Toutes les ressources Le Neubourg 405 résultats (6ms)

Du 18 octobre 1845 au 27 mars 1846

419Q/80 , 18/10/1845-27/03/1846 , Le Neubourg  
Contexte :
Bureau du Neubourg > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1833-1839

422BIS/Q/7 , 1833-1839 , Le Neubourg  
Contexte :
Bureau du Neubourg > Tables et répertoires > Tables des successions acquittées

Du 15 avril 1845 au 3 août 1846

421Q/36 , 15/04/1845-03/08/1846 , Le Neubourg  
Contexte :
Bureau du Neubourg > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutations par décès

Du 27 août 1858 au 18 mai 1859

419Q/98 , 27/08/1858-18/05/1859 , Le Neubourg  
Contexte :
Bureau du Neubourg > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 8 décembre 1862 au 17 janvier 1865

421Q/45 , 08/12/1862-17/01/1865 , Le Neubourg  
Contexte :
Bureau du Neubourg > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutations par décès

Du 8 juillet 1843 au 29 janvier 1844

421Q/33 , 08/07/1843-29/01/1844 , Le Neubourg  
Contexte :
Bureau du Neubourg > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutations par décès

Du 1er mai 1832 au 29 mai 1833

420Q/17 , 01/05/1832-29/05/1833 , Le Neubourg  
Contexte :
Bureau du Neubourg > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

1804-1825

426BISQ/1 , 1804-1825 , Le Neubourg  
Contexte :
Bureau du Neubourg > Tables et répertoires > Tables des testaments

Du 16 mai 1835 au 12 mai 1836

419Q/62 , 16/05/1835-12/05/1836 , Le Neubourg  
Contexte :
Bureau du Neubourg > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1796-1805

425Q/1 , 1796-1805 , Le Neubourg  
Contexte :
Bureau du Neubourg > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs