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Droits de passage dans les forêts de Brotonne (1822-1924), Dreux (1867), Ivry (1854-1863), (la) Londe (1838-1927) et Long-Boêl (1848-1855)

7 M 298 , 1822-1927 , Brotonne, forêt domaniale ; Dreux (Eure-et-Loir), forêt de ; Droisy, passage (de) ; Ivry-la-Bataille, forêt domaniale d'Ivry ; Londe (la), forêt de ; Long-Boël, forêt domaniale de  
Contexte :
7 M Agriculture, Eaux et Forêts > Eaux et forêts > Forêts domaniales > Droits de passage > Droits de passage, concessions, autorisations et révocations : instructions (1887)
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