillet 1843

421Q/32 , 10/11/1842-08/07/1843 , Le Neubourg  
Contexte :
Bureau du Neubourg > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutations par décès

1834-1838

424Q/16 , 1834-1838 , Le Neubourg  
Contexte :
Bureau du Neubourg > Tables et répertoires > Tables des vendeurs et précédents possesseurs

Du 14 mars 1839 au 14 octobre 1839

420Q/24 , 14/03/1839-14/10/1839 , Le Neubourg  
Contexte :
Bureau du Neubourg > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé