Toutes les ressources Le Neubourg 405 résultats (8ms)

1846-1852

422BIS/Q/9 , 1846-1852 , Le Neubourg  
Contexte :
Bureau du Neubourg > Tables et répertoires > Tables des successions acquittées

1849-1851

425Q/17 , 1849-1851 , Le Neubourg  
Contexte :
Bureau du Neubourg > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs

1806-1807

424Q/4 , 1806-1807 , Le Neubourg  
Contexte :
Bureau du Neubourg > Tables et répertoires > Tables des vendeurs et précédents possesseurs

Du 10 mars 1842 au 10 novembre 1842

421Q/31 , 10/03/1842-10/11/1842 , Le Neubourg  
Contexte :
Bureau du Neubourg > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutations par décès

1841-1849

427Q/7 , 1841-1849 , Le Neubourg  
Contexte :
Bureau du Neubourg > Tables et répertoires > Tables des contrats de mariage

1828-1829

424Q/13 , 1828-1829 , Le Neubourg  
Contexte :
Bureau du Neubourg > Tables et répertoires > Tables des vendeurs et précédents possesseurs

Du 28 mars 1891 au 23 mai 1893

421Q/60 , 28/03/1891-23/05/1893 , Le Neubourg  
Contexte :
Bureau du Neubourg > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutations par décès

Du 29 mai 1833 au 28 juin 1834

420Q/18 , 29/05/1833-28/06/1834 , Le Neubourg  
Contexte :
Bureau du Neubourg > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

1809-1813

426Q/2 , 1809-1813 , Le Neubourg  
Contexte :
Bureau du Neubourg > Tables et répertoires > Tables des donations

An XIII-1814

422BIS/Q/2 , 1804-1814 , Le Neubourg  
Contexte :
Bureau du Neubourg > Tables et répertoires > Tables des successions acquittées

Du 16 juin 1854 au 28 mai 1856

420Q/41 , 16/06/1854-28/05/1856 , Le Neubourg  
Contexte :
Bureau du Neubourg > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé